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La Gestion des Opérations Internationales: cas de la Commercial Bank Tchad

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par Mahamat Maouloud
Université Libre du Burkina - Licence en GAE 2006
  

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IV. MODES DE PAIEMENT DU CREDOC

On distingue quatre (4) modes de réalisation du Credoc : le paiement à vue, le paiement par acceptation, le paiement par négociation et le paiement différé.

IV.1. Le paiement à vue

Encore appelé document contre paiement (D/P), ce mode de paiement correspond à une vente effectuée au comptant. Lorsque l'exportateur vend au comptant, il exige que le Credoc soit payé à vue ;c'est à dire sur présentation des documents conformes. Il peut être fait soit à la caisse de la banque confirmatrice ou soit à la caisse de la banque émettrice dans le cas où le crédit n'est pas confirmé.

IV.2. Le paiement par acceptation

Ce mode de paiement consiste pour l'exportateur (bénéficiaire) à tirer une traite à terme sur la banque émettrice ou sur celle qui confirme ou encore sur l'importateur (acheteur). A la réception des documents, il n'y a donc pas paiement mais acceptation de l'effet de commerce. L'acceptation, du point de vue juridique et de la législation cambiaire, consiste pour le tiré à donner son accord de paiement à une date donnée.

IV.3. Le paiement par négociation

Le bénéficiaire remet les documents conformes à une banque qui les lui achète. Le paiement est dans ce cas effectué après déduction des frais et agios.

IV.4. Le paiement différé

Le paiement par acceptation correspond à une vente dont le règlement s'effectuera à un terme convenu (selon les RUU relatives au Credoc). La banque émettrice est tenue, en cas de paiement différé, d'effectuer le paiement à la date déterminée conformément aux stipulations du crédit.

V. OPERATIONS DE COMPTABILISATION DU CREDOC

V.1. Ouverture d'un Credoc

Le client dépose une demande d'ouverture de Credoc qui est envoyée chez son gestionnaire. Celui ci monte une fiche d'autorisation qu'il soumet à l'accord du Directeur Général pour permettre l'ouverture.

Après enregistrement et traitement, le message d'ouverture est envoyé au correspondant étranger par SWIFT, télex ou fax.

Schéma comptable :

Débit : client (compte d'engagement)

Crédit : 992 200-99-65 (compte général d'engagement donné)

Débit : client (compte courant)

Crédit : client (compte de provision)

Débit : client (compte courant)

Crédit : 724 100-99-78 (commission d'ouverture)

Crédit : 724 100-99-92 (commission de confirmation)

Crédit : 725 103-99-58 (frais de dossier)

Crédit : 725 103-99-72 (frais de télex)

Crédit : 434 350-99-80 (TVA)

Débit : compte correspondant (compte de provision pour charges diverses)

Crédit : correspond (compte ordinaire)

V.2. Modification d'un Credoc

Il est fréquent que les termes du crédit ne conviennent pas aux parties. En pareil cas, une demande de modification est adressée à la banque. Il s'agit d'une opération demandée par le client qui consiste à modifier le crédit documentaire.

Le client remet sa lettre de modification au gestionnaire qui la transmet au service OPI. Ce dernier s'assure que la modification demandée n'est pas en contradiction avec les termes du crédit.

Tout ordre de modification qui accroît le risque de la banque est traité suivant le même circuit que la demande d'ouverture (c'est à dire accord du gestionnaire, comptabilisation des nouveaux engagements, perception des commissions y afférentes).

Schéma comptable :

Débit : client

Crédit : 724 130-99-02 (commissions de modification)

Crédit : 724 220-99-65 (commissions de prorogation)

Crédit : 723 103-99-72 (frais de télex)

Crédit : 434 350-99-80 (TVA)

V.3. Utilisation à vue d'un Credoc

Les documents sont remis au client contre décharge après paiement du montant de l'utilisation majoré des frais.

Schéma comptable :

Débit : client (compte de provision)

Crédit : client (compte courant)

Débit : client (montant de l'utilisation + commissions)

Crédit : correspondant étranger

Crédit : 729 100-99-86 (commission de transfert)

Crédit : 724 230-99-72 (commission de négociation)

Crédit : 125 102-99-81 (port de lettre)

Crédit : 724 240-99-79 (levée de documents)

Crédit : 434 350-99-80 (TVA)

Crédit : 434 300-99-45 ( Taxe Transfert Zone Franc)

Débit : 992 100-99-65 (compte général d'engagement donné)

Crédit : client (compte d'engagement)

Nous verrons dans le chapitre suivant le traitement de l'encaissement documentaire ou remise documentaire.

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"Je voudrais vivre pour étudier, non pas étudier pour vivre"   Francis Bacon