ARTICLES, OBSERVATIONS, NOTES,
« Force obligatoire et contenu obligationnel du
contrat », P.ANCEL, RTD Civ. 1999,
p. 771
« La complaisance » A. VIANDIER JCP
1980.I.2987
« L'engagement d'honneur »,
B. OPPETIT, D.1979, Chr. 107
« L'amitié » D.MAYER, JCP
1974, I, 2663 ;
« Courtoisie Complaisance, et usages non obligatoires
devant la Jurisprudence » E.H. PERREAU RTD Civ. 1914,
481.
« La notion de contrat » J. GHESTIN, D. 1990,
chr. p.147
« le contrat, loi des parties » L. AYNES,
Cahiers du Conseil constitutionnel n°17/2004 : loi et
contrat p.77-80
« Réflexions sur les effets du
contrat » R.LIBCHABER, Propos sur les obligations et quelques
autres thèmes fondamentaux du droit, Mélanges offerts à
Jean-Luc AUBERT, Ed. Dalloz, 2005
« le surprenant réveil de l'obligation de
donner » D. TALLON, D.1992, chr. p.67
« le mythe de l'obligation de donner »,
M.FABRE-MAGNAN, RTD Civ. 1996.85
« Conception juridique d'une opération
économique : le paiement », A.SERIAUX, RTD Civ.
2004, 225 n°2.
« La promesse unilatérale a-t-elle encore un
avenir ? », D.STAPYLTON-SMITH, AJPI, 1996. 568
« De la suspension des contrats »
J.TREILLARD, La tendance à la stabilité du rapport
contractuel, Etudes de Droit privé sous la direction de P.DURAND,
éd. LGDJ, 1960
« A la redécouverte de l'obligation de
praestare » G. PIGNARRE, RTD Civ. 2001 p.40
« L'interprétation active du contrat par le
juge » J.MESTRE et A.LAUDE, Le juge et l'exécution du
contrat PU AIX MARSEILLE 1993
CHAZAL obs. sous CA Paris, 6 févr. 1998, JCP
1999.II.10018 p.225
T.IVAINER « L'ambiguïté dans les
contrats », D.1976, chr. p.153.
J.VOULET, « le grief de dénaturation devant
la Cour de cassation » JCP, 1971, I, 2410
J.BORE, « Un centenaire : le contrôle par
la Cour de Cassation de la dénaturation des actes »,
RTD Civ. 1972,254
B.FAUVARQUE-COSSON, « Le changement de
circonstances », RDC 2004 p.67
J.CASEY et G.LEJEUNE, « Promesse unilatérale
de vente ou pacte de préférence », Petites
Affiches, 12 fév.1996
R.SAVATIER « Le prétendu principe de l'effet
relatif des contrats », RTD Civ. 1934. 525
M.FONTAINE, J.GHESTIN, Les effets du contrat à
l'égard des tiers, Comparaisons franco-belges, LGDJ, 1992
A TERRASSON DE FOUGERES «Sanction de la
rétractation de promettant avant la levée de l'option» JCP
éd.N, 1995,1,194.
F.COLLART-DUTILLEUL « Les contrats
préparatoires à la vente d'immeuble, les risques de
désordre » , Dr et Pat. déc. 1995.58 ;
R-N SCHUTZ, « l'exécution des promesses de
vente, Rep Defr., 1999 art. 37021, p.833.
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