1.1.1 Les approches dites
« classiques » et « actuelles »
du contrôle interne
L'acte de contrôle comme nous l'avons dit plus
haut est ancien, c'est plutôt la perception que l'on a du contrôle
interne qui a évolué. Ainsi, les approches dites
« classiques » concernent le contrôle dit
répressif avec une vision ex post c'est-à-dire que l'idée
du contrôle ici renvoi a celle d'un gendarme tandis que les approches
dites « actuelles » supposent un contrôle pro actif,
cherchant avant tout à se positionner ex ante .Dans ce dernier cas le
contrôleur acquiert une fonction d'accompagnateur de l'entreprise, en
support de la stratégie et des objectifs de l'entreprise.
1.1.2 Le modèle proposé par le
c.o.s.o
L'acronyme Coso a été
crée en 1992, il s'agit d'un référentiel de contrôle
interne défini par le committee of sponsoring organisations of the
treadway commission et représenté sous la forme d'un cube (cf.
figure 1 page 18). Dans le domaine du contrôle interne, le cadre fournit
par le coso vise à réduire la confusion sur la notion de
contrôle interne .Il a été un des premiers
référentiels de contrôle interne à mettre
explicitement en exergue le lien entre contrôle interne et objectifs. Le
référentiel coso est basé sur les principes
suivants :
· Le contrôle interne est un
processus : c'est un moyen, pas une fin ; il ne se
cantonne pas à un recueil de procédures mais nécessite
l'implication de tous à chaque niveau de l'organisation ;
· Le contrôle interne doit procurer
l'assurance raisonnable (mais non absolue) d'un management et
d'une direction respectueuse des lois ;
· Le contrôle interne est adapté
à la réalisation effective des objectifs.
Le cadre Coso repose sur les notions d'objectifs
et de composants .Ainsi selon ce référentiel il s'agit d'un
processus mis en oeuvre par les dirigeants à tous les niveaux de
l'entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnable quant
à la réalisation des trois objectifs suivants :
· L'efficacité et l'efficience des opérations
;
· La fiabilité de l'information
financière ;
· La conformité aux lois et règlements.
On notera que ces objectifs correspondent en
grande partie aux préoccupations des investisseurs. Le contrôle
interne tel que défini ci-dessus représente le coso 1
c'est-à-dire la première conception du coso avec ses cinq
composants. Ces éléments procurent un cadre pour décrire
et analyser le contrôle interne mis en place dans une organisation. Il
s'agit de :
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