TABLE DES MATIERES
Introduction
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE
Section I : Aperçu historique
§ 1 : droit romain
§ 2 : Ancien droit français
Section II : Droit positif
§ 1 : Code civil
A - La solidarité en matière délictuelle
1o -- L'article 1202
2o - L'article 55 du code pénal 3o - La
solidarité virtuelle
4o - L'article 1200 du code civil
5o - La tradition romaine
6o - L'autorité de
Pothier
B - L'teuvre de la jurisprudence
1o - Première étape 2o - Deuxième
étape 3o - Troisième étape 4o - quatrième
étape
C - la solidarité imparfaite
§ 2: Code des obligations et contrats
A - la communauté d'action
B - l'indivisibilité du dommage
CHAPITRE I : LA NATURE JURIDIQUE Section I :
L'évolution de l'obligation in solidum
§ 1 : La consécration jurisprudentielle
A - Avant 1939
B - Après 1939
§ 2 : l'obligation in solidum une institution
autonome
A - La distinction entre l'obligation in solidum et la
solidarité
B - Les conditions de l'obligation in solidum 1o -- La
responsabilité pour faute
2o - La responsabilité sans faute
a) - Code civil
b) - code des obligations et contrats 3o - La
responsabilité pour faute et celle sans faute
Section II : Critique de l'obligation in solidum
§ 1 : La responsabilité partielle
A - La hiérarchisation qualitative
B - La hiérarchisation quantitative 1° --
Exposé de la doctrine
2° -- Critique de la doctrine
C - La causalité partielle
dans la jurisprudence
1o - Dommage par ricochets 2o - Accidents de travail
3o - Transport bénévole
4o - L'exonération partielle du gardien
5o - Exonération partielle par le fait
oft la faute de la Victime
a - La responsabilité du fait des choses
b --La responsabilité du fait personnel
§ 2 : La théorie de Mignon
A - Critique de la solidarité
et de l'obligation in solidum
1o - Critique de la solidarité
2o - Critique de l'obligation in solidum
B - L'obligation au total Lato sensu
1o - L'obligation au total institutionnelle
a - L'obligation institutionnelle délictuelle
b - L'obligation institutionnelle contractuelle 2o -
L'obligation au total individuelle
a - L'obligation individuelle délictuelle
b - L'obligation individuelle contractuelle
Chapitre II :
LA STRUCTURE DE L'OBLIGATION IN
SOLIDUM
Section I : Le rapport externe
§ 1 : La structure du rapport externe
A - L'unité d'objet
B - Pluralité d'objets
1° -- Exposée de la doctrine 2° -- Les critiques
avancés
§ 2 : Le fondement du rapport externe
A - L'indivisibilité
B - La causalité totale
1o - Exposée de la doctrine
2o - Critiques de la causalité totale
C - La garantie
Section II : Le rapport interne
§ 1 : Les effets de l'obligation in solidum 1o -- Le
paiement
2o - La compensation
3o - La transaction
4o - Effets secondaires de la solidarité
§ 2 : Actions récursoires
A - Le fondement du recours
1o - La subrogation
a - Les avantages de la subrogation
b - Les désavantages de la subrogation 20 _ L'action
personnelle
a - La responsabilité civile
b - Gestion d'affaires
c - L'enrichissement sans cause
d - L'équité
e - La garantie
B - L'étendue du recours
1o -- La responsabilité pour faute
2o - La responsabilité sans faute
3o - Le concourt de la responsabilité pour faute et la
responsabilité sans faute
Conclusion
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