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Aperçu évolutif de la réglementation du droit d'auteur au Burundi et les principales innovations de la loi n?1/021 du 30 décembre portant protection du droit d'auteur et des droits voisins


par Cyriaque NIBITEGEKA
Université du Burundi - Diplôme de Licence en Droit 2009
Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit des Nouvelles Technologies
   
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DEDICACE.

A ma très chère mère, avec toute l'estime et tant d'amour que je lui dois.

SIGLES ET ABREVIATIONS.

A.A. : Année Académique

A.D.P.I.C : Accord sur les Aspects des Droits de Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce.

A.GE.S.S.A : Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs

al. : alinéa.

art. : article.

B.I.R.P.I.  : Bureaux Internationaux Réunis pour la Protection de la Propriété

Intellectuelle.

B.O.B. : Bulletin Officiel du Burundi.

C.P.I. : Code de Propriété Intellectuelle (français).

C.C.L. : Code Civil, Livre...

C.E.J.E.M. : Le Centre d'Etudes Juridiques et Economiques du Multimédia.

col. : collection.

C.U.P.  : Cambridge University Press.

D.-L. : Décret-loi.

e.a : et les autres

éd. : éditions.

J.C.P. : Jurisclasseur périodique.

L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence.

lit. : littera (lettre)

Litec : Librairie Technique (Belge).

O.M.C. : Organisation Mondiale du Commerce.

O.R.U. : Ordonnance du Ruanda-Urundi.

O.M.P.I. : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

op. cit. : opere citato (ouvrage déjà cité)

p. : page.

P.I.B. : Produit intérieur brut

pp. : intervalle de pages.

R.I.D.A. : Revue Internationale du droit d'auteur

s. : suivants.

S.A.B.A.M. : Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs.

S.C.M.S. : Serial Copyright Management System.

t. : tome.

U.B. : Université du Burundi.

U.E. : Union européenne.

vol. : volume

REMERCIEMENTS.

Au moment où nous présentons ce mémoire, nous ne pouvons pas manquer de saisir cette occasion pour remercier diverses personnes qui, de quelque manière que ce soit, ont apporté leur contribution à sa réalisation.

Nous pensons, au premier chef, à tous les professeurs de la Faculté de Droit à l'Université du Burundi pour la formation juridique qu'ils nous ont dispensée et l'art de travailler avec assiduité qu'ils nous ont inculqué.

Nous éprouvons plus particulièrement un profond sentiment de gratitude envers Monsieur Didace Olivier NIMPAGARITSE, Docteur Spécial en droit et Professeur ordinaire à l'Université du Burundi, qui nous a fait le plus grand honneur de diriger le présent travail. Nous sommes pertinemment convaincu que sa disponibilité, sa rigueur scientifique et ses conseils avisés ont largement influencé la destinée de ce travail.

Nous tenons également à exprimer notre reconnaissance au Personnel de la Direction des Arts, plus spécialement du Service du Droit d'Auteur pour les informations combien pertinentes qu'il a daigné nous fournir.

Nous nous sentons très profondément obligé envers Monsieur MAZUNYA Maurice qui a soutenu financièrement chacune des étapes de l'élaboration du présent travail ; sans lui, rien n'aurait été possible.

Nous avons aussi conscience que ce travail ne serait pas ce qu'il est sans l'hospitalité, la compréhension et les encouragements de mon grand frère GATERETSE Dieudonné, et sans la bonté et la bienveillance de son épouse. A tous les deux, avec tout le respect et l'amour que nous leur devons, nous disons sincèrement merci.

Notre conscience nous en voudrait pour toujours si nous oubliions d'exprimer nos remerciements à Maître Willy RUBEYA pour tout ce qu'il représente pour nous ; nous souhaiterions tant qu'il soit persuadé que nous lui serons éternellement reconnaissant.

Nous tenons également à ce que nos deux grandes soeurs sachent et sentent que ce travail est le couronnement de leur soutien et de leur patience.

Enfin, que toute personne qui, de près ou de loin, à un titre ou à un autre, nous a apporté une aide quelconque, trouve ici l'expression de notre profonde reconnaissance.

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