Normes IFRS
· Approche par composants distincts -
Obligatoire
- Ensemble complexe
d'immobilisation
· Le cout d'entrée
Egale au cout de revient ou d'acquisition de l'immobilisation
· Réévaluations
- Par catégorie d'immobilisations
effectuées régulièrement
- Dépréciation d'actif
· Amortissements
- Sur la base de la durée d'utilité
propre
à chaque composant
- Revue et révision régulière des
méthodes et durées d'amortissement selon un expert immobilier
· Valeur résiduelle - reconnue
selon IAS 16
· Informations à fournir plus importante
- Respect des principes comptables
Normes
Marocaines
· Approche par composants distincts
- Non
prévue par le CGNC
· Le cout d'entrée
- Comptabilisation au cout de revient
· Réévaluations
- Ensemble des immobilisations - Régularité non
exigée
· Amortissements
- Sur la base de la durée de vie
- Les ITMO sont amorties sur 10 ans
- Possibilité de réviser le plan
d'amortissement avec justification
ETIC
· Valeur résiduelle
- lorsque la durée d'utilisation est <durée de
vie
Section VI : Traitement de crédit bail* :
Le crédit bail constitue un important moyen de
financement de la société « GO SPA ». En effet, le
matériel de travail quotidien à savoir le matériel
sportifs et équipements sont tous pris en crédit bail.
Le crédit bail est une technique contractuelle par
laquelle une entreprise, dite de crédit- bail acquiert, sur la demande
d'un client (crédit-preneur), la propriété de biens
d'équipement
*Source :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Leasin
mobiliers ou immobiliers à usage professionnel, en vue
de les donner en location à ce dernier pour une durée
déterminée et en contrepartie de redevance ou de loyers.
Technique de financement apparue au début des
années 1960, cette opération ne doit pas être confondue
avec une location simple que le locataire peut interrompre moyennant un simple
préavis. Elle peut également être confondue avec une
location-vente car son intérêt réside dans la
faculté du locataire à lever l'option ou à ne pas le
faire, c'est-à-dire se rendre propriétaire du bien. Il peut
choisir soit de restituer le bien à la société
bailleresse, soit reconduire la location pour une nouvelle durée.
I- Droit Marocain :
Les normes comptables marocaines diffèrent si l'on
considère les règles pour les comptes sociaux ou les
règles pour les comptes consolidés.
Le référentiel marocain s'appuie
généralement sur la forme d'une opération pour en
déterminer l'inscription aux comptes.
Dans les comptes sociaux, les opérations relatives
à des contrats de crédit-bail, des contrats de location de longue
durée, des contrats de locations avec option d'achat ne figurent ni
à l'actif ni au passif. Seuls sont comptabilisés parmi les
charges, les loyers de location ou de leasing. Il n'y a donc aucune
différence comptable pour le locataire ou le crédit preneur entre
ce type de contrat ou une simple location immobilière. Seule l'annexe
des comptes annuels comporte des informations sur les contrats de
crédit-bail.
C'est ainsi que la présentation de l'actif et du passif
se trouve complètement modifiée entre une entreprise qui
financerait par emprunt ses investissements et celle qui financerait par
leasing. Ainsi, la première aurait à l'actif la valeur des
investissements, les dettes au passif tandis que la seconde n'aurait aucun
actif ni aucun passif lié à ses investissements en crédit-
bail. De même au niveau du compte de résultat, la première
entreprise voit son résultat amputé de dotation aux
amortissements et de frais financiers alors que la seconde n'a que des charges
d'exploitation avec le coût des loyers.
Les règles applicables au Maroc pour
l'établissement des comptes consolidés impliquent
déjà le retraitement de ces contrats de crédit-bail en
remplaçant les comptes de l'entreprise dans la même situation que
si elle avait acquis les biens par emprunt. C'est ainsi que dans les comptes
consolidés, les entreprises retrouvent à l'actif la valeur des
investissements et au passif l'équivalent des sommes
financées.
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