Chapitre 1
La composition du capital, la réglementation
internationale des banques et les accords de Bâle
Introduction
Même si elle est soumise à une réglementation
très stricte, l'industrie bancaire est fréquemment
confrontée à plusieurs crises, la récente crise des
subprimes(2008) est l'une des plus dangereuses. Cette crise a entrainé
la faillite de plusieurs banques et son effet a touché non seulement le
secteur bancaire mais s'est propagé à toute l'économie
mondiale.
Les faillites bancaires peuvent avoir des conséquences
systémiqueset conduireà une crise économique globale
(Bhattacharya et Thakor 1993). C'est pour cette raison que les
établissements de crédits sont obligés d'honorer quelques
normes prudentielles. La réglementation instaurée a pour but de
garantir une stabilité adéquate du système financier en
contraignant les banques au niveau de la structure du capital et la prise de
risque.
Le comité de Bâlea mis en place plusieurs accords
pour renforcer la solidité financière et protéger les
banques. L'accord de Bâle 1 repose sur le ratio des fonds propres de
Cooke, celui de Bâle 2 est fondé sur le ratio deMcDonough et la
discipline de marché.La crise de 2008 a donné naissance à
un nouvel accord Bâle 3 dont l'application n'a pas encore vu le jour en
Tunisie.
Dans ce chapitre, on va analyser dans la première section
la structure et la compositiondu capital d'une banque. La deuxième
section traite de la nécessité de la réglementation du
capital et la troisième sectionest consacré aux trois accords de
Bâle.
Section 1 : la structure de capital
On va interpréter alternativement les
éléments reconnus dans la structure de fonds propres
réglementaires, et les différentes bases de financement
I / Les fonds propres réglementaires
Ces fonds sont formés de fonds propres de base et de
fonds complémentaires. Le concept de fonds propres réglementaires
détenu dans cette étude est celle des accords du comité
de bale tels que Bâle 1 et Bâle 2
1 : Les fonds propres de base
Les fonds propres de base sont composées principalement
de capitaux propres de réserves publiées qui sont les
bénéfices (après modification comptables) non
distribués au actionnaires. Encore de ces fondamentaux
ingrédients, les institutions financières ont la
possibilité d'inclure quelques outils hybrides de dette et de
capital. Seulement 15% de fonds propres conserver pour ces
éléments. Généralement, la somme de fons propres de
base doit être au minimum équivaut à 4% des actifs
pondères du risque de l'établissement.
Les intervenants de marché se concentrent essentiellement
sur les fonds propres de base. Ailleurs, ils autorisent de jauger les marges
bénéficiaires et l'aptitude compétitive des banques.
L'adoption des fonds propres de base dans la régulation
est jugée en fonction de trois épreuves. En premier lieu, les
éléments qui sont intégrer dans la précision du
capital réglementaire nécessiteraient être cadets de
dépôts, de façon qu'ils agissent en tant que coussin de
sécurité pour assimiler les déficits plus tôt que le
système d'assurance -dépôts. En deuxième lieu, les
outils financiers redevraient être accessible rapidement. Ils falloir
composer de fonds propres de base tout au long d'un affolement probable de
créditeurs de la banque. Cela permet de diminuer la propagation
contagieuse de banque et admet au régulateurs de détenir de
temps supplémentaire pour juger et réfuter le choc. En
troisième lieu, le dispositif jaugé en tant que capital
réglementaire devrait diminuer les encouragements à ôter en
privilège l'hasard moral attaché à l'opération de
l'assurance de filet de sécurité collectif.
Les capitaux propres occupent les deux premières
conditions. De fait les propriétaires sont acquittées
postérieurement de créanciers de l'établissement. La
maturité des capitaux propres est indéterminée et il est
impossible de les sollicités en phase de crise.
Les contrôleurs prohibent encore les réglementations
déraisonnables de dividende et le rénovation d'actions
applicables aux banques en difficulté de façon que les fonds
propres assumer leur rôle de fonds stables quand les acteurs de
marché et les contrôleurs gouvernent les conséquences des
chocs. Malgré cela, ces fonds n'accède pas constamment le
troisièmeobjectif, celui-là de rouler la prise de risque. Les
conditions de réglementation de fonds propres diminuent le risque
d'effet de levier. En revanche, la portée sur le risque de faillite et
de portefeuille est hésitante.
2 : les fonds propres réglementaires
Les fonds propres incorpore dans son ensemble la dette
subordonnée, les instruments hybrides da dette et de capital qui non
comprise dans les fonds propres de base, tout les restes de réserve
tels que celles pour pertes sur prêts, de réévaluation et
les réserves non publiées. Exclusivement 50% des fonds propres
conservé pour les fonds complémentaires ; dans ces derniers
y on a des fonds de catégorie 2 et la catégorie 3 qui inclus dans
son ensemble seulement la dette subordonnée à cout terme et le
reste de fond complémentaire pris en compte dans la catégorie
précédente.
A) la dette subordonnée
Grace à sa rôle dans la discipline de marché
la dette subordonnée est impliquée dans la cadre de
réglementation de fonds propres. Du fait, le système de
`assurance de dépôts ne protègent jamais les
propriétaires de titres de dette subordonnée.
On particularise deux types de dette subordonnée une court
terme et l'autre à long terme . La dette subordonnée dont la
durée initiale minimum au dessus de 5 ans à la possibilité
de s'intégrer dans la deuxième catégorie de fonds
propres avec une limite de 50% de fonds propres de base . Malgré ceci
l'établissement bancaire est obligé de pratiquer des actions
d'amortissement équitables La somme de la dette subordonnée dans
le fonds propres est fixée par les autorités de régulation
en fonction de sa maturité à terme fixe et son aptitude de
rattraper ses pertes à l'exception dans une situation d'acquittement
Une dette subordonnée à court terme est le seul
constitue de la troisième catégorie de fond propres
réglementaires ; cette catégorie de fonds a pour but de
faire face au risque de marché , de se protéger contre ces
risques . Ces fonds sont limités de 250% de fonds propres de base (
catégorie 1 ) selon les références de deuxième
accord de la comité de Bâle , mêmes ceux de la
deuxième catégorie pourraient être pratiqués aux
lieu de celles de la troisieme catégorie avec les mêmes conditions
.Cependant , pour l'intégration dans les fonds propres de la
catégorie d'ordre 3 ; la dette subordonnée à cour
terme devrait avoir possibilité d'être une part complet de da la
capital indécollable de l'établissement . Encore plus sa
validité pour assimiler les pertes en cas de faillite. Il faut noter que
deux conditions devraient être à l'égard de la
banque ; la dette subordonnée à long terme est
limitée à 50% du fonds propres de base (catégorie 1 ) ,
les celles de la deuxième ne devraient pas dépasser la
totalité de fonds propres de base .
La dette subordonnée à long terme entamé de
fonds solides en cas de perte de confiance ; d'où cette dette
consolide la coussin de sécurité pour lutter contre les perte
d'assurance de dépôts . Malgré qu'ils n'ont pas la
protection par la filet de sécurité ; les possesseurs de
titres de la dette subordonnée ont d'énormes motivation pour
contrôler les risques bancaires et raffiner le attitudes de ces derniers.
En effet, la dénonciation de perte est presque pareille que celle de
l'assurance-dépôts. Ils sont soumis aux pertes qui
dépassent les capitaux propres tandis que les profits sont
bornés. D'ailleurs, si les autorités de la surveillance
s'orientent vers la sauvegarde systématique de banques en
faillite ; cela permet de supprimer la provocation des titulaires de
titres à contrôler leur établissement.
Les détenteurs de ces titres cherchent toujours des
engagements dans des portefeuilles plus salubres or que les actionnaires ont
incitation de prendre les risques, autrement dit ; dans des
investissements dont les risques haussés. Lors d'une sous-estimation de
dénonciation de risque par les établissements bancaires ;
les détenteurs de ces dettes ont la possibilité de
requérir des taux d'intérêt soulevés (Evanoff et
Wall , 2002). En outre , si les banques soient en effondrement , les
intérêt des ces derniers s'alignent avec les celles des
actionnaires . Dans cette affaire ,les propriétaires de titres de dette
pourraient être appropriées dans une politique
considérablement risquée qui , en cas de réussite , les
assure de ne pas abandonner leurs placements .
B) les autres éléments des fonds
propres complémentaires
Plusieurs éléments autres que la dette
subordonnée sont incorporés dans al constitution des fonds
propres complémentaires tels que les réserves
généraux , les non publiées et celles des
réévaluation , les instruments hybrides de dette et de capital
non intégrés dans les fonds propres de base . Ces derniers
intégrants indiquent simultanément des typiques de dette et de
capital. Ainsi, si les instruments hybrides autorisent la recouvrement de
pertes da la banque sans conduire à une liquidation ; pourraient
être intégrés dans les fonds propres
complémentaires.
Selon les lois juridiques et les normes comptables placées
dans les régions membres du comité de Bâle se forment les
réserves de réévaluation et les non publiés.
L'absence de transparence attachée à leur qualité et le
manque considérable d'identification de pays fait lorsqu'on n'arrive pas
à les intégrer dans la première catégorie de fonds
pour l'imposition de fonds propres minimal. Les réserves de
réévaluation sont la différence entre la valeur actuelle
et celle d'origine de l'actif, dans certains pays elles sont admises comme
étant des titres de fonds propres complémentaires. Nonobstant,
les tutelles se garantissent que ces titres sont jaugés avec
précaution et pris en considération de la potentialité
des flottements de ventes et de prix . les réserves dissimulées
de réévaluation pour qu'elles pourraient être incorporer
dans les fonds propres complémentaires en leur exerçant une
escompte pénible pour prendre en considération le
déséquilibre de marché et les impôts fiscales
pratiqués pour les bénéfices achevés .
Les réserves générales pour pertes sur
prêt sont pour but de se protéger contre les pertes incertaines.
ces réserves s'incorporent dans les fonds propres complémentaires
si elles ne sont pas de couvertures contre les pertes toute fois si les couvres
ces réserves ne seront admises dans ces fonds .
