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Fiscalité dans le secteur des PME au Congo Brazzaville: enjeux et perspectives

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par Ousmane AHMAT TIDJANI
Ecole Supérieur de Gestion et d'Administration des Entreprises(ESGAE) - Master 2011
Dans la categorie: Economie et Finance
  

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ANNEXE

58

Table des matières :

Dédicace I

Remerciements ..II

Liste des abréviations et sigles ..III

Sommaire .IV

Introduction générale ....1

Partie I : Conceptions générales sur les PME, procédure de création et les créneaux porteurs

Chapitre I : Conception générale sur les PME

...7

Section 1 : Définitions et des PME

7

 

Paragraphe 1 : Différentes définitions des PME à travers le monde

..7

A- Les PME dans les pays industrialisés

8

1. Les PME aux USA

8

2. Les PME à l'union européenne

..8

B- Les PME dans les pays en voie de développement

9

1. Les PME au Cameroun

10

2. Les PME au Sénégal

11

Paragraphe 2 : définition et rôle des PME dans l'environnement économique et social du

 

Congo

12

A- Définition

...12

B- Rôle des PME dans l'environnement économique et social du Congo

12

1. PME facteur de croissance économique

12

2. PME moteur de développement régional et base d'équilibre économique

..13

3. PME facteur de promotion sociale

...13

 

Section 2 : Les secteurs des PME

...13

Paragraphe 1 : Les PME dans le secteur formel

.13

Paragraphe 2 : Les PME dans le secteur informel

.14

Chapitre II : Création et concept de créneaux porteurs

16

Section 1 : Création et évolution des PME

..16

Paragraphe 1 : Création des PME

...16

A- Présentation

16

B- Sources et méthode

16

 

59

Procédure ...16

D- Constitution d'une société .17

1. Forme juridique 17

2. Dénomination 19

3. Pièces à fournir au guichet unique : demande d'autorisation d'exercice pour les

personnes morales (SNC, SARL, SARLU, SAU) 19

Paragraphe 2 : Evolution des PME de 2005 à 2009

20

A- PME par département

.20

B- PME par secteur d'activité

22

C- PME selon la forme juridique

22

D- PME selon la nationalité du promoteur

..23

E- PME selon les tranches de capital

..23

 

Section 2 : Créneaux porteurs

24

Paragraphe 1 : Concept

...24

1. La création de la valeur ajoutée

24

2. La rentabilité

.24

3. La création d'emplois durables

.24

4. La valorisation des ressources naturelles ou d'un savoir faire local

.25

5. L'économie et/ou l'apport en devises

...25

6. L'intégration avec d'autres secteurs

..25

Paragraphe 2 : Identification de créneaux porteurs

..25

1. Les filières agricoles et horticoles

25

2. La filière pêche

.26

3. L'artisanat

...26

Partie II : Fiscalité dans le secteur des PME : enjeux et perspectives

 

Chapitre I : Conceptions générales sur la fiscalité des PME au Congo

29

Section 1 : Définition des concepts, rôles et objectifs de l'impôt et organisation de la fiscalité

au Congo .29

Paragraphe 1 : Définition des concepts

.29

A- Droit fiscal

..29

B- Fiscalité

..29

C- Impôt

..30

D- Les taxes

.31

E- Les redevances

...31

F- Les taxes parafiscales

.31

Paragraphe 2 : Rôles, objectifs de l'impôt et organisation de la fiscalité congolaise

...31

60

A- Rôles

B- Objectifs

31

.32

1. L'objectif financier

32

2. L'objectif économique

....32

3. Les objectifs sociaux

32

 

C- Organisation

33

Section 2 : Fiscalité des PME

...33

Paragraphe 1 : Fiscalité dans les différents secteurs

.33

A- Fiscalité dans le secteur agricole

33

B- Fiscalité dans le secteur industriel, commercial et artisanal

..34

Paragraphe 2 : Les obligations fiscales du contribuable

34

1.

L'identification du contribuable

35

2.

La tenue de la régularité des documents comptables

35

3.

Le paiement des contributions et/ou des droits dus à l'Etat

35

4.

La conception de la déclaration

35

 

Chapitre II : Les enjeux et les perspectives de la fiscalité dans le secteur des PME .36

Section 1 : Les enjeux 36

Paragraphe 1 : Les régimes d'imposition et les déterminations des différents impôts et

taxes .36

A- Régimes d'impositions

1. Le régime du forfait

2. Le régime du réel simplifié

3. Le régime du normal

36

36

36

37

B- Détermination des différents impôts

37

1. Principe de détermination de la base imposable

37

2. L'impôt sur le revenu des personnes physiques

.38

3. L'impôt sur le bénéfice des sociétés

.41

 

C- Détermination des différentes taxes

...42

1. La taxe spéciale sur les sociétés

42

2. La taxe sur la valeur ajoutée

.43

 

Paragraphe 2 : Analyse des recettes fiscales

...43

Section 2 : Les perspectives

.45

Paragraphe 1 : Prévision des recettes fiscales

45

Paragraphe 2 : suggestions

47

61

1. Administration fiscale

 

...47

2. Petites et Moyennes Entreprises

48

a. La formation du personnel

48

b. L'information et la planification stratégique

...48

c. Résorption du secteur informel et de la contrebande

.49

Conclusion

50

Liste des tableaux

IV

Bibliographie

V

Annexes

 

62

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