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Introduction générale
Le réseau financier dans son ensemble et le système
bancaire en particulier constituent des indications efficaces du niveau
d'activité économique d'un pays. Ils permettent aux investisseurs
et lesautres acteurs économiques de mieux anticiper
leurs actions, gérer leurs capitaux, etc. D'où l'importance des
institutions financières et plus précisément des banques
dans l'économie.
Nonobstant les changements économiques, le rôle de
l'activité bancaire reste la pierre angulaire de tout mécanisme
financier. C'est pour cette raison que l'industrie bancaire a été
et restera très protégée et règlementée. Les
autorités des différents pays ont instauré un
système de surveillance de cette activité, appelé
« la réglementation prudentielle bancaire ».
La mise en place de cette règlementation est passée
par plusieurs étapes et s'est traduite par la suppression d'anciennes
règles et l'établissement de nouvelles mesures qui
« militent en faveur d'une surveillance saineIl faut donner la
référence de cette citation en bas de page ». En effet,
mettre en place laune supervision bancaire adéquate est
un challenge pour toute économie qu'elle soitdéveloppée ou
en développement. La mondialisation financière, l'abolition des
frontières géographiqueset leprogrès technologique ont
intensifié la concurrence entre les banques. Ces facteursont
encouragé l'innovation financière et la création de
nouveaux instruments financiers, mais ont aussi poussé les banques
à des prises de risque de plus en plus importantes. Ces changements ont
entrainé la faillite de plusieurs banques et ont incité les
autorités à imposer un niveau minimum de règlementation.
Cette règlementation admet une dimension nationale et une dimension
internationale à travers la Banques des Règlements Internationaux
(BRI) et plus précisément son comité de Bâle. C'est
sous l'égide de ce comité qu'ont été signés
les triples accords Bâle1, Bâle 2 et Bâle3 donnant naissance
à une réglementation prudentielle internationale. Le but
étant d'avoir une harmonisation des règles prudentielles et une
solidité financière internationale
L'absence d'une culture de gestion des risques, l'augmentation de
la concurrence et l'asymétrie d'information représentent les
caractéristiques d'un environnement risqué pour les banques.
Ainsi, les règles prudentielles ont été
nécessairesdéveloppées pour faire face
à cet environnement risqué. L'instrument réglementaire le
plus connu est l'adéquation des fonds propres.
Malgré leur généralisation, l'impact des
normes prudentielles sur le comportement des banques reste une question
controversée. Les théories traditionnelles ont omis de
préciser la nature de cette relation. De leur part, les nouvelles
théories ont mis l'accent sur la création de conditions pour le
bon fonctionnement des instruments prudentiels tout en prenant en compte le
problème de l'aléa moral.La question de l'impact de la
réglementation des fonds propres prudentiels sur le comportement des
banques est l'un des thèmes les plus étudiés dans la
littérature, surtout après la dernière crise
financière.
Les recherches consacrées à la relation entre la
gestion des risques et la réglementation prudentielle sont très
nombreuses.Cependant, ces études s'intéressent le plus souvent
à des pays développés,à travers l'étude des
banques américaines et européennes (voir Shrieves et Dahl, 1992;
Aggarwal et Jacques, 2001; Rime, 2001; Jokipii et Milne, 2008, etc.) et plus
récemment les pays en développement tels que les banques
asiatiques (voir Awdeh et al., 2011; Lee et Hsieh, 2013; Zhang et al., 2008,
etc.). Certaines études traitent du casdes pays du MENA (par exemple,
Bougataf et Mgadmi 2016,) mais à notre connaissance peu de travaux
portent sur le cas des banques tunisiennes et leur comportement en
matière d'exigences de fonds propres réglementaires.
C'est dans ce cadre que s'insère cette recherche où
nous essayons de traiter la problématique suivante « quel est
l'impact de la réglementation prudentielle sur le capital et la prise de
risque des établissements bancaires ? » A travers une
étude empirique sur le secteur bancaire tunisien portant sur la
période 2005 à 2014, nous essayons de vérifier dans quelle
mesure les banques obéissent aux exigences de la réglementation
prudentielle et comment elles ajustent leur capital en fonction du risque.
Notre étude s'articuler autour de trois chapitres. Dans le
premier chapitre, nous présentons la structure du capital d'une banque,
la nécessité de le règlementer ainsi que la
réglementation prudentielleinternationale de l'activité bancaire,
avec les trois accords du Comité de Bâle.
Dans le cadre du deuxième chapitre, nous nous
intéressons à la justification de la réglementation du
capital, à la prise en compte du risque dans cette réglementation
ainsi qu'à son impact sur la prise de risque des banques.
Le troisième chapitre est réservé à
une validation empirique de la relation entre réglementation
prudentielle, capital et risque sur un échantillon de neuf banques
tunisiennes cotées. Ces développements sont
précédés par une présentation de l'évolution
de la réglementation prudentielle en Tunisie.
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