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La contrebande des marchandises aux entrées routières du territoire douanier de la Côte d'Ivoire. Cas du district d'Abidjan

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par Ladji BAMBA
Université de Cocody - Doctorat en criminologie 2012
  

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1-3- Les opérations élémentaires de contrebande

La fourniture : elle consiste à pouvoir livrer une certaine quantité de marchandises spécifiques pour répondre à une demande et accepter de le faire. La demande de fourniture peut ne pas être conforme du tout à la norme du pays producteur et donc nécessiter une fabrication spéciale qui ne sera peut-Otre pas possible qu`au-delà d`une certaine qualité. Par exemple, il n`est pas possible de faire fabriquer des cigarettes d`une qualité et d`un nom particulier à moins d`en commander au moins un conteneur de 30 pied (40 m3), si cette quantité est largement supérieure à ce que les clients peuvent acheter, il faudra alors que le producteur renonce à cette vente ou que l`on trouve d`autres clients ayant les mêmes besoins pour arriver au seuil minimum de production. Cette recherche de clientèles complémentaires peut-être faite soit par le fabricant de cigarettes lui-même qui va alors devenir un complice actif car il ne peut pas ignorer qui est ses véritables clients. Elle peut-être faite aussi par une entreprise intermédiaire spécialisée faisant office de courtier, qui va chercher d`autres =`commandes« permettant de remplir le conteneur.

Dans de nombreux cas, des réseaux commerciaux parallèles fonctionnent depuis très longtemps et des usines travaillent en grande partie pour leur seul usage.

Le gouvernement ivoirien et les autorités locales du district d`Abidjan, tout comme bien d`autres doivent publier des listes d`entreprises accusées de fournir les fabricants de marchandises de contrebandes. Par exemple, la liste établie en 1996 et parue dans El TIEMPO, le 30 novembre, comprenait 104 noms d`entreprises fournissant de la machinerie ou des matières premières au départ de divers pays tels que les Etats-Unis, l`Espagne, l`Allemagne, le Danemark, la Hollande, l`Italie,

la Suisse, l`Argentine, le Brésil, le Mexique, le Panama, l`Inde, Taiwan, la Chine et Hong Kong. L`Allemagne Mercedes BENZ y figure ainsi que différents laboratoires chimiques nord américains.

La vente : elle consiste à signer un contrat par lequel des marchandises s`échangent contre de l`argent. Elle se distingue de la fourniture du fait de l`intervention fréquente d`intermédiaires qui servent d`écran entre le fournisseur et l`acheteur. Ces intermédiaires sont obligatoirement des complices actifs, indispensables au fonctionnement de la contrebande.

Le conditionnement : elle est une opération importante car une même marchandise peut nécessiter un conditionnement différent selon qu`elle va suivre un parcours officiel au clandestin. Ces conditionnements varient selon deux critères principaux : la présentation finale du produit et ses conditions de transport. Pour la présentation, chacun connaît les imitations plus ou moins réussies que les contrebandiers réalisent dans le domaine de la mode, des cosmétiques, des parfums, etc. la tricherie est souvent si évidente que seuls les circuits de contrebande peuvent introduire ces marchandises dans de nombreux pays. La présentation peut également être modifiée pour que le fournisseur ne soit pas identifiable ou pour satisfaire à des impératifs de commercialisation locale. Il peut apparaître des publicités mensongères ou abusives que de nombreuses législations occidentales et même africaines comme celles de la Côte d`Ivoire n`autoriseraient pas sur leur territoire. On peut ainsi citer les =`médicaments« prétendant blanchir la peau et dont on omet de dire à quel point leur usage peut-être cancérigène ou d`autres remèdes prétendument aphrodisiaques. Pour leur transport, les marchandises peuvent nécessiter un conditionnement particulier permettant leur manutention effective tout au long du parcours qu`elles devront suivre

avant de parvenir à l`acheteur final. Ces parcours sont parfois inattendus et complexes : chemins détournés, camouflages, dans d`autres produits, etc. les choses ne se passent pas toujours bien et un récent exemple québécois l`illustre fort bien, où l`on a vu en juillet 1991 les agents de la sUreté du Québec faire une =`pèche miraculeuse dans le fleuve Saint-Laurent sur de nombreux fûts métalliques contenant pour plus de 600 millions de dollars de drogue. Ces mêmes genres de pèche ont souvent lieu sur le territoire douanier ivoirien cependant à des échelles plus réduits.

Le transport : il est précisément l`opération la plus délicate dans laquelle tous les intervenants sont des complices actifs de l`opération. Celle-ci consiste à faire franchir physiquement une frontière aux marchandises de contrebande. Là encore les exemples en Côte D`ivoire et ailleurs abondent et leur variété n`a pour limite que celle de l`imagination humaine. Le 05 novembre 1991, radio France internationale présentait un bulletin consacré à la contrebande entre la Chine et le Vietnam. Elle représentait alors un volume annuel d`environ 20 millions de dollars. Le transport s`effectue à dos d`homme avec des charges individuelles comprises entre 50 et 60 kilos. La rémunération des porteurs était de 12 francs français par voyage soit 1200 francs CFA. Nous observons exactement ces mêmes opérations aux frontières routières de côte d`ivoire en général et plus particulièrement aux frontières routières de la région des lagunes.

L'achat : c`est l`achat de marchandises de contrebande par celui qui les a commandées en connaissance de cause, ce qui représente un acte totalement illégal. L`acheteur est complice actif de cette opération, voire mOme souvent l`initiateur. La discrétion et la sécurité de cette opération

sont donc totalement indispensables. Un achat comporte évidemment un paiement qui doit être fait lui aussi dans des conditions de sécurité et de discrétion totale pour les deux parties. Cela peut supposer l`intervention d`un intermédiaire financier.

La distribution: elle constitue l`avant dernière étape de la chaîne d`opérations de contrebande aux frontières routières de la région des lagunes de la Côte d`Ivoire. Elle consiste à écouler les marchandises soit à des petits revendeurs disséminés dans les environs des différents corridors douaniers soit directement aux utilisateurs. Dans les deux cas, il s`agit d`une opération à grande visibilité, quasi publique, et présentant donc le risque d`être décelée par les contrôles de police. Certains distributeurs peuvent être des complices neutres ou passifs, en particulier dans le cas de petits revendeurs du tiers monde qui sont étrangers à certaines considérations légales et dont le seul souci est de perpétuer un petit commerce qui assure tant bien que mal leur survie.

Lorsque la distribution est assurée directement par l`acheteur, la visibilitésera moins grande. Cela sera surtout le cas pour des marchandises

chères et vendues en faibles quantités, comme des automobiles, des
métaux précieux, des diamants, etc. la facilité de certaines opérations
peut parfois amener certains acteurs à manquer totalement de prudence.

La consommation : la consommation de produits de contrebande est un acte illégal pouvant parfois être accompli de bonne foi. Il n`en reste pas moins que la responsabilité du consommateur est toujours engagée.

En conclusion, les différentes formes de fraude sont souvent la
conséquence inéluctable des restrictions mise en place par les autorités

locales de la région des lagunes et sont d`autant plus fortes que les restrictions sont grandes.

Mais il ne suffit pas de frauder pour gagner. Des contraintes, tant

externes qu`internes, délimitent précisément les champs de rentabilitédes fraudes. Les entreprises ou les personnes auxquelles il peut-être

demandé de participer à de telles manuvres doivent connaître les raisons et le fonctionnement précis afin de pouvoir décider en toute connaissance de cause. Il s`agit là d`un engrenage susceptible de les entraîner, parfois, beaucoup plus loin qu`elles ne souhaitaient aller ! Quoiqu`il en soit, la contrebande s`avère Otre un champ de manuvre passionnant pour les différentes organisations délinquantes car celles-ci se prête bien au schéma général de la pieuvre. Il y faut des têtes bien faites et bien placées à la limite du monde criminel et du monde des affaires pour définir sur quoi portera le prochain trafic. Il faut un certains nombre de =`tentacules« à gros bras et petits tOtes pour assurer la =`sécurité« de certaines opérations et également la rentrée des paiements. Il faut enfin un grand nombre de fourmis pour toutes les petites opérations plus ou moins clandestines de terrain, allant de la vente de marchandises au détail jusqu`au vol d`une marchandise, en passant par le coup de tampon qui crée un document officiel ou le coup d`il ailleurs quand passe un camion.

On retrouve bien ces trois niveaux d`implication lors de l`action. Mais, là encore, on n`en retrouve le plus souvent que deux quand vient le temps de la répression et de la réparation, le niveau de la tête de la pieuvre échappant le plus souvent aux investigations.

La figure ci-après représente ces différentes opérations en indiquant les différents assortiments possibles de rôles

Source : Gérard VERNA, (juillet 1993)

Tableau 3: Différents rôles possibles et leur implication illégale
dans une opération de contrebande par importation

Source : Gérard VERNA, (juillet 1993)
La chaîne "raccourcie" de la contrebande

Il y a au moins onze rôles possibles, en ne tenant pas compte des intermédiaires probables qui vont s'insinuer à tel ou tel endroit de la chaîne.

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci