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La protection des droits de la personnalité par le juge camerounais

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par Pythagore NONO KAMGAING
Université catholique d'Afrique Centrale - Master en droits de l'homme et action humanitaire 2009
  

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III. MEMOIRES

- FILIPPONE (C), La contractualisation des droits de la personnalité, mémoire de DEA en droit, Université de Montpellier, 2001-2002, 80 pages ;

- GOLAY (C), Vers la justiciabilité du droit à l'alimentation, mémoire du diplôme d'études en Relations Internationales, Université de Genève, Institut Universitaires de Hautes Etudes Internationales, 2002-203-03, 75 pages ;

- KAMWANGA, (K.D), Les mécanismes internationaux de protection et l'effectivité des droits de l'homme, mémoire de DEA en droit, Chaire Unesco des droits de la personne et de la démocratie, Université d'Abomey-Calavi (Bénin), 2005,

- KUNTJEM (M), Le droit à la justice au Cameroun : à l'origine de l'accélération de la modernisation du code pénal camerounais, mémoire de DEA en droit, Chaire Unesco des droits de la personne et de la démocratie, Université d'Abomey-Calavi (Bénin), 2005,

- MATEKE (T.R), L'enquête de police et le droit à la vie privée au Cameroun, mémoire de master droits de l'homme et action humanitaire, Université catholique d'Afrique centrale. 2004-2005, 99 pages ;

- MUKAM (C), Le délit de presse dans le droit de la communication sociale au Cameroun, mémoire de master droits de l'homme et action humanitaire de l'Université Catholique d'Afrique centrale, 2006-2007, 99 pages ;

- ONDIGUI FOUDA (B), Les conditionnalités droits de l'homme dans le partenariat Union européenne-Cameroun, mémoire de master droits de l'homme et action humanitaire de l'Université catholique d'Afrique centrale, 2006-2007, 99 pages ;

- OUMBA (F-.P), La Cour internationale de justice et la problématique des droits l'homme, mémoire de master droits de l'homme et action humanitaire, Université catholique d'Afrique centrale, 2005-2006, 102 pages ;

- TEJIOZEM (R), La détention préventive et les droits de l'homme au Cameroun, mémoire de master droits de l'homme et action humanitaire, Université catholique d'Afrique centrale, 2006-2007, 100 pages.

IV. ARTICLES

- ABOMO (M.L), « Le droit à l'image de la personne : quelle protection au Cameroun ? », in Juridis Périodique, n°64, octobre-novembre-décembre 2005, pp.26-39 ;

- AKOA (Y.L), « Les délits de presse », in Cahier Africain des droits de l'homme, n° 5, oct. 2000, pp. 79-91 ;

- AMOUGUI TITE (A), « Influence de la société internationale dans la promotion et la protection des droits de l'homme », in Jean-Didier Boukongou et Denis Maugenest (sous la dir.), Vers une société de droit en Afrique centrale, Colloque de Yaoundé (14-16 novembre 2000), PUCAC, pp.325-332 ;

- ANOUKAHA (F), « La protection du droit à l'image au Cameroun », in Les grandes décisions de la jurisprudence civile camerounaise, Collection LERDA, 2007, pp.54-58 ;

- ACQARONE (D), « Le droit de personne sur son image », in chron, D. 1985, 129, pp.36-42 ;

- BADINTER (R), « Le droit au respect de la vie privée », in JCP G 1968, I, 2136, n° 25, 22-36 ; 

- BEGNIER (B), « La protection de la vie privée », in Libertés et droits fondamentaux, n° 81, avril 2001, pp.177-190 ;

- BOUKONGOU (J.D), « Le système africain de protection des droits l'homme », in Protection des droits de l'homme, Manuel des formateurs, PUCAC, 2007, pp. 113-146 ;

- BOUKONGOU (J.D), « L'interdit universel de la torture : un principe en péril », in Protection des droits de l'homme, Manuel des formateurs, PUCAC, 2007, pp. 13-22 ;

- BOUMAKANI (B), « Démocratie, droits de l'homme et Etat de droit », in Annales de la faculté des sciences juridiques, Université de Dschang, T1, Vol.2, 1997, pp. 36-48 ;

- BUGNION (F), « Le Comité international de la Croix-Rouge et la protection des victimes de guerre », in Revue internationale de la Croix-Rouge, n°775, 1994, pp.36-48 ;

- CASSIN (R), « La Déclaration universelle et la mise en oeuvre des droits de l'homme », in RCADI, 1951, T. 79, pp.289-310 ;

- CHEVALIER (J), « l'Etat de droit », in RDP, Mars-Avril 1998, pp. 252-258 ;

- COHEN (G.J), « Les droits de l'homme, une valeur internationalisée », in droits fondamentaux, n° 11, juillet-décembre 2001, http// : www.droits-fondamentaux.org (Consulté le 18 août 2008.) ;

- DELEURY (E), « Les droits de la personnalité », in L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté froncophone, 1er octobre 1993, Port-Louis, pp. 550-564 ;

- DE VAUCELLES (L), « Le difficile enracinement d'une culture des droits de l'homme », in Jean-Didier Boukongou et Denis Maugenest (sous la dir.), Vers une société de droit en Afrique centrale, Colloque de Yaoundé (14-16 novembre 2000), pp. 265-270 ;

- DJIEN WEMBOU (M.C), « Les normes internationales relatives aux droits de l'homme et leur application dans la législation interne des Etats africains. Problèmes et perspectives. », in Revue africaine de droit international et comparé ( RADIC), mars 1999, Tome 11, n°1, pp.132-145 ;

