VII-3-Manifestation de la contrebande
1-Manifestation de la contrebande au plan national
1-1-Prévisions
Avant d`aborder le terrain d`étude, on a prévu
recueillir diverses informations susceptibles de donner des réponses aux
différentes questions de recherche, à savoir depuis quand
parle-t-on de contrebande à Abidjan ? Son ampleur en tenant compte de la
spécificité de chaque commune, comment se manifeste-t-elle ?
Quelles en sont les conséquences sociales, économiques,
culturelles, et surtout politiques ?
On comptait trouver des informations et réponses
valables à ces différentes questions posées, au fond nous
avons toujours pensé que la contrebande était une activité
facilement observable et repérable et que son étude ne nous
poserait pas de problème majeur. Fort a été notre surprise
de constater que comme tout phénomène complexe, la contrebande
reste une équation difficile à résoudre. Elle demande plus
d`engagements et de recherches approfondies.
1-2-Realités
La contrebande aux frontières routières de la
Côte d`Ivoire en général et aux entrées
routières du district d`Abidjan en particulier est plus une
opération de contrebande traditionnelle, quels qu`en soient les motifs,
on retrouve toujours trois ensembles d`acteurs : les
acheteurs, les vendeurs et des
tiers. Ces auteurs peuvent se trouver dans trois rôles
différents : neutre, passif ou
actif. Dans les rôles passifs et actifs, les acteurs
seront évidemment complices, mais dans le cas du rôle neutre, il
subsiste une incertitude car ces auteurs pourront avoir été
abusés et parfois ne jamais le savoir. Une chaîne de contrebande
commence à la fabrication du produit et se termine lors de sa vente au
consommateur final.
Aux deux bouts d`une chaîne, les opérations
peuvent se dérouler dans des conditions parfaitement normales et tromper
complètement la bonne foi d`un intervenant.
Cela demandera simplement quelques efforts de
=`camouflage« de l`opération réelle de la part des acteurs
complices. Ainsi, au lieu de donner la destination exacte d`une marchandise
celui qui passe la commande fera en sorte de présenter une destination
vraisemblable et totalement légitime au fabricant. Ce dernier,
étant payé et livrant une marchandise normale, ira rarement
chercher plus loin. De ce fait, les contrôles douaniers ou de police aux
frontières routières de la côte d`ivoire perdent de plus en
plus de leur efficacité et l`application de sanctions aux intervenants
initiaux ou finaux est délicate dans bien de cas car il est impossible
d`affirmer qu`il y a eu complicité volontaire. Et les opérations
de camouflage citées ci-dessus seront encore plus fréquentes
qu`on ne pourrait le penser. Cela se produit le plus souvent quand cet acteur
n`a, pour ce qui le concerne, que des actes légaux à
accomplir. Le chef d`entreprise qui expédie des
marchandises à un destinataire dont il sait que c`est un contrebandier
qui va introduire ces marchandises en fraude dans un autre pays, est complice
passif de la future contrebande.
Aux termes de la loi ivoirienne, par exemple, s`il
était prouvé qu`il savait d`avance la destination réelle
des marchandises, il pourrait être poursuivi pour complot, même si
cela se passe dans un pays très lointain.
Une telle preuve est évidemment difficile à
apporter mais peu de chefs d`entreprises connaissent la gravité des
peines qu`ils encourent. Mais nombreux sont ceux qui n`hésitent pas
devant la perspective d`une bonne affaire qui leur laisse la conscience en
paix, par ignorance ou du fait de leur conception personnelle de la
légitimité. Ce débat entre le légal et le
légitime implique que le chef d`entreprise, ne comprenant pas pourquoi
ses =`bons« produits ne peuvent pas entrer librement dans un pays
étranger, va souvent prendre fait et cause pour son correspondant
contrebandier dont il sera tenté d`approuver l`action, l`aspect de
légitimité l`emportant sur le caractère illégal de
l`action.
Une opération de contrebande suppose au moins sept
opérations élémentaires successives qui sont, pour un
produit : la fourniture, la vente, le transport, l`achat, la distribution, le
conditionnement et la consommation finale.
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