EPIGRAPHE
Le développement futur de l'aviation civile
internationale peut grandement aider à créer et à
préserver entre les nations et les peuples du monde l'amitié et
la compréhension, alors que tout abus qui en serait fait peut devenir
une menace pour la sécurité générale.
CONVENTION DE CHICAGO
DEDICACE
Ce travail est un fruit des multiples sacrifices,
d'où la gratitude ainsi que la reconnaissance du fond du coeur, ne nous
permettront pas de ne pas remercier certains monuments sans lesquels ce travail
serait pour nous un cauchemar accompli.
A mon Dieu qui ne cesse de pourvoir à mes besoins
spirituels tout comme matériels.
A vous mon père BULAMBO Fulgence et ma mère
MAPENDO Berthe qui méritez ma plus grande affection ainsi que ma plus
haute considération.
A mes frères et soeurs qui ne cessent de me
soutenir spirituellement et moralement.
Au pasteur Georges YENGAYENGA et à Maman Faby
MAHEMA qui ne cessent de me soutenir et de me former spirituellement ainsi que
de me traiter comme l'un de leurs fils.
A mes chers amis qui ont vécu avec moi dans les
temps forts tout comme dans les temps durs : MALUNGA LUBA Sylvain,
Trésor KAJA KALEWO, KISI MPEKE Josephite, Aline BAHIZIRE et MAZENG
IRUNG.
AVANT-PROPOS
L'apprentissage universitaire suppose une réception
d'un atout important et indispensable en rapport avec la carrière qu'on
s'est choisi. Par ailleurs, cette réception nécessite la
manifestation d'une volonté pratique par la démonstration de ce
qu'on a acquis tout au long de nos trois premières années dans
les études juridiques ainsi qu'au travers les cours et la consultation
des ouvrages ainsi que de certains sites internet. Cependant, l'effort
personnel ne suffirait pas pour un récipiendaire à mener
convenablement ses recherches et les mettre dans un tout scientifique.
C'est pourquoi la reconnaissance envers nos encadreurs
(professeurs, chefs de travaux, assistants et le personnel administratif) de
notre faculté de Droit de l'Université de Lubumbashi, nous est
aussi chaleureuse au coeur.
Au professeur LOMENDJA Lambert qui nous a dirigé,
nous adressons nos sincères considérations et reconnaissances
ainsi qu'à tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, ont
contribué à l'essence de cette bâtisse
0. INTRODUCTION
0.1. PRESENTATION DU SUJET
La responsabilité civile du transporteur
aérien en cas de dommage subi par un passager, en tant que notre
sujet, nous demande de l'énoncer de façon aussi claire en vue de
nous permettre, et permettre à toute personne qui nous lira d'avoir
une vue d'ensemble de notre travail.
Toute personne a des droits et des obligations
auxquelles elle est soumise. La façon dont un droit ou une obligation
peut naitre dépend de temps, de circonstance, etc. Dans le domaine de
transport, il y a toujours eu un rapport juridique, un lieu de droit qui unit
ses sujets, à savoir, le transporteur et son passager, le transporteur
et le destinataire, etc. Par exemple, l'obligation du transporteur de faire
arriver son passager à destination en bonne et due forme, l'obligation
du passager à payer ou à respecter les conditions posées
par le transporteur et conformes à la loi, etc. Cependant, il arrive de
fois que l'une ou l'autre partie ne parvienne pas à répondre
à son obligation, et que de par son fait, l'autre partie subit un
dommage (un préjudice), dans ce cas, celui qui ne respecte pas ses
engagements devra être appelé à réparer le dommage
qu'il a causé par son fait ou par le fait des choses qui sont sous sa
responsabilité( véhicule, navire, avion,...) dans ce dernier cas
on parle de la responsabilité des choses dont on a sous sa garde.
C'est-à-dire, l'obligation pour le transporteur qui n'exécute
pas tout ou partie de son obligation, de réparer le préjudice
causé à l'autre partie.
Les termes `' dommage'' et `'préjudice'' que nous
aurons à utiliser tout au long de notre travail font l'objet d'une
différenciation doctrinale, cependant, notons que cette
différence n'a pas de conséquence ou d'effet sur le plan
juridique. Nous aurons à faire cette distinction dans le corps de notre
travail. Lorsqu'une personne accepte de conclure un contrat avec une autre
personne en vue de la prendre seule ou avec ses biens (son bagage) d'un point x
(point de départ) et la faire arriver à un autre point y(point
d'arriver),sous payement d'un montant bien déterminé, cette
personne a l'obligation de le faire, dans le cas contraire, la nom
exécution engagerait le transporteur à réparer le dommage
qui naitrait de ce fait. La violation d'un contrat peut être
intentionnelle ou non-intentionnelle, ces deux seront analysées plus
tard dans ce travail.
Il peut arriver que dans le transport aérien,
l'enjeu utilisé pour effectuer l'opération de transport puisse
causer dommage à autrui, cela obligera dès lors, le
propriétaire (transporteur) à réparer le préjudice
causé.
Ainsi, la responsabilité du transporteur
aérien à réparer un préjudice subi par un passager,
l'obligation ainsi que les rapports entre un transporteur et son passager,
feront l'objet de notre travail.
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