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Le crédit documentaire


par Massimo KHALDI
Université Mouloud Mammeri de Tizi- Ouzou Algérie - Licence 2009
Dans la categorie: Economie et Finance
   
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Chapitre I

6

Les instruments et

techniques de paiement

international

7

Introduction

Il existe plusieurs instruments et technique de paiement et règlement à l'international mais lorsque on est amené à choisir entre plusieurs instruments et techniques de paiement, il faut toujours avoir à l'esprit, outre des éléments comme la sécurité et la garantie de paiement qu'ils vous procurent, les usages et réglementations dans le pays vers lequel vous exportez. En effet, il se peut très bien que dans certains pays, des instruments de paiement n'aient pas le caractère contraignant qu'ils peuvent avoir dans votre pays. En outre, l'emploi d'un instrument ou d'une technique de paiement peut être interprété de différentes façons par votre client étranger, selon qu'il réside dans tel ou tel pays.

paiement doit se

Donc, le choix des instruments et des techniques de

faire au cas par cas, en fonction de vos contraintes externes et internes et généralement le classement des instruments et techniques de paiement selon degré :

de sécurité et de fiabilité est comme suit

: Le degré de sécurité

Schéma N° 01 des moyens de paiement

Source : Exporter (COFACE)

8

9

10

Pour permettre de connaître les usages et les lois en matière de paiement dans les pays vers lesquels on exporte, plusieurs organismes vous font partager gratuitement leur expérience internationale en vous proposant des fiches-pays relativement détaillées comme la COFACE qui est leader de l'assurance-crédit en France, détaille clairement pour de nombreux pays du monde les moyens de paiement utilisés, les réglementations et procédures en matière de recouvrement de créance, les taux d'impayés par rapport à la moyenne mondiale, le nombre de faillites, les principaux indicateurs économiques, l'appréciation du risque pays, etc. Le site vous permet en outre de vérifier la fiabilité de nombreuses entreprises dans le monde.

Et les instruments de paiement et les techniques sont :

Section 1 : Les instruments de paiement :

1.1-Le chèque:

1.1.1-Définition:

Le chèque est un titre de paiement par lequel le titulaire d'un compte donne ordre au banquier de payer à un bénéficiaire un montant déterminé à prélever sur les fonds ou sur les crédits du titulaire pour effectuer une transaction.

Deux types de chèques existent : le chèque d'entreprise (ou chèque de société) et le chèque de banque. Leur différence tient dans le fait que l'un n'offre pas de garantie sûre contre le risque de non-paiement, et l'autre bien. Dans certains cas, le chèque sera porté en compte « sauf bonne fin », à savoir que si le chèque n'est pas payé, le compte du bénéficiaire sera débité automatiquement du montant reçu.

Et il existe en général 03 (trois) types de chèque:

a. Le chèque d'entreprise :

Le chèque d'entreprise n'offre aucune garantie à l'exportateur, la provision sur le compte de l'importateur pouvant être insuffisante ou inexistante au moment où le chèque sera présenté par l'exportateur à son établissement bancaire. De manière générale, les banques qui reçoivent ce type de chèque ne le règlent qu'après avoir reçu les fonds de la banque de l'importateur.

Cet inconvénient peut être levé par l'apposition d'un visa ou mieux encore, par la certification du chèque:

· le visa atteste que la provision existe au moment où le chèque est émis par l'acheteur. Cette provision n'est cependant pas bloquée. La garantie offerte n'est donc pas totale mais momentanée ;

· la certification, quant à elle, atteste que la provision existe et qu'elle est bloquée au profit du vendeur pendant la durée légale de présentation du chèque. Le vendeur dispose dans ce cas d'une sécurité.

b. Le chèque de banque :

Le chèque de banque est un chèque tiré par une banque sur ses propres caisses ou sur une autre banque. Il offre donc une garantie contre le risque commercial. Il ne protège cependant pas du risque bancaire (la banque doit être solvable).

c. Le chèque « sauf bonne fin » :

Par cette technique, l'exportateur dispose dès présentation du chèque au

guichet de sa banque du montant de celui-ci sur son compte, mais sous réserve de bonne fin. Si le chèque reste impayé par le débiteur, la banque récupèrera le montant versé sur le compte de l'exportateur.

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