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Les attributions sociales du capitaine de navire

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par darly Russel KOUAMO
Université de Nantes - Master droit et sécurité des activités maritimes et océaniques 2014
  

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BIBLIOGRAPHIE

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III. MEMOIRES ET THESES

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VI. REVUES

Neptunus

Droit Maritime Français.

Répertoire de droit commercial

Juris-Classeur commercial.

Lamy Transport, tome 2.

Recueil Dalloz.

Revue Afcan.

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http://www.courdecassation.fr/

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http://www.dalloz.fr/

http://www.cdmo.univnantes.fr/41516087/0/fiche pagelibre/&RH=1339768045590&RF=1

339768387194

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TABLE DE MATIERES

SIGLES ET PRINCIPALES ABREVIATIONS 5

INTRODUCTION 7

Première partie L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS SOCIALES PAR LE

CAPITAINE 17

CHAPITRE I L'ORGANISATION DE LA SOCIETE DE BORD 18

Section 1 L'implication du capitaine dans la préparation du voyage 18

§1-La décroissance du rôle du capitaine dans la constitution de l'équipage 18

A- De l'absolutisme des pouvoirs du capitaine. 18

B-L'exclusivité de l'armateur et des sociétés de placement. 20

§ 2 LA subsistance du capitaine dans la préparation du voyage. 23

A- Le processus de certification du navire. 23

B- Les formalités préalables au voyage. 25

Section 2 Le rôle du capitaine dans la conduite de l'équipage. 28

§ 1 L'organisation du travail à bord. 28

A-La liberté du capitaine dans l'organisation du travail. 28

B- L'encadrement de la liberté du capitaine. 31

§ 2 La tenue et la conservation des documents sociaux. 32

A-La tenue des documents sociaux. 33

B- La conservation des documents sociaux. 34

CHAPITRE II LA PROTECTION DE LA SOCIETE DE BORD. 36

Section 1 Une protection tenant aux circonstances. 36

§1-Des attributions tempérées dans les circonstances normales. 36

A-La coordination des mesures destinées à assurer le bien-être des marins. 37

B- La collaboration avec les instances représentatives des marins. 39

§ 2 Des attributions accrues dans les circonstances exceptionnelles. 40

A- Le capitaine juge des circonstances exceptionnelles. 41

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B- les attributions du capitaine dans les circonstances exceptionnelles. 41

Section 2 La protection accentuée par les attributions juridictionnelles du capitaine. 43

§ 1 les attributions exclusives du capitaine. 43

A-La consécration de la conciliation préalable du capitaine. 44

B- La dévolution du contentieux des fautes légères au capitaine. 45

§ 2 les attributions partagées du capitaine. 46

A- La dénonciation des conditions sociales des marins. 47

B- L'instruction des litiges ne relevant pas de sa compétence. 48
SECONDE PARTIE : LE CONTRÔLE DES ATTRIBUTIONS SOCIALES DU

CAPITAINE 50

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand