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Fiscalité dans le secteur des PME au Congo Brazzaville: enjeux et perspectives

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par Ousmane AHMAT TIDJANI
Ecole Supérieur de Gestion et d'Administration des Entreprises(ESGAE) - Master 2011
  

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BIBLIOGRAPHIE

I. Ouvrages :

ALBERTO T. et COMBEMALE P. (2001) « Comprendre l'entreprise » Paris 3e édition Nathan.

AURIOL et WALTER M. (2005) « Fiscalité des PME » Paris édition Nathan.

BERNADI S. (2001) « Marketing nouvelles stratégies et techniques opérationnelles pour PME-PMI » Paris édition DEVECHI.

BOUZID A. (1997) « Stratégies des PME au Maroc » Paris édition l'Harmattan. COZIAN M. (1983) « Précis de la fiscalité des entreprises » Paris 7e édition Litec. COZIAN M. (1992) « Précis de la fiscalité des entreprises » Paris 16e édition Litec. COZIAN M. (1995) « Précis de la fiscalité des entreprises » Paris édition Litec.

FORGANG D. (2001) « La PME Africaine face à la mondialisation » Presses Universitaires d'Afrique, Yaoundé.

HINAULT B. (1992), « Précis de la fiscalité des entreprises » Paris 16e édition Litec. KAKANGUE K. (2000) « Le vade mecum du contribuable » Paris édition Kadis.

KLAUS HEINER R. (2012) « Fiscalité des PME, effets pervers de la réforme » Paris édition l'harmattan.

KOTLER P. et DUBOIS B. (2006) « Marketing management » Paris 12e édition nouveaux Horizons.

MEHL L. (1985) « Le système fiscal français » Paris édition l'harmattan.

MOREL J (2000) « La fiscalité des entreprises » Paris Banque éditeur.

PARRAT F. (2004) « Fiscalité pratique » Paris édition Vuibert.

PELLAS J.R. (2001) « Le vade mecum de la fiscalité des entreprises » Paris édition EMS.

II. Revues et articles :

MULANG H. « La pression fiscale est fortement ressentit par les seules entreprises formelles » in Congo fiscalité N° 003 janvier 2008.

Tosolola, bulletin d'information de la Banque mondiale au Congo janvier/février 2012-N° 002, p.15.

III. 55

Mémoires :

BADIDILA N. (1999) « Fiscalité et développement », ESGAE.

LOUBELO C. (1991) « L'imposition à l'impôt sur le revenu catégorie BIC des entreprises individuelles : problèmes et perspectives », ENAM.

PAMBOU A. (1990) « Procédure de recouvrement de l'impôt en République du Congo : problèmes et perspectives », ENAM.

PEKOU S. (2010) « La fiscalité pétrolière au Congo : problèmes et perspectives », ESGAE. TSIBA A. (1990) « L'imposition des entreprises privées au Congo », ENAM.

IV. Documents officiels :

Acte uniforme de l'OHADA.

Code général des impôts 6e édition de 2008.

Extrait de l'article 2 de l'annexe à la recommandation 2003/361 CE

Loi de finance N°1 - 2009 du 15 février 2009 portant loi de finance pour l'année 2009. Loi de finance N°12 - 2009 du 29 décembre 2009 portant loi de finances pour l'année 2010. Loi de finance N°20 - 2010 du 29 décembre 2010 portant loi de finances pour l'année 2011. Loi de finance N°36-2011 du 29 décembre 2011 portant loi de finances pour l'année 2012.

Rapport final de l'étude de formulation du plan directeur de développement des PME au Caméroun par la Japan International Cooporation Agency (JICA), août 2007.

République du Congo (2012) Ministère des finances du Budget et du portefeuille Public, loi n°36-2011 du 29 décembre 2011 portant loi de finance pour l'année 2012, article 36B.

V. Webographie :

ALI E. (2007) « Financement des PME au Maroc : contraintes et perspectives » in www.memoire online.com

HAROUNA DJIBO H. (2008) « Problème de financement des PME au Sénégal » in www.Sénégal-entreprise.net

KASEREKA MAPENDO P. (2007) « La fiscalité congolaise face aux enjeux de la décentralisation » in www.memoire online.com

BOUZID A. (1997) « PME et stratégie du développement au Maroc » in www.memoire.online.com

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MUSENGA TSHIMANKINDA C. (2008) « La fiscalisation de l'économie informelle comme facteur de développement économique de la République Démocratique du Congo : état des lieux et perspectives » in www.memoire online.com

NTOH G. (2009) « La compétitivité et l'internationalisation des PME camerounaises face à l'ouverture des marchés » in www.Caméroun-PME.com

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