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Principales conclusions de l'évaluation et de l'observation des
principes fondamentaux des systèmes de paiement d'importance
systémique
II. Le système devrait être doté de
règles et procédures permettant aux participants de bien
comprendre l'incidence du système sur chacun des risques financiers
découlant de leur participation.
BAM accorde automatiquement des avances en fin de
journée, alors qu'en principe elle peut exiger que la compensation soit
refaite manuellement en extrayant quelques grosses transactions en cas de
défaillance d'un participant. En outre, la pratique, dans d'autres
domaines que celui des systèmes de paiement, a montré que
certaines défaillances devaient être couvertes par les autres
établissements de la place. Cet environnement doit être largement
amélioré par la mise en oeuvre de mécanismes de
protections adéquats (fonds de garantie, par exemple) limitant
clairement le risque encouru par chaque participant au système et
notamment par BAM. L'environnement peut aussi être amélioré
en traitant les grosses transactions dans le système à
règlement brut en temps réel.
V. Un système comportant une compensation
multilatérale devrait permettre, pour le moins, l'exécution en
temps requis des règlements journaliers dans le cas où le
participant présentant l'obligation de règlement la plus
élevée serait dans l'incapacité de
s'exécuter.
Le système de règlement des soldes
multilatéraux de fin de journée est soumis aux aléas d'une
défaillance d'un établissement et donc du renversement
éventuel de certaines transactions si BAM n'accorde pas l'avance de
couverture du solde débiteur de ce participant en fin de journée.
Cette situation doit être corrigée d'une part par la mise en place
d'un mécanisme de protection adéquat et l'exclusion du
système net des transactions de montants élevés qui
devraient être traitées dans un système de règlement
brut.
VIII. Le système devrait fournir un moyen
d'effectuer des paiements à la fois pratique pour l'utilisateur et
efficient pour l'économie.
Le système de paiement SIMT, en cours de test sur la
place de Casablanca, n'a pas encore défini un calendrier de suppression
des échanges papier et de couverture des échanges pour l'ensemble
du pays. Il ne peut pas être considéré, à ce stade,
comme efficace et pratique pour les usagers, que ce soit les banques ou leurs
grands clients. L'absence d'un système de règlement des
transactions de gros montant en temps réel constitue également un
handicap pour les marchés financiers et les activités des grands
opérateurs industriels et de commerce international.
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