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Gestion de la pollution azotée de la ressource en eau en milieu agricole: influence des dispositifs agri- environnementaux territorialisés dans le bassin versant de la Seille

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par Romain BOURGUE
Université du Maine - Le Mans - Master II politiques territoriales de développement durable 2013
  

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MEMOIRE

MASTER 2

Politiques Territoriales du Développement Durable Faculté de Géographie et d'Aménagement Université du Maine - LE MANS

Septembre

2013

GESTION DE LA POLLUTION AZOTEE DE LA RESSOURCE EN EAU EN MILIEU AGRICOLE

Influence des dispositifs agri-environnementaux territorialisés dans le bassin versant de la Seille

Raport réalisé par BOURGUE Roain Rapport réalisé par BOURGUE Romain

ousSous la la Direction Direction de de . M. François François LAURENTLAURENT

« Toute politique a deux faces,

l'une tournée vers la nature, l'autre vers la société »

Edgard Morin, sociologue

Un octogénaire plantait Passe encore de bâtir, mais planter à cet âge !

Disaient trois jouvenceaux, enfants du voisinage, Assurément il radotait.

Car au nom des Dieux, je vous prie,

Quel fruit de ce labeur pouvez-vous recueillir ? Autant qu'un patriarche il vous faudrait vieillir.

A quoi bon charger votre vie Des soins d'un avenir qui n'est pas fait pour vous ?

... Mