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Le droit international de l'environnement face aux enjeux liés à  la conservation de la biodiversité

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par Yannick Alain TROUPAH
Université de Limoges - Master II Droit International de l'Environnement 2010
  

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UNIVERSITÉ DE LIMOGES

1

FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES
DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

Le droit international de l'environnement face aux enjeux liés à la
conservation de la biodiversité

Mémoire présenté par ALAIN YANNICK TROUPAH, Sous la direction du DOCTEUR. AENZA KONATE

OCTOBRE / 2011

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE 5

PREMIERE PARTIE: LA CONSERVATION DE LA BIODIVERSITE ASSUREE PAR UN DROIT CONVENTIONNEL LIMITE 7

CHAPITRE PREMIER: LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE, UN

ACCORD-CADRE 8

Section I: Les principes et objectifs de la Convention difficilement conciliables 9

Section II: Des obligations conventionnelles « souples » 16

SECOND CHAPITRE : LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE : UNE CONFRONTATION DES ENJEUX COMMERCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX DE LA CONSERVATION DE LA BIODIVERSITE 21

Section I: La confrontation des enjeux commerciaux et environnementaux au sein de la Convention sur la Diversité Biologique 22

Section II: Les rapports entre la Convention sur la Diversité Biologique et l'Accord de l'OMC sur les Aspects des Droits de Propriété Intellectuelle lié au Commerce (ADPIC) . 28

SECONDE PARTIE: POUR UN DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ADAPTE AUX ENJEUX DE LA CONSERVATION DE LA BIODIVERSITE 38

CHAPITRE PREMIER : LA NECESSAIRE CORRECTION DES FAIBLESSES DU DROIT DE LA BIODIVERSITE 38

Section I: L'application et l'effectivité des Conventions Internationales et des textes légaux 39

Section II: La prise en compte visible de la dimension environnementale de la conservation dans les politiques commerciales 47

SECOND CHAPITRE : LE RENFORCEMENT DES MOYENS DE MISE EN

OEUVRE 55

Section I: Au niveau institutionnel 55

Section II: Au niveau financier... 60

CONCLUSION GENERALE 65

3

REMERCIEMENTS

Mes remerciements vont particulièrement à l'endroit du Tout Puissant qui m'a soutenu d'une part pendant la crise militaro-politique que nous avons connu et d'autre part dans les moments difficiles qui ont précédé la rédaction de ce mémoire.

Je tiens très sincèrement à exprimer ma profonde reconnaissance à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce mémoire.

Ma gratitude va particulièrement vers :

Ma Mère, ma Tante et ma Grande Soeur pour leurs soutiens spirituels, moraux et financiers considérables, que Dieu vous bénisse,

Ma fiancée et ma fille qui m'ont soutenu en prière, je vous aime,

M. GOGOUA MADY, Chef du Service juridique du Ministère de l'Environnement et du Développement durable de la République de Côte d'Ivoire pour m'avoir recommandé au titre de cette formation,

M. AENZA KONATE, mon Directeur de Mémoire pour sa promptitude, sa disponibilité, grâce à vous je suis allé au bout, je vous remercie,

Les responsables et enseignants du Master DICE qui nous ont permis de parfaire notre formation, avec à leur tête M. François Pellisson.

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