I : sources manuscrites
1 : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN SERIE L FONDS
CLASSE.
L : Directoire du Département de l'Ain.
L 88 : Registre de délibération du
Directoire du Département de l'Ain.
L 98 : Registre des Arrêtés des
Représentants en Mission dans l'Ain.
L 274 : Esprit Public.
L 268 : Désarment des terroristes et des
sans-culottes de Gex.
L 269 : Fédéralisme.
L 270 : Fédéralisme.
L 278 : Société populaire,
correspondance.
L 359 : Démolitions des Châteaux.
1L : District de Belley
1L32 : Registre des arrêtés du directoire
du district de Belley.
1L44-1L45 : transcription des arrêtés du
directoire du district, du directoire du département et des
arrêtés des représentants en mission, concernant les
mesures de Salut Public.
1L80-1L81 : Registre de transcription du district de
Belley avec les municipalités du district.
1L91 : Accusés de réception de
pièces envoyées par le district de Belley.
1L94 : Agenda de l'agent national du district de
Belley.
1L98 : Transcription de la correspondance de l'agent
national du district de Belley avec les Comités de Sûreté
Générale et de Salut Public.
1L99 : Registre de correspondance de l'agent national
du district de Belley avec le représentant Gouly.
1L115 : Registre de comptes rendus décadaire de
l'agent national du district de Belley avec les Comités de Salut Public
et de Sûreté Générale.
1L307 : Abdication des prêtres.
1L311 : Prêtres traitement an II.
2L : District de Bourg
2L26 : Registre de l'agent national du district de
Bourg.
2L28 : Registre de correspondance du directoire du
district de Bourg.
2L37 : Administration générale canton de
Montrevel.
2L39 : Administration générale canton de
Treffort.
2L40 : Administration générale canton de
Pont-d'Ain.
2L41 : Epuration an II.
2L44 : Sûreté générale .
2L45 : District de Bourg. Comité de surveillance
et révolutionnaire
2L46 : Sûreté générale
2L49 : Esprit public.
2L53 : Détenus.
2L55 : Suspect.
2L56 : Terroristes.
2L57 : Mesures anti-terroristes an III.
2J : Fonds arrivés exceptionnellement
2J22 : Fonds T.Riboud
2J23 : Fonds Ph. le Duc
2 : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN SERIE L FONDS NON
CLASSE
Ancien L219 : Procès de Blanc-Désisles,
Convers et consort. .
Fonds non classé
-Registre de rapport et de comparution pour les districts de
Trévoux et Nantua.
-Registre du comité de surveillance
d'Ornex-Moëns.
-Registre du comité de surveillance de Verny.
-Registre du comité de surveillance de Divonne.
-Registre du comité de surveillance de Nantua.
-Registre du comité de surveillance de Versoix.
-Registres du comité de surveillance d'Ambronay.
-Registre du comité de surveillance de Lagnieu.
-Registre du comité révolutionnaire de la
société populaire des Sans-Culottes de Bourg levé contre
le fédéralisme. Du 20 septembre 1793 au 14 frimaire an II.
-Registres du comité de surveillance de la
société des Sans-Culottes de
Bourg-Régénéré. Du 1er nivôse an II au 9
messidor an II.
-Registre du comité de surveillance de Jujurieux.
-Registre du comité de surveillance de St
Jean-le-Vieux.
-Registre du comité de surveillance de Villebois.
-Registre du comité de surveillance de Proulieu.
-Registre du comité de surveillance de Loyette.
-Registre du comité de surveillance de St Rambert.
-Registre du comité de surveillance de Chazey.
-Registre du comité de surveillance de Poncin.
-Registre du comité de surveillance de Cerdon.
-Registre du comité de surveillance de Leyment.
-Registre du comité de surveillance du canton de St
Rambert, chef lieu de district.
-Registre du comité de surveillance de Douvres
-Registre du comité de surveillance de
Château-Gaillard.
-Registre du comité de surveillance de St Vulbas.
-Registre du comité de surveillance de Rement.
-Registre du comité de surveillance d'Ambutrix.
-Registre du comité de surveillance de Vaux.
-Registre du comité de surveillance de Montluel.
-Registre du comité de surveillance du canton de
Virieu-le-Grand.
-Registre du comité de surveillance de Ste Julie.
-Registre du comité de surveillance de Vieux
d'Oiselon.
-Registre du comité de surveillance d'Hauteville.
-Registre du comité de surveillance de
Ferney-Voltaire.
-Registre de dénonciation du directoire du district de
St Rambert.
-Registre de la société populaire des
Sans-Culottes de Bourg, du 29 floréal an II au 11 thermidor an II.
Arrêtés d'Albitte
-Extrait des registres du Comité de Salut Public de la
Convention Nationale du 9 nivôse an II.
-Arrêté du 1er pluviôse, renseignements sur
les suspects, les détenus et les prisons.
-Arrêté du 2 pluviôse an II sur les
prisons.
-Arrêté du 3 pluviôse an II de mise en
liberté de Blanc-Désisles, Rollet-Marat et Convers en double
exemplaire.
-Arrêté du 5 pluviôse an II
réorganisant l'administration du district de Bourg.
-Arrêté du 10 pluviôse an II
élargissant des détenus à Bourg.
-Arrêté du 11 pluviôse an II faisant
réintégrer les personnes élargies par Gouly.
-Arrêté du 12 pluviôse an II
libérant le citoyen André Collet.
-Arrêté du 13 pluviôse an II mettant en
prison des détenus libérés par Gouly.
-Arrêté du 20 pluviôse an II
libérant des détenus.
-Arrêté du 24 pluviôse an II
élargissant le citoyen Genevay.
-Arrêté du 24 pluviôse an II
élargissant le capitaine Laclergerie.
-Arrêté du 24 pluviôse an II autorisant
Rollet-Marat à nommer des commissaires pour prendre des renseignements
sur les autorités constituées du district de Bourg.
-Arrêté du 24 pluviôse an II faisant
transférer les Sans-Culottes de Belley de Grenoble à Belley.
-Arrêté du 24 pluviôse an II nommant
Olivier au directoire du district de Bourg.
-Copie d'un arrêté d'Albitte du 28 pluviôse
an II qui fait don de la somme de 60.050 livres à la municipalité
de Bourg.
-Extrait d'un arrêté du Comité de
Sûreté Générale de la Convention du 22
pluviôse an II concernant les fédéralistes de l'Ain
à Paris. Contresignée Albitte.
-Copie d'une lettre adressée à Albitte par le
Comité de Sûreté Générale de la Convention du
1er ventôse an II sur les exportations de numéraires aux
frontières. Contre signé Dorfeuille.
-Arrêté d'Albitte du 3 ventôse an II
d'incarcération de Rivail.
-Arrêté du 3 ventôse an II nommant
Chaigneau receveur des domaines et des biens des émigrés.
-Arrêté du 3 ventôse an II qui ordonne
l'incarcération de Massey commissaire des guerres.
-Arrêté du 5 ventôse an II qui
réorganise les administrations du district de Trévoux.
-Copie de l'arrêté d'Albitte du 9 ventôse
an II élargissant le lieutenant de gendarmerie Gripière en
liberté.
-Arrêté du 12 ventôse an II sur la
séparations des sexes dans les prisons.
-Arrêté du 15 ventôse an II sur les
prêtres condamnés à la déportation.
-Arrêté du 16 ventôse an II qui requiert
les agents nationaux des districts de faire des comptes rendus de leurs
opérations au représentant-.
-Extrait d'un arrêté d'Albitte du 17
ventôse an II mettant en liberté des citoyens détenus
contre une amende.
-Lettre d'Albitte à Rollet-Marat du 18 ventôse an
II.
-Arrêté du 12 germinal an II contre les ex-nobles
en double exemplaire.
-Arrêté du 22 germinal an II autorisant
Rollet-Marat à procéder à l'installation des nouvelles
autorités constituées dans le district de Bourg.
-Réclamation faite auprès de Millet et
Bonnerot par un citoyen de Myzérieux du 28 pluviôse an II.
-Lettre de Blanc-Désisles à
Rollet-Marat du 22 pluviôse an II.
-Copie de la lettre de Merle de Paris du 30
pluviôse an II.
-Extrait des registres de la municipalité de
Bourg du 8 ventôse an II qui reçoit le don de 60.050 livres
de la part d'Albitte.
-Conduite du représentant Gouly dans les districts
de Bourg et Belley par Baron-Chalier du 14 ventôse an II. Manuscrit
de 11 pages.
-Lettre de Darasse à Rollet-Marat du 18
ventôse an II.
-Liste des citoyens qui ont quitté la commune de
Bourg pour prendre élirent leur domicile à la campagne depuis
1789. Du 14 ventôse an II.
-Lettre de la municipalité de Bourg au
comité de surveillance de Bourg concernant l'arrestation de
Gauthier-Cincinatus du 26 ventôse an II.
-Lettre de Ruffin de Pont-de-Vaux à Albitte du
17 germinal an II.
-Adresse des autorités constituées de
Virieu-la-Montagne à la Convention nationale sur l'Etre
Suprême sans date.
-Listes des ex-prêtres qui ont abjurés leur
foi à Belley suivant l'arrêté d'Albitte. Du 5
floréal an II
-Liste des arrêtés du représentant du
peuple Albitte et leur exécution.sans date.
-Extrait des registres de la commune de Salavre du 21
pluviôse an II.
-Lettre de Darasse à l'agent national du district
de Trévoux du 21 pluviôse an II.
-Lettre de la société des Sans-Culottes de
Belley à celle de Bourg, du 13 pluviôse an II sur les
persécutions faites aux patriotes.
-Lettre de Darasse à Rollet-Marat du 11
pluviôse an II.
-Lettre du conseil général de la
municipalité de Polliat à Albitte sans date
-Note sur la fête décadaire organisée
de Trévoux du 30 pluviôse an II sans date.
-Lettre de Dorfeuille au comité de surveillance de
Bourg en date du 6 pluviôse an II.
-Lettres de Dorfeuille au comité de surveillance de
Bourg du 8 pluviôse an II.
-Projet de désignation des autorités
constituées se trouvant à Bourg sans date.
-Lettre du procureur syndic du district de Bourg à
celui de Belley sur l'assassinat des Sans-Culottes du 3 floral an III.
-Lettre de Jagot en faveur des patriotes de Bourg du
25 thermidor an II.
2 : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE
L208 : Lettres de Boisset au Comité de Salut
Public et au Comité de Surveillance Général du 5
floréal an III.
-Lettre d'Albitte aux représentants du peuple
à Commune-Affranchie du 11 pluviôse an II.
1L208 : Passeport et brevet d'aide de camp de
Dorfeuille.
3 : COLLECTIONS PARTICULIERES
Collection M.Berger :
-Cahier de délibération de la
Société populaire de Treffort. Manuscrit de 191 pages.
Format in°4. Du 29 septembre 1793 au 20 pluviôse an III.
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