Les provisions générales de créances
douteuses qui occupent les typiques de fonds propres ont la possibilité
de s'intégrer mais avec limite de 1,25% des actifs
pondérés des risques de crédits l'approche standard de
risque de crédit est appliqué par l'établissement et 0,6%
si l'approche est les notations internes ( ces approches seront traités
dans la deuxième chapitre )
3 : les éléments à
décompte de fonds propres
Pour mieux calculer le ratio de fonds propres
pondérées de risques ; quelques éléments
devraient être retranchés du fonds propres. Le goodwill est
à détruire des fonds propres de base, chaque accroissement du
capital produit de la titrisation décomptée aussi de la
première catégorie. Quand quelques filiales ne sont pas
renforcées pour estimer la somme de fonds propres des banques , les
financements dans ces filiales sont soustraits . cette soustraction permet
d'empêcher l'usage varié des fons propres dans des groupe
bancaires divers .
Des Nombreux autorités de surveillance bancaires exigent
encore la défalcation les actions émises par les autres banques
pour les empêcher de générer des fonds bilatérales.
Cette dualité de gestion peut être origine de
déséquilibre bancaire vu qu'il accrois l'annonce des
difficultés d'une banque à l'autre
Une régularité mis en place dans le système
de coopération mondiale à propos de ces retranchements. Avant
tout, toute autorité de surveillance place librement ses tactiques de
déduction. Après, une fois si les déductions ne sont pas
réalisées ; la pondération pour la contribution de
l'établissement dans le capital des autres établissements
bancaires augmentera à 100% . En outre , les participations
mélangés procédés pour fin de forcir le capital
bancaire sont ôtées du calcul de fonds propres .
II) Les dépôts et les autres sources de
financement
La portion majeure de dette bancaire est réservée
pour les dépôts. L'assurance -dépôts garantie les
dépôts de épargnants mineurs. Certains dépôts
non protégés tels que les dépôts interbancaires.
Les examens empiriques exhibent que le risque de crédit touche les taux
d'intérêt sur les dépôts non garantis cependant la
conséquence est débile pour les établissements bancaires
TooBig To Fail (TBTF) pareillement que la dette subordonnée. (Hannan et
Hanweck, 1988, Ellis et Flannery, 1992).
Dans une situation de difficulté ces dépôts e
seront plus des fonds stables. Une fois les déposants sentent une
ambiguïté sur la sincérité des leurs
établissements ; ils vont recourir précipitamment à
retirer leurs dépôts. Ces obstacles effectuent que les
dépôts garantis et les non garantis exclus de l'incorporation dans
le capital réglementaire.
Les banques ont la possibilité de redresser à des
moyens marchéisées (rémunérés au taux de
marché) non inclus dans la réglementation de fonds pour se
financer, ces moyens peut être des obligations, des titres de dette, des
papiers commercial soutenu à des actifs non bancaires et les tires de
créances négociables. Même si elles participent à
contrôler la prise de risque bancaire ; ces ressources ne
présentent pas de fonds stables ayant coopérer pour
éliminer les pertes potentiels de l'établissement, aussi elles
présentent un filet de risque levier complémentaire.
Les superviseurs de régulation ont identifié des
financements partageant pour borner les pertes de l'assurance de
dépôts si l'établissement tombe en faillite encore plus
à corriger le attitude de prise de risque exagérée dus
partiellement de l'existence de telle garantis . Autrement, toute banque
détermine les exigences en capital en fonction selon ses risques
Section 2 : la nécessité de
réglementation de capital
La réglementation prudentielle devient un affaire
fondamentale dans les pays industrialisées dès 1975, l'exigence
des ces réglementations a pour but de protéger les
déposants. En faite, la surveillance opérationnel est
institutions financières est nécessaire grâce à la
participation fondamentale de système bancaire dans les transactions de
remboursement aussi bien dans la mobilisation d'épargne. Une
organisation d'assurance- dépôts avoir lieu pour protéger
les déposants si la banque se trouve en faillite. Cependant elle
pourrait être inabordable en ce qui concerne les fonds publics et c'est
pour ça la réglementation prudentielle à pour objectif
d'approuver la stabilité de la banque et de défendre du risque
systémique.
Pour cela , cette régulation devrait encourager les
établissements de crédits à assurer convenablement la
prise de risque et surveiller la santé financière avec des normes
relatif à le capacité et la composition des actifs , des fonds
propres .
La règlement sur la solvabilité joue un rôle
substantiel dans la réglementation prudentielle et les exigences en
capital en sont la raison . Ceci c'est grâce la grande participation de
fonds propres dans l'équilibre de système bancaire et les
concentrations de l'organisation internationale pour sélectionner des
normes communs on ce qui concerne fonds des établissements de
crédits.
les crises financiers de pays émergents ont de nouveaux
polémiques sur la pertinence de la réglementation prudentielle,
ailleurs, ces crises ont démontrer l'insuffisance dans la
réglementation prudentielle ; d'où dans la majorité
des pays la libéralisation financier a été solide et
affecte le système bancaire. la réglementation a augmenté
la fragilité du système tels que la modification de
l'environnement et l'accroissement des risques des comportements
traditionnelles.
L'accroissement de la solidarité de système
bancaire exige une plus grande efficacité des ces systèmes
Les banques qui avaient mis au point dans un régime
très régularisés ne connaissent pas quelles
précautions complémentaires plus nécessaire par une
libéralisation et ont occupé des plusieurs risques sans avoir la
culture financière pour gérer l'environnement, il convient donc
la nécessite des régulateurs pour obtenir des
réglementations qui certifie la solidité de banques
I : l'historique de la réglementation de
système bancaire internationale
Bien que la nécessité de respecter de nombreux
ratios par les autorités de contrôle opérations bancaires
à l'origine antique, ces ratios ont assumé une importance
spécifique mondiale dès les années 80.
Comme il est connu, la dérégulation et la
mondialisation des services bancaires et financiers sont deux grandes lignes
d'évolution des enseignements financiers dés la fin 1970.
À partir de la fin de la deuxième guerre mondiale, les
systèmes bancaires des grands pays industrialisés étaient
profondément contrôlés, s'expliquent par des graves crises
bancaires marquant la dépression des années 30.à cet
égard , la régulation et la protection de l'affairement
bancaires par l'Etat et le contrôle bancaire par la banque centrale qui
participe dans le financement des établissements bancaires et
représente aussi le préteur en dernier ressort remettaient en
question normes prudentielles .
Ainsi , les crises financières ( crise mexicaine
1982 , Krach boursier 1987) présentent la besoin des mesures pour
veiller la confiance bancaire et anticiper les krachs desquels les effets
seraient néfastes sur toute la chaine économique non dans la pays
en question mais à l'échelle internationale . Dans cette
situation , le chemin poursuis sera une cohérence des normes
prudentielles , il est le ratio Cooke , c'est le ratio du Bâle 1 le
premier accord établit par la comité de Bâle . Cette
dernière conditionne sous la direction de la des règlements
internationaux (BRI). Voire , « le comité de
Bâle a été institué à la fin de 1974, sous
l'appellation de Comité des règles et pratiques de contrôle
des opérations bancaires, par les gouverneurs des banques centrales des
pays du groupe des Dix , à la suite de graves perturbations
sur les marchés bancaires et monétaires internationaux (notamment
la faillite de la Banque Herstatt en Allemagne occidentale). Il s'est
réuni la première fois en Février 1975 et tient
régulièrement depuis lors trois ou quatre séances par
an » ( Historique et composition du comité de
Bâle sur le contrôle bancaire »- janvier 1999).
Le commencement de Ratio Cooke était par le dirigeant de
la Fed (Réserve fédérale des États-Unis) Paul
Volker qui prévu une convergence mondiale capital es
établissements bancaires pour lutter contre les problèmes
progressives vécus dans le système financier des Etats Unis ,
Cependant , une aggravation considérables de besoins en matière
de fonds propres pour s'assurer contre les faillites bancaires pesant sur la
force de répartition des dividendes aux propriétaires , les
autorités américaines conduisent à explorer une
raccordement des règles de fonds propres entre les établissements
de crédits mondiales pour défendre la sanction des
établissements américaines . Au début, le ratio Cooke est
traité bilatéralement entre les deux grandes forces
industrialisés l'Amérique et l'Angleterre , puis était
procuré sur les territoires de principaux pays développées
en vertu de la comité de Bâle regroupant .
Depuis lors , les tutelles nationales de surveillance ont
cherché à se assortir aux réglementations universelles. La
majorité des pays du globe tentaient à s'incorporer dans
l'harmonisation mondiale de régulation de système bancaire , les
fondements essentielles concernant la surveillance de banques nt avoir lieu
depuis 1997 , avec la coopération des pays émergentes , ces
principes ont décomposé de sept parties :
1) les clauses primitives d'un contrôle actif des
établissements bancaires
2) l'agrément et la composition des banques
3) les règles et abrogations prudentiels
4) les procédés d'expertise permanente
5) les exigences de renseignement
6) les valeurs des parties de surveillance
7) les opérations transfrontalières des
établissements de crédit
la crise de 1990 mis en cause l'accord de Bâle 1 , c'est
pour cela les autorités de régulation ont découvert des
réglementations plus efficaces tel que l'émergence d'un nouveau
ratio McDonough du bale2 dés 1998 pour éliminer les
insuffisances de la régularité antérieure ( Bâle 1
) . Dés que juin 1999 jusqu'à Janvier 2001 cet accord a
été l'avancement de la déclaration de «
Consultative papers», discutés énormément avec les
délégués de l'activité bancaire.
En 2002 était la proclamation de « Quantitative
Impact Study» avec la contribution de 250 établissements bancaires
pour agréer aux contrôleurs du comité de
déterminer les modérations du ce accord. Une autre papier
consultatif était divulgué. en juin 2004 était l'annonce
final de l'accord de Bâle 2
La deuxième accord de Bâle conduit à une
violation épistémologique devant le premier accord de1988 :
à une régulation restreinte et primitive, les contrôleurs
de la comité remplace un accès communicatif formé des
menus consécutifs et se apaisant sur discernement qualitatif des
autorités de surveillance mondiale. Les réglementaires mondiaux
tentent continuellement des normes , des accords , des règles mieux
efficiente ce que conduit à nouvel accord d'où le Bâle
3 ce dernier accord annoncé en 16 décembre 2010 pour
assurer la solidarité de système bancaire à cause de la
crise mondiale de 2008 que mis le doigt sur plusieurs limites de Bâle 2
.
II) Pourquoi on réglemente le système
bancaire ?
La fragilité du système bancaire dans les pays
quelques soient de nord (industrialisées) ou de sud (en
développement) peuvent avoir des conséquences néfastes
sur le système financier de cet pays et le dépasse à
l'échelle mondiale, donc il est essentiel de consolider le
système financier
Michel Aglietta (1998) énonce
que : « Le renforcement de la régulation
prudentielle est crucial pour rendre les structures financières plus
robustes aux chocs imprévisibles et pour limiter l'aléa moral des
banques qui savent que leur rôle spécial dans le service de la
monnaie les protège des faillites la plupart du
temps »
La prise de risque est la première activité de
la banque, pour cela les autorités de contrôle devraient
découvrir ces risques et assure que les banques peuvent les
évaluer et gérer adéquatement, l'importance de cette
procédure demeure dans leur capacité d'exercer les
réglementations et les procédures prudentielles pour examiner
ces risques incluant l'adéquation des fonds propres, les
réserves pour pertes douteuses, la liquidité, la gestion de
risque. Le but essentiel est de minimiser la prise de risque, ils ne devraient
pas remplacer les décisions de gestion de l'établissement, mais
mettre en place des normes prudentielles pour garantir que les banques
exercent correctement leurs activités. La nature dynamique de la banque
exige que les superviseurs de contrôle devraient examine ces risques.
Les procédés règlementaires
pratiqués aux établissements bancaires ont dirigés
principalement par quarts objectifs tels :
1) l'harmonisation des règlements de
compétition mondiale
L'implémentation des règles de surveillance
prudentielle par la majorité de pays censé d'âtre
effectué auparavant une harmonisation universelle des normes
applicables aux opérations de banques ce qui mène à la
mise en application « un terrain de jeu concurrentiel» Joël
Bessis. Ces règles devraient être tolérants et
compatibles avec la compétition pour monter un milieu concurrentiel
qui expose des clauses conformes pour toutes les établissements
bancaires.
La raison de la dérégulation mondiale que
s'explique par l'émergence de Ratio Cooke et Mcdonough est la
création de la concurrence qui mit en défi les
réglementations ; les rends inopérantes et passées.
Les dirigeants du la comité de bale indiquent que la
crédibilité est un concept fondamentale aux institutions de
crédits pour mieux participer à la concurrence internationale,
donc il nécessite de respecter les règles universelles pour
attraper ce but. Dès cette tâche accomplie, les
établissements se repèrent dans un espace concurrentiel
égal , par conséquent ils peuvent définir les conditions
nécessaires via ces propres politiques pour remporter la guerre .
2 ) L'actualisation du fonctionnement des
établissements bancaires
Dominique Plihon prétend que « le bon
fonctionnement des banques nécessite que celle-ci soient rigoureusement
contrôlées et réglementées. La
déréglementation brutale et souvent mal maîtrisée
des systèmes bancaires a fragilisé les banques dans tous les
pays. Une déréglementation est indispensable »
Ce dérégulation devrait être fondus sur bases
plus récents qui prennent en considération des mutations qui se
sont réalisées dans le milieu bancaires. Les règles
prudentielles mondiales et principalement les ratios de Bales devraient
s'ajuster à deux facteurs pour rendre le système bancaire
actualisé :
La mondialisation de la manufacture des services bancaires qui
demande uen collaboration mondiale développée d'après les
contrôleurs nationaux
La participation indispensable de la discipline de marché
comme étant un pratique de réglementation des instituions
financières qui a enlevé un grave changement de la
théorie prudentielle.
les banquent sont obligés de honorer ces règles
dont les finalités est de actualiser ses fonctionnements, tels que le
suivit des modifications des métiers et des opérations
bancaires et la digestion dans les procédés modernes de
régulation. Notamment, les ratios sont souvent changés et
parachevés pour prendre en considération de la survenue et de
l'évolution de nouvelles activités.
3 ) L'amélioration de
sécurité bancaire
Ce troisième objectif est la conséquence des
objectifs qui sont déjà présentées en haut. En
effet, si on obtient une harmonisation concurrentielle, modernisation au niveau
de la banque donc on a la possibilité de parler des quelques
assurances de la solidarité la solidarité
Yves Ullmo(2004) maintient que « L'une des
missions fondamentales assignées a la réglementation est
d'assurer la sécurité la plus grande du système bancaire.
II s'agit, en premier lieu, de protéger les déposants, qui
assurent, directement ou indirectement, la majeure partie des ressources des
banques. Mais cette sécurité profite également aux
emprunteurs, qui ne trouveront les financements dont ils ont besoin
qu'auprès d'établissements solides. Elle bénéficie,
enfin, aux autres intermédiaires financiers, en prévenant
l'apparition de dysfonctionnements de type
systémiques entre les établissements de
crédit » Yves affirme aussi « Cette
préoccupation constitue le fondement de la réglementation
prudentielle ».
Cette dernière n'a pas pour objet d'éliminer tous
les risques, car une des justifications économiques du métier de
banquier consiste précisément à prendre des risques, en
échange d'une rémunération. Elle vise plutôt, pour
chaque établissement de crédit, a proportionner ses risques a sa
surface financière, dans tous les domaines. Vont ainsi être
limités, en particulier, le risque de crédit et le risque de
liquidité, ainsi que le risque de change »
Donc on peut noter que les règles prudentielles et
notamment les ratios de Bales ont pour but de renforcer la solidité et
la assurance des établissements financières.
4 ) la renforcement des relations avec la
clientèle :
Comme la continuation de tout établissement de
crédit est déterminé par l'affermissement d'une relation
solide avec ses clients, cette relation est absorbée dans tous les
domaines qui influe sur l'affaire de la banque.
Du fait, la réglementation s'attache aux rapport entre
la banques et ses clients pour tenir des mesures assurant au même temps
le respect des clients et la sécurité des transactions ,
dés que cette dualité de tâches est réalisée
, il est possible d'assurer la continuation de l'établissement objective
totale à protéger .
En conséquence des modifications qui ont touchées
l'entourage bancaire mondiale, le client a incité mieux les intentions
de contrôleurs de la réglementation. Ces contrôleurs ont
établi des normes motivantes pour l'évolution de rapport
« Banque-Client». il faut noter que la équilibre
financière et la persistance de l'établissement sont
nécessaires pour satisfaire les besoins de clients .
Section 3 : La réglementation
internationale de l'activité bancaire
La globalisation de marché financier et la croissance
importante de circulation de fond transfrontières ont instaurés
un milieu financier plus compliqué ; Pour la rétention de
stabilité financière et monétaire sur l'échelle
internationale , ce pour cela une réglementation financière
efficiente , surveillance de marché ont mise en place avec
l'amélioration de la coopération internationale entre les
autorités prudentielles , cette coopération consiste à la
mise en place d'un cadre prudentiel des plusieurs pays .
La comité de Bâle est développé
dans la préparation des mesures pour le contrôle prudentielle de
banque et l'amélioration de la solidarité financière. Des
nombreux crises financières sévères dont la crise
mexicain 1982 , la faillite américaine et la Krash boursier 1987
prouvent qu'il est nécessaire d'avoir des mesures pour garantir la
sûreté des systèmes de l'établissements de
crédit pour faire face au faillites , qu'ont des effets
systémiques sur l'économie mondiale, il s'agira des règles
sur l'adéquation de fonds propres et la ratio de Cooke de
Bâle1 ; ce ratio a été réexaminer en suite pour
corriger ses déficiences ou la comparution de ratio Mac dounough de
bâle2 cet accord aussi se reconsidérer , d'où la mise ne
place d'un nouveau accord bâle3
I )Les réglementations prudentielles
internationales ( Bâle I , Bâle II , Bâle III )
Le but fondamentale de superviseurs de la
réglementation bancaire est d'améliorer la stabilité du
système financière en commandant des règles pratiquant aux
banques .les réglementations internationales fondamentales concernant
les ratios de solvabilité et l'adéquation des fonds propres
1) L'accord de Bâle I :
A) Les fonds propres
Les fonds propres sont les moyens propres de la banques ,
l'importance des ces fonds est la faite qu'ils autorisent à
l'établissement un coussin de sécurité pour faire face aux
difficultés financières ; Pour celle là il faut
réguler les fonds par un niveau compatibles au minimum des exigences de
l'établissement .
D'après la comité de Bâle les fonds
propres est composé de deux tiers ; ces derniers entrent de
l'estimation de ratio de solvabilité
Tiers 1 : c'est la capitale de base : c est
le noyau dur qu'inclut la capital social et les réserves, il faut noter
que la comité pris en compte seulement les réserves
publiées
Tiers 2 : sont les fonds propres
complémentaires que regroupes les provisions et les titres
subordonnés
Il faut respecter que Tiers 1 = Tiers 2
B) Le ratio Cooke
Pour faire face aux risques bancaires, les congres
américains ont établis le ratio Cooke. en 1984 le dirigeant de
réserves fédérale demande à la comité de
bale de converger vers la réglementation des fonds propres mais à
cause d'évolution de risque les autorités américaines
misent en place un Ratio de capital pondéré en 1986 pour mieux
protéger contre ces risques . Mais une problème avoir
lieu ; la réserve fédérale n'a pas la
possibilité de contrôler les banques américaines uniquement
car ces dépenses additionnels des fonds propres , leurs feraient
abandonner la compétition comparativement à leurs concurrents et
pour éviter cette problème il faut que tous les pays se
coïncident avec cette norme prudentielle .
La début a été avec les banques
Britanniques en 1986 , d'où les autorités de l'Angleterre
acceptent de soumettre cette norme suggérée par les
autorités américaines
L'accord est connu entre les deux grandes forces
financières dans le monde avec l'ajout de Japon en 1987 ; Le ratio
Cooke est né en décembre 1987 mais a pris son statu officiel en
Juillet 1988
1-Les principes de Ratio
Cooke
C'est un accord nommé bale 1 a été
établi en 1988 parla comité de bale d'où la comité
de bale était crée en 1974 par les autorités de
surveillance de G10 ; le but fondamental de bale 1 est de promouvoir la
stabilité de système financière via l'introduction des
obligation des fonds propres qui seront appliquées par toutes les
institutions financières . la banque devrait avoir un niveau acceptable
de couverture qui permet de diminuer les risques d'insolvabilité et
réduire les couts qui seront soutenir par les investisseurs et les
contribuables en cas d'insolvabilité .
Le prince de Ratio Cooke est que la banque devrait à tout
temps estimer une comparaison entre leurs propres engagements et les fonds
propres ; il faut que la banque respect un minimum 8% pour ce ratio .
2-Principes de calcul
a) Numérateur : les fonds
propres
Les fonds propres déjà examiné, d'où
capitale de base qui est le Tiers1 qui se compose de capitale sociale et de
réserve publiés, ces fonds devrait figurer au minimum de 4%
obligation pondérés, le Tiers 2 qu'est les fonds propres
complémentaires constituant des provisions et de titres
subordonnées
b) Dénominateur : les
engagements
Quelques engagements ont pris en considération de
façon partielle car ils sont jugées comme moins risquées
ou non risquées (pondération 0 )
0 %: Encaisse, réserves obligatoires, engagements
sur les États
20 %: créances sur les banques d'ici d'un an, sur les
collectivités locales.
50 %: prêt hypothécaire
100%: prêts aux entreprises , dette public (souveraine).
A partir de 1996 le ratio Cooke commence à pris en compte
les risques de marché c est à dire les titres négociables
de la banque car depuis son apprition il prise en considération
seulement les risques de crédit , d'autre part ce ratio élimine l
risque opérationnel . La déclaration de ratio Cooke se faite
annuellement
3-Les faiblesses de Bâle 1
Bien qu'il a multiples avantages, cette nouvelle norme
prudentielle expose quelques insuffisances tels que :
+ la qualité réelle des actifs de bilan n'est pas
pris en compte par la pondération de solvabilité
+ La diversification de portefeuilles n'est pas pris en
considération
+ plusieurs risques n'ont pas pris en compte par exemple :
risque opérationnel
+ Les actualités de techniques de réduction de
risque de crédit ne tenant pas en compte
Pour compenser ces faiblesses la comité de Bâle
émis des corrections qu'ont guidé à un nouvel accord
prudentiel Bâle 2
2) L'accord de Bâle 2
En 2004 la comité de Bâle a recommandé une
nouvelle norme prudentielle d'où l'accord de Bâle 2 pour but de
mieux assurer la stabilité financière de la banque , cet accord
propose une mesure plus adéquate sur le risque de crédit , en
décembre 2006 le Bâle 2 nommé officiellement .
A) La structure de Bâle 2
Ce bale se base sur trois piliers tels que :
Pilier 1 : Ratio Mac Donough correspond aux exigences
de fonds de Bâle 1
Pilier 2 : la surveillance de marché
Pilier 3 : la discipline de marché
Tableau 1 : Bâle 1 et Bâle
Source : Eco Finance agenceecofin.com banques
égyptiennes adaptent Bale 2
1- Pilier 1 :les exigences minimum de fonds
propres :
Un ratio McDonoughmis en place au lieu de ratio Cooke ; Ce
ratio présente un approche novateur avec trois options pour mieux
estimer le niveau minimum de fonds propres
1 : option standard ( l'approche standard) :
d'où la décomposition de ratio 8% est comme suit ; 6%
consacré au risque de crédit , 1,6% pour les risque
opérationnel , 0,4% affectées au risque de marché
Cette pondération est proposé par Standard et Poors
2 : Fondation : donne à l'établissement
la possibilité de recourir aux leurs propres modèles d'estimation
de risque de crédit
3 : Advanced : tenant en considération seulement les
modèles des banques
2- Pilier 2 : la surveillance prudentielle
Le fondement de ce pilier est qu'il faut certifier que la banque
évalue adéquatement leurs fonds propres en face de leurs risques
Le pilier de surveillance permet :
** les banques assignent intérieurement leurs capitaux
** disponibilité de contrôle intérieur
** les autorités de régulation nationales
pourraient imposer des fonds propres supplémentaires en cas de besoin
3- Pilier 3 : la discipline de marché
Ce pilier a pour but d'améliorer la communication
financière , ou la comité de Bâle a préparé
des obligations sur la publication d'information financière qu'autorise
aux intervenants de marché de mesurer leur profil de risque et le niveau
légale de capital
La concept là est d'inciter les banques d'annoncer tout
les informations nécessaires sur le marché financière
B) Les insuffisances de Bâle 2
La crise Subprime 2007/2008 a souligné que les exigences
de fonds propres n'ont pas adéquates ou de qualité
médiocre
Les banques n'ont pas pertinemment évaluer les risques
qu'ils assumaient de manière que la qualité de leurs fonds
propres se retrouvent dans un décalage avec l'actualité de risque
sur leur bilan et l'hors bilan .
Le système bancaire n'a pas la possibilité
d'assumer les pertes sur l'activité de négociation de
crédits, ces pertes sont des pertes systémiques
3) L'accord de Bâle III
Figure 1 : étapes de lancement de
Bâle 3
Source : finance et stratégie :
finance.sia-partners
les-comptes-a-terme-quels-enjeux-pour-la-transition-vers-bale3
Bâle 3 ( la troisième accord de Bâle ) est un
cadre réglementaire mondial , facultative sur l'adéquation de la
capitale du banque , tests de résistance et la crise de liquidité
de marché
Il a été convenu par les membres de la
comité da Bâle sur le contrôle bancaire en 2010-2011 et
devait être introduire à partir de 2013 jusqu'à
2015 , cependant les changements de 01 avril 2013 sont prolongés
jusqu'à le 31/Mars 2018 et à nouveau à 31/ mars
2019 ; la troisième volet des accords de Bâle a
été développé en réponse aux lacunes dans la
réglementation financière révélées par la
crise financière de 2007-2008
Bâle 3 est destiné à renforcer les exigences
de fonds propres de banques en augmentant la liquidité bancaire et
diminuer l'effet de levier bancaire
A) Les clés principales de Bâle 3
contrairement aux Bales 1 et 2 qui se concentrent avant tous sur
le niveau des réserves des pertes bancaires que les banques sont tenues
de détenir , Bâle 3 se porte essentiellement sur le risque d'une
ruée sur la banque , imposant des niveaux de reserves pour les
differentes formes de dépots bancaires et d'autres dettes
financieres ; par conséquent cet accord n'a pas remplacé les
instructions connues sous le nom de Bâle 1 et Bâle 2 au contraire
, il va fonctionnera avec eux .
B) Les grandes mesures de Bâle 3
1- Fonds propres d'une meilleure qualité
Cet accord à pour but de protéger les banques en
cas de pertes par l'amélioration de la qualité des fonds propres
, donc les établissements sont obligés de :
- révéler la part de capitaux propres ordinaires
dans le Tiers 1 , ce que égale aux réserves et aux actions
ordinaires
- réduire avant d'exclure les produits financiers
hybrides couverts par les fonds propres
Ces conditions conduisent à l'augmentation du capital et
le resserrement des demandes pour les établissements de crédits
2- Fonds propres à niveau plus
élevées ( redéfinition de fonds propres
)
Durant la crise financière de 2007 l'imposition de fonds
propres étaient tes réduits ; l'accord de Bâle 3
suggère d'accroitre le niveau et la qualité de fonds
propres par l'imposition des nouvelles mesures :
· Tiers 1
- ratio de fonds propres de base plus exigeant de 2% à
4,5%
- Minimum de niveau de capitale de base fixée 7% en
2019
- Un équivalent 2,5% des actifs pondérées
par les risques en 2019
· fonds propres totaux
+Exigences sur les ratios de solvabilité de 8% à
10,5%
+ création de coussin contra cycliques pour faire face de
risque sectorielles
3- l'effet de levier
Des nouvelles mesures concernant l'effet de levier :
+ Le ratio fixé à 3% de Tiers 1
+ Instauration de ratio minimal en 2018
Cette mesure a un danger de limiter les crédits et par
conséquent abaissement de financements
4- meilleure gestion de la liquidité
a) liquidité à long terme
Le Bâle 3 dispose d'un plan pour instaurer un ratio
concernant la liquidité prolongé ( NFSR) pour favoriser aux
établissements de retrouver de ressources persistants en matière
de financement
Cette modération associe de tenir en considération
quelques normes :
+ La combinaison des actifs avec les niveaux de leurs moyens
stables en vertu de risque qu'ils joints
+changements de la pondération de la qualité de
financement en fonction de leur stabilité
°100% pour les capitaux propres ordinaires
°50% pour les prêts non garantis
°De 80% à 90% pour les versements (
dépôts) de clients
Ces pondérations sont les niveaux suprêmes lesquels
les actifs peuvent être financer par les ressources stables, on estime
alors la stabilité des ressources
L'établissement de crédit devrait jauger ses
ressources en proportion et les besoins nécessaires pour fiancer les
actifs
+ modification de pondération des actifs qu'ont un besoin
de financement selon leurs risques
°les comptes de trésorerie et les titres de
l'état dans l'intervalle de [ 0% à 5% ]
°les prêts aux particuliers et hypothécaires
entre 65% et 85
°50% pour les prêts qu'ont des faibles garantis
Cette pondération peut être considérer comme
étant le niveau de financement des actifs par les ressources stables de
la banque
b) liquidité à court terme
Un ratio de liquidité à court terme LCR mise en
place par le Bâle 3
Le «ratio de couverture de liquidité»
était censé d'exiger à la banque de détenir des
actifs liquides de haute qualité suffisantes pour couvrir l'ensemble de
ses sorties de fonds nettes de plus de 30 jours. Mathématiquement, il
est exprimé comme suit:
5- couverture contre le risque systémique
dans le Bâle 3
Le Bâle 3 envisage d'exiger une augmentation du niveau de
capitale de la banque pour améliorer le reportage ( la couverture) dans
le portefeuille de négociation spécialement lors d'une prochaine
crise
Les dispositions proposées sont comme suit :
+ Enfoncer les banques à franchir par la chambre de
compensation concernant les opérations en relations avec les produits
dérivées
+ Additionner des exigences complémentaires de capitale
pour lutter contre les révélations de risque de
défaillance ou la détérioration de notation des quelques
actifs
+ L'incarnation du risque de correspondance entre les banques
+ Une charge de capitale a été ajouté pour
l'estimation de risque de marché d'un portefeuille en négociation
( VAR stressée )
Les institutions financières devraient resserrer le masse
des opérations entre eux, encore il faut fortifier le contrôle de
risque de contre partie attaché aux produits dérivés. Donc
le portefeuille de négociation de la banque devrait être
développé
Tableau 2 : composition de Bâle 3
 Source : AlumnEye : conséquences de Bâle 3 sur le
risque systémique
(https://www.alumneye.fr/les-consequences-de-bale-iii-sur-le-risque-systemique/)
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