- DJEUKOU (J), « Droits de l'homme et liberté de la presse au Cameroun : contribution à l'étude des délits de presse », in AFRILEX n°4, http://www.afrilex. U-bodeaux4.fr (consulté le 20 Août 2008) ;

- DRISSI (A), « L'accès aux droits de la personnalité, évolution et tendance au Maroc », in L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté froncophone, 1er octobre 1993, Port-Louis, pp. 465-466 ;

- GRIDEL (J.P), « Retour sur l'image du préfet assassiné : dignité de la personne humaine et liberté de l'information », in chron. 872, D. 2001, pp.23-8-32 ;

- GUIMDO (B.-R), « Le droit d'accès à la justice administrative au Cameroun contribution à l'étude d'un droit fondamental », in Revue de la Recherche Juridique, n° 121, 2008, Presses universitaires d'AIX-Marseille, pp. 456-498 ;

- HENNAU-HUBLET (C), « Les droits de la personnalité au regard de la médecine et de la biologie contemporaines », in L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté froncophone, 1er octobre 1993, Port-Louis, pp. 550-564 ;

- KOUSSETOGUE (R), « Approche anthropologique et philosophique des droits de l'homme », in Jean Didier Boukongou (sous la dir), Protection des droits de l'homme en Afrique, Manuel des formateurs, Presses de l'UCAC 2007, pp. 41-62 ;

- KAMTO (M), « Révision constitutionnelle ou écriture d'une nouvelle Constitution ? », in Lex Lata, n° 19, 1996, pp. 23-28 ;

- KAMTO (M), « La responsabilité pénale des Ministres sous la Ve République », in Revue de droit public et de Science politique en France et à l'étranger, LGDJ, Paris 1991, pp.1266-1280 ;

- KAYSER (P), « Le secret de la vie privée et la jurisprudence civile », in Mélanges René Savatier, Paris, 1965, pp.45-78 ;

- KOUM KOUM (J), « Les 44 milliardaires recensés par les américains », in Le Jeune Observateur du 31 juillet 2007, pp. 5-8 ;

- KUATE TAMEGUE (S), « La contribution du juge à la protection des droits de l'homme en Afrique centrale », in Vers une société de droit en Afrique centrale, 2001, PUCAC, pp.229-244 ;

- LEPACE (A), « Les droits de la personnalité confrontés à l'Internet », in Libertés et droits fondamentaux, n° 81, avril 2001, pp.223-228 ;

- MENGUE (M.T), « Société civile au Cameroun et promotion des droits de l'homme », in Vers une société de droit en Afrique centrale, 2001, PUCAC, pp.31-44 ;

- MOUKETE (R) et LOCKO (I), « Protection des droits des magistrats au Congo. Pathologie d'une justice exsangue », in Droits de l'homme en Afrique centrale, sous la direction de D. Maugenest et de P.G. Pougoue, actes du colloque de Yaoundé des 9-11 novembre 1994, UCAC-Karhala, Yaoundé- Paris, 1995, pp. 169-180 ;

- NGUEMEGNE (J.P), « Réflexion sur l'usage et le respect des droits de l'homme au Cameroun : le droit de vote depuis 1990 », in Vers une société de droit en Afrique Centrale, Colloque de Yaoundé (14-16 novembre 2000), sous la direction de Denis Maugenest et Jean-Didier Boukongou, Presses de l'UCAC, pp. 151-174 ;

- OLINGA (A.D), « Les défis de l'émergence d'une culture des droits de l'homme en Afrique centrale- Considérations liminaires », in Vers une société de droit en Afrique centrale, 2001, pp.289-302 ;

- ONANA ETOUNDI (F), « Le respect du droit par les juridictions camerounaises », in Vers une société de droit en Afrique Centrale, Colloque de Yaoundé (14-16 novembre 2000), sous la direction de Denis Maugenest et Jean-Didier Boukongou, Presses de l'UCAC, pp. 207-218 ;

- PELISSIER (C), « Le droit de vivre dans des conditions matérielles décentes d'existence protégé par l'article 8 ; le respect de la vie privée et du domicile », in Cahier de l'IDEDH, n°5, août 2003, pp.114-118 ;

- PIGEAT (H), « Presse et vie privée », in Groupe d'études Société d'information et vie privée, http://www.asmp.fr (consulté le 10 janvier 2009) ;

- PONCELA (P), « Par la peine, dissuader ou rétribuer », in Archives de philosophie du droit, tome 26, L'utile et le juste, Sirey, 1981, pp.59-70 ;

- POUGOUE (P-.G), « Législation camerounaise et protection des droits de l'homme », in Cahier Africain des droits de l'homme n°4, juillet 2000, pp.100-118 ;

- POUGOUE (P-.G), « La problématique des droits de l'homme », in Cahier Africain des Droits de l'homme n° 5, PUCAC, Yaoundé, 2000, pp.193-206 ;

- POUJOL (N.M), « Protection de la vie privée et des données personnelles », in LEGAMEDIA, février 2004, Université de Montpellier I UMR- 5815, pp. 33-58 ;

- POUJOL (N.M) et CORNU (M), « Le droit de citation audiovisuel : légitimer la culture par l'image », in Legicom, n° 16, juill. 1998, pp. 140-160 ;

- RIGAUX (F), « Les paradoxes de la protection de la vie privée », in Groupe d'études Société d'information et vie privée, http://www.asmp.fr (Consulté le 10 janvier 2009),

- SUDRE (F), « La dimension internationale des droits de l'homme », in Droits et libertés fondamentaux, Sous la direction de Cabrillac R., Frison-Roche M. A et Revet T., Dalloz, Paris, 1994, pp.260-280 ;

- WALINE (M), « Du critère des actes juridictionnels », in RDP, Paris, 1933, pp.33-37.

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe