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L'émigration clandestine et la coopération internationale

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par Youssef NOUR
Université Sidi MOhammed ibn abdellah - LIcence 2007
  

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Université Sidi Mohamed Ben Abdallah

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales -Fès.

Filière : Droit Public / Section Francophone

Semestre VI

Module : Projet de fin d'études

Thème :

Préparé par Supervisé par :

NOUR Youssef Dr. ZOUITNI Hammad

Année Universitaire : 2007/2008

Remerciements 

Nous tenons à remercier tout particulièrement le professeur Monsieur Hammad ZOUITNI d'avoir accepté de nous encadrer.

Nous lui exprimons notre haute gratitude de nous avoir donné conseils et directives nécessaires pour l'accomplissement de ce modeste travail.

Sans lui, nous ne serons pas là pour préparer ce modeste travail.

Nous remercions également tous les ami(e)s ayant participé de près ou de loin à la réalisation de ce travail

Dédicaces

A mes parents : Aucune dédicace ne saurait exprimer ma profonde gratitude et ma vive reconnaissance, et aucun compliment ne pourra compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon bien être et mon bonheur.

A tous mes frères et soeurs, mes condisciples et proches qui m'ont soutenu et stimulé.

A mes chers professeurs pour leur confiance en moi, leur encouragement, leur dévouement, leur aide, pour la motivation qu'ils m'ont apporté, et pour m'avoir tout appris.

A ma LYA grâce à qui tout est devenu merveilleux

Introduction :

L'homme n'a pas de racines, il est de nature mouvante, c'est ce qui explique son emplacement continu et sans cesse non seulement par curiosité de connaitre ce qui existe à l'autre rive , mais aussi parce que ,la nécessité , le besoin et les contraintes l'obligent de se déplacer afin d'assurer, peut être, une vie meilleure.

Le monde a toujours connu des flux migratoires, le peuplement de la planète en a été le premier exemple.

Le concept de la migration s'applique aux populations humaines, mais il peut aussi être utilisé pour les animaux (oiseaux, mammifères marins...) et les végétaux.

Après l'avoir longtemps considéré sous son seul aspect légal de changement définitif de résidence, on s'accorde aujourd'hui à reconnaitre au phénomène de migration des populations humaines une grande variété de forme, une réflexion taxinomique étant de ce fait nécessaire. L a classification peut tenir compte de la durée(mouvements quotidiens ou hebdomadaires, migrations à caractère saisonnier ou temporaire, définitives ou de longues durée), de la distance parcourue( petite, moyenne, ou grande distance, déplacement intra-urbains, intra-régionaux, interrégionaux et internationaux), du degré de liberté de personnes qui se déplacent(migrations libres, sélectives, planifiées ou forcées) ou encore des causes essentielles provoquant le changement de lieu d'habitation (mouvements liés au travail , à la retraite, aux loisirs...).Aucune de ces classifications ne constitue toutefois à elle seule une typologie véritablement satisfaisante. S'il est par Exemple indispensable de différencier les migrations internationales des migrations intérieures, cela n'en constitue pas pour autant un critère définitif. Les mouvements frontaliers peuvent en effet être brefs et intégrés à la vie quotidienne, tandis que certaines migrations intérieures vont constituer de pénibles ruptures et s'effectuer sur de grandes distances géographiques. C'est pourquoi les géographes et les démographes s'accordent aujourd'hui à reconnaître un troisième type de déplacement, les migrations pendulaires ou alternantes ; celles-ci se manifestent par des déplacements répétitifs et cycliques, le plus souvent de faible durée, mouvements de va-et-vient et oscillations qui n'impliquent aucun déséquilibre essentiel, aucun changement d'activité et aucune rupture pour les individus.

Le choix des routes migratoires a longtemps été influencé par la tendance

des migrants à rechercher un environnement semblable à celui qu'ils quittaient ; l'existence de barrières naturelles difficilement franchissables (déserts, montagnes, mers et océans) a joué un rôle important, par exemple le Sahara qui a longtemps coupé l'Afrique en deux, mais également la chaîne himalayenne isolant la Chine du sous-continent indien. D'autres régions à l'inverse ont pu constituer en raison de leur emplacement géographique ou de conditions naturelles favorables des points de passages privilégiés comme la péninsule du Sinaï entre l'Afrique et l'Asie et la région du Bosphore entre l'Europe et l'Asie. D'une façon générale, et jusqu'à une époque récente, l'orientation d'un grand nombre de migrations était transversale (d'est en ouest), les mouvements d'une zone tropicale vers les zones tempérées ou l'inverse (mouvements sud-nord ou nord-sud) ayant été relativement rares. Il a fallu attendre la maîtrise progressive par l'homme de l'espace maritime et aérien, ainsi que l'évolution des moyens de communication, pour voir la tendance s'équilibrer puis s'inverse r.

Le principe migratoire n'est pas simplement lié aux concepts de nation et de

frontière, de création assez récente à l'échelle de l'histoire de l'humanité. Les individus se sont en effet toujours déplacés hors de leurs foyers d'origine. Le premier grand mouvement migratoire remonterait selon les paléontologues à quelque dix millions d'années et résulterait de la fracture de la vallée du Rift en Afrique orientale qui aurait contraint les primates supérieurs à partir vers l'est tandis que restaient à l'ouest les australopithèques. Par la suite, l'Homo habilis, apparu il y a deux millions d'années, puis l'Homo erectus, auraient peu à peu colonisé l'ensemble de la planète.

Le bassin méditerranéen a longtemps constitué un centre vers lequel ont

convergé les principaux flux migratoires : les peuples indo-européens s'installent en Grèce et dans les îles avoisinantes au IIIe millénaire avant notre ère, suivis à l'âge du bronze ancien (2 000 av. J.-C. à 1 500 av .J.-C.) par des peuples venus du Nord tels les Hellènes (Achéens, Ioniens et Éoliens), qui donnent naissance à une civilisation originale, la civilisation Mycénienne. Cette dernière disparaît pourtant quatre siècles plus tard, ébranlée par les invasions doriennes. À la même époque, de l'autre côté de la Méditerranée, l'invasion du pays de Canaan par les tribus hébraïques entre le XXe et le XVe siècle avant notre ère contraint, pour la première fois de l'histoire, un peuple à abandonner le polythéisme au profit du monothéisme.

La colonisation entre les VIIe et VIe siècles av. J.-C. des côtes de la mer Noire et de la partie occidentale du bassin méditerranéen constitue la dernière migration du monde hellénique. De nombreuses cités envoient alors des petits groupes d'émigrants fonder des comptoirs sur les côtes encore libres. C'est ainsi que naissent les cités de Massalia (Marseille), Agrigente ou Syracuse.

Les mouvements des peuples germaniques (Völkerwanderungen) qui, entre

Le IIIe et le VIe siècle apr. J.-C., se sont installés en Occident et en Afrique du Nord, sont quant à eux le produit du déplacement des peuples nomades d'Asie centrale, en l'occurrence les Huns, qui précipite la chute de l'Empire romain

Les invasions arabes du VIIe et VIII e siècles sont d'une autre nature, puisque leurs motivations sont liées à des préoccupations avant tout religieuses. Unies sous la bannière de l'islam, les tribus arabes se répandent de l'est de la Perse jusqu'au Turkestan chinois et de l'ouest de l'Égypte jusqu'à l'Espagne. Au XIe siècle, le flambeau de l'expansion islamique est repris par les Turcs seljoukides ; chassé d'Asie centrale par les Chinois, ce peuple nomade converti à l'islam s'installe en Asie Mineure, en Arménie et en Syrie. Enfin, au XIII e siècle, les tribus mongoles, placées sous le commandement du célèbre Gengis Khan, quittent les steppes désertiques d'Asie centrale avant d'étendre leur empire de la Chine à l'Asie Mineure et s'emparent également de certaines parties de l'Europe orientale.

Quelle que soit leur spécificité, les migrations anciennes sont avant tout le produit d'un déplacement d'un groupe ethnique important, dans le cadre de régimes autoritaires, et sont souvent le fait de populations nomades sédentaires repoussées par des peuples plus forts.

À partir du XVe siècle, l'expansion européenne et la constitution d'empires coloniaux bouleversent les univers culturels jusque-là relativement isolés et de nouvelles formes de migrations apparaissent, s'exprimant par des volontés individuelles ou de groupes d'individus en quête de mieux-vivre, de liberté. Les exceptions à ce modèle « idéal » sont néanmoins nombreuses, comme en témoignent les vingt millions d'Africains transportés de force en Amérique, les populations déportées ou déplacées, les réfugiés...

Jusqu'au début du XXe siècle, ces migrations sont avant tout transocéaniques, emmenant des millions de personnes vers les Caraïbes, l'Amérique du Nord, l'Amérique du Sud et l'Australasie à partir de l'Europe occidentale puis de l'Europe méditerranéenne et orientale. Ce flux, essentiellement composé d'émigrants d'origine rurale sans qualification particulière, correspond à l'occupation et à la mise en valeur des pays neufs. À partir de 1930, ces grands mouvements transocéaniques déclinent ou cessent, du fait de la récession économique et d'une politique plus restrictive des pays d'accueil, notamment les États-Unis.

Dans l'immédiat après-guerre, on observe trois types principaux de migrations (impliquant environ 30 millions de personnes ayant quitté ou retrouvé leur foyer) : le rapatriement des prisonniers, des déportés et des travailleurs réquisitionnés ; les déplacements de populations consécutifs aux modifications territoriales (transferts de Polonais, de Russes et d'Allemands) ; enfin l'exode volontaire de populations hostiles aux nouveaux régimes communistes en Chine, en Europe centrale et orientale...

Malgré la consistance de ces informations relatives à l'évolution de l'émigration, il est à noter qu'elles ne sont qu'une goutte d'eau dans un océan, puisque le phénomène de l'émigration est difficile à cerner.

L histoire de l'humanité n'a cessé d'en connaître car une fois des guerres déclarées ou des crises économiques annoncées, aussitôt le problème de l'émigration apparaissait.

Le problème de l'émigration s'avère donc à ce niveau comme cette réaction inopinée , implicite et difficile à résoudre dans le cadre d'une répartition injuste de richesses de ce monde et dans le cadre du nouveau système mondial qui assure maintenant plus que jamais un accaparement quasi-total des fortunes et des richesses terrestres au profit du métropole occidental, ce qui n'aggrave d'ailleurs que de plus en plus la situation des pays tiers-mondistes , que leurs populations ne cessent de tenter ce voyage vers l'inconnu à l'espoir de se retrouver dans l'eldorado Européen, qui peut être n'existent plus ,au moins pour eux, lorsqu' ils sont en situation irrégulière .

Depuis 30 ans l'immigration est au coeur des débats des sociétés occidentales. L'irruption massive des « sans papiers » depuis dix ans sur la scène sociale apporte une nouvelle réalité à ce débat ; une réalité plus humaine, celle de familles qui choisissent de quitter leurs pays pour des raisons de plus en plus complexe. Mais les dernières années ont vu également le traitement de l'immigration passer du cadre national au cadre régional, voire internationale, dans le cadre d'une sorte de coopération, avec les négociations au sein de l'OMC sur l'Accord Général sur le Commerce des Services. Le mode 4 de cet accord, concerne en effet le mouvement des personnes physiques.

Au cours de notre modeste travail, nous allons essayer de voir l'un des exemples de cette coopération internationale pour lutter contre l'immigration Clandestine(deuxième partie) en choisissant comme exemple la conférence Euro-Africaine de Rabat (Chapitre1) qu'on va essayer d'analyser (Chapitre II)  ;après avoir traiter la problématique de l'immigration clandestine (première partie) en analysant aussi bien les causes et les circonstances (chapitre I) que les conséquences et les mesures Etatiques ( Chapitre II)

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