III.HIÉRARCHIE ET COHÉRENCE DES
DISPOSITIFS
1) La hiérarchie
La liste des dispositifs s'établit en fait selon une
certaine hiérarchie depuis la supervision en bas de l'échelle
jusqu'aux objectifs situés au sommet. On peut ségréger ces
dispositifs en deux familles :
a. Les dispositifs de pilotage
- objectifs ;
- moyens ;
- systèmes d'information.
b. Les dispositifs de contrôle
- organisation ;
- méthodes et procédures ; - supervision.
2) La cohérence
Tous les dispositifs précédemment analysés
s'ordonnent et se complètent selon une cohérence qui donne
à l'ensemble sa force et sa rigueur.(1)
Conclusion
En conclusion, nous tirons les points clés de
contrôle interne :
· Le contrôle interne se définit comme un
ensemble de moyens aidant une organisation à réaliser ses
objectifs que l'on peut classer en quatre catégories :
v' efficacité et efficience des opérations ;
v' fiabilité de l'information interne et externe ;
1' la protection du patrimoine ;
v' conformité aux lois, aux règlements et aux
politiques internes.
· Le champ du contrôle interne comporte toutes les
activités de gestion, à l'exception, de l'établissement
des objectifs, de la planification stratégique, de la gestion des
risques et des mesures correctives, des prises de décision.
· Tout système de contrôle interne ne peut
fournir qu'une assurance raisonnable que l'organisation pourra atteindre ses
objectifs. Il existe en effet des limites inhérentes au contrôle
interne :
~ erreurs de jugement dans la prise de décision ;
v' défaillances dues à des erreurs humaines ;
v' contrôles outrepassés par la direction.
Par ailleurs, il faut tenir compte de l'équilibre
coûts/avantages dans l'établissement d'un système de
contrôle interne.
· Le système de contrôle interne doit
reposer sur des valeurs éthiques traduites dans un code de conduite ;
les politiques et les pratiques en matière de ressources humaines
doivent être déterminés en fonction de ces valeurs
éthiques ; les pouvoirs et les responsabilités de chacun doivent
être clairement définis ; les membres de l'organisation doivent
posséder les connaissances et les compétences nécessaires
à l'accomplissement de leurs tâches.
· Il est nécessaire de disposer d'une information
pertinente, fiable et diffusée au moment opportun aux personnes qui en
ont besoin pour leur permettre d'assumer leurs responsabilités, sachant
que les besoins en information ainsi que les systèmes d'information
doivent évoluer en fonction des changements de l'environnement.
· Il convient de mettre en avant un processus de
surveillance permanente du contrôle interne et de réaliser des
évaluations ponctuelles de son efficacité.
· Le contrôle interne est l'affaire de tous : conseil
d'administration et ses comités ; direction générale ;
l'ensemble des managers ; l'audit interne ; tout le personnel.
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