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La gestion participative des ressources naturelles dans le Bassin du Congo : l'exemple du Cameroun et de la République Démocratique du Congo

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par Aristide Taleng Faha
Université de Limoges - Master 2 Droit international et comparé de l'environnement 2006
  

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UniversitÈ de Limoges FacultÈ de Droit et de Sciences Economiques

Programme universitaire par satellite

Agence Universitaire de la francophonie (AUF)

Master Droit International et ComparÈ de líEnvironnement

Formation A distance, Campus NumÈrique ' Envidroit

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

La gestion participative des ressources naturelles

dans le Bassin du Congo : líexemple du Cameroun et de la RÈpublique DÈmocratique du Congo

MÈmoire prÈsentÈ par :

TALENG FAHA Aristide

Sous la coordination du Professeur GÈrard MONEDIAIRE

MaÓtre de ConfÈrence en Droit Public

Ao°t 2OO6

Les opinions Èmises dans ce travail sont propres ‡ son auteur

et níengagent aucunement la FacultÈ de Droit et des Sciences Economiques de líUniversitÈ de Limoges, qui níentend ni les infirmer, ni les confirmer.

i

Remerciements

Comme aime ‡ le dire maman : ' Quelques soient nos aptitudes, nous devons tous quelque

chose ‡ quelquíun . Ce travail en est une puissante illustration, síil en Ètait encore besoin.

Nous tenons tout díabord ‡ exprimer notre profonde reconnaissance ‡ nos parents, M. FAHA Franc Ferry et Mme FAHA Martine, ainsi quí‡ nos frËres pour la place exceptionnelle quíils ont toujours su remplir dans notre vie.

Notre gratitude síadresse ensuite au Professeur GÈrard MONEDIAIRE, qui malgrÈ ses multiples occupations a bien voulu diriger ce travail avec patience et bienveillance. De la mÍme faÁon nous manifestons notre dÈfÈrence ‡ líendroit de líAgence Universitaire de la Francophonie

(AUF), grce ‡ laquelle nous avons pu suivre cette formation dans de trËs bonnes conditions.

Nos sincËres remerciements síadressent aussi ‡ ceux qui ont dÈployÈs un trÈsor díÈnergie pour faciliter la rÈalisation de ce travail. Il síagit entre autre de :

! La famille du Centre pour líEnvironnement et le dÈveloppement (CED), en particulier M. Samuel Nguiffo et Mlle Rolande Tchuenkam, pour les conseils et la documentation ;

! M. David Ndachi, M. Tamo Pierre, M. Wadem JoÎl, M. Tela Samuel pour leurs

encouragements ;

! Mme Tamouya Monique, pour les facilitÈs inestimables et toute líaffection dont elle nous a entourÈ ;

! Le staff du Campus NumÈrique Francophone de YaoundÈ, qui nía mÈnagÈ aucun effort pour

nous assurer une formation de qualitÈ ;

! Tous nos camarades de la FOAD 2OO6 du CNF de YaoundÈ, pour leur chaleur et leur promptitude ‡ se mettre au service les uns des autres.

Comment terminer sans faire un triomphe ‡ tous ceux qui nous ont, de prËs comme de loin, manifestÈs leur soutien, leurs amitiÈs et leur amour tout au long de la rÈalisation de ce travail. Recevez simplement ici notre gratitude.

ii

Liste des abrÈviations

ADIE

:

Association pour le DÈveloppement de líInformation Environnementale

AFLEG

:

Application de la LÈgislation ForestiËre et la Gouvernance en Afrique

AFPA

:

American Forest and Paper Association

ATIBT

:

Association Technique et Internationale des Bois Tropicaux

CARPE

:

Programme RÈgional De líAfrique Centrale pour líEnvironnement

CEFDHAC

:

ConfÈrence sur les EcosystËmes de ForÍts Denses et Humides

 
 

díAfrique Centrale

CEMAC

:

CommunautÈ Economique et MonÈtaire de líAfrique Centrale

CIFOR

:

International Center for Forestry Research

CIJ

:

Cour Internationale de Justice

CITES

:

Convention sur le commerce international des espËces sauvages menacÈes

 
 

d'extinction

COMIFAC

:

Commission des ForÍts du Bassin du Congo

DABAC

:

DÈveloppement díAlternatives au Braconnage en Afrique Centrale

DIE

:

Droit International de líEnvironnement

DSRP

:

Document de StratÈgie de RÈduction de la PauvretÈ

DSRP-I

:

Document IntÈrimaire de StratÈgie de RÈduction de la PauvretÈ

ECOFAC

:

Programme de Conservation et díUtilisation Rationnelle des EcosystËmes

 
 

Forestiers díAfrique Centrale

EIE

:

Etude díImpact Environnemental / Etude díIncidences Environnementales

FAO

:

Organisation des Nations Unies pour líAgriculture et líAlimentation

FC

:

ForÍt communale

FCt

:

ForÍt Communautaire

FED

:

Fonds EuropÈen de DÈveloppement

FEM

:

Fonds pour líEnvironnement Mondial

FIDH

:

FÈdÈration International des Droits de líHomme

ICCN

:

Institut Congolais pour la Conservation de la Nature

GTZ

:

Agence de CoopÈration Allemande

MINEFI

:

MinistËre de líEconomie et des Finances

NEPAD

:

Nouveau Partenariat pour le DÈveloppement de líAfrique

OAB

:

Organisation Africaine du Bois

OCFSA

:

Organisation pour la Conservation de la Faune Sauvage en Afrique

OIBT

:

Organisation Internationale des Bois Tropicaux

ONG

:

Organisation Non Gouvernementale

iii

ONU

:

Organisation des Nations Unies

PAFN

:

Programme díAction Forestier National

PAFT

:

Programme díAction Forestier Tropical

PFNL

:

Produits Forestiers Non Ligneux

PFBC

:

Partenariat pour les ForÍts du Bassin du Congo

PNVi

:

Parc National des Virunga

PNUD

:

Programme des Nations Unies pour le DÈveloppement

PNUE

:

Programme des Nations Unies pour líEnvironnement

PRGIE

:

Programme RÈgional pour la Gestion de líInformation Environnemental

PSG

:

Plan Simple de Gestion

PSRF

:

Programme de SÈcurisation des Recettes ForestiËres

RAPAC

:

RÈseau des Aires ProtÈgÈs díAfrique Centrale

RDC

:

RÈpublique DÈmocratique du Congo

RFA

:

Redevance ForestiËre Annuelle

SMDD

:

Sommet Mondial pour le DÈveloppement Durable

SNV

:

Organisation NÈerlandaise de DÈveloppement

TA

:

Taxe díAbatage

TCC

:

Territoire de Chasse Communautaire

UDEAC

:

Union DouaniËre et Economique de líAfrique Centrale

UE

:

Union EuropÈenne

UFA

:

UnitÈ ForestiËre díAmÈnagement

UICN

:

Union Mondiale pour la Nature

UNESCO

:

Organisation des Nations Unies pour líEducation et la Culture

USAID

:

Agence Internationale díAide au DÈveloppement

VC

:

Vente de Coupe

WCS

:

Wildlife Conservation Society

WRI

:

World Ressources Institute

WWF

:

Fond Mondial pour la Nature

ZIGGC

:

Zone díIntÈrÍt CynÈgÈtique ‡ Gestion Communautaire

iv

RÈsumÈ

Les ressources naturelles renouvelables du Bassin du Congo sont soumises ‡ une forte

pression. De plus en plus il est question de gestion participative, facteur de rationalitÈ et gage de durabilitÈ. Les lÈgislations des pays de la sous-rÈgion prÈvoient des mÈcanismes de participation des populations locales. Líanalyse comparative des cadres juridiques du Cameroun et de la RDC permet díaffirmer premiËrement que le cadre juridique et institutionnel de cette gestion est mieux ÈtoffÈe au Cameroun quíen RDC. Ensuite il en ressort que les lois des deux pays sont pour le moins assez bien conÁues, mais se heurtent malencontreusement ‡ une mauvaise application. Au niveau national et local, la participation se rÈsume ‡ líintÈgration aux bÈnÈfices pÈcuniaires. Le souci de protection Ètant moins prÈsent.

Par contre, la participation au niveau international concerne beaucoup plus líassociation aux mÈcanismes de protection. La coopÈration sous-rÈgionale de cogestion des ressources naturelles se structure autour de la COMIFAC et malgrÈ des signaux forts, il manque encore une volontÈ politique suffisante pour porter vÈritablement cette cogestion. Aussi les difficultÈs financiËres inhibent aussi les actions collectives de prÈservation des ressources du Bassin du Congo.

En matiËre díenvironnement, les ONG internationales considÈrÈes comme la conscience de

la sociÈtÈ internationale síinvitent dans la gestion des ressources naturelles. Síappuyant sur le dÈveloppement humain durable, et le plaidoyer environnemental elles proposent une innovation institutionnelle prometteuse.

Mots clÈs

Gestion participative ñ Ressources naturelles ñ Bassin du Congo ñ Cameroun, RDC

v

Sommaire

Pages

RemerciementsÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ.ii Liste des abrÈviationsÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...iii RÈsumÈÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ..v Introduction GÈnÈraleÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ1

PremiËre partie: La participation au niveau LocalÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ.7

Chapitre I : La gestion communautaire des ressources forestiËresÖÖÖÖÖÖÖÖ9

Chapitre II : La fiscalitÈ forestiËre dÈcentralisÈeÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ.22

Conclusion Partielle premiËre partieÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...33

DeuxiËme partie : La participation au niveau sous-rÈgional et global ‡ la gestion des ressources naturelles dans le Bassin du CongoÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...35

Chapitre I : CoopÈration sous-rÈgionale : modalitÈ de gestion des ressources

naturelles dans le basin du CongoÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...37

Chapitre II : La participation des acteurs internationaux de la gestion des ressources naturelles du Basin du CongoÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ..49

Conclusion partielle deuxiËme partieÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ..62

Conclusion gÈnÈraleÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ63

AnnexesÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...66

BibliographieÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...76

Table des matiËresÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ...80

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"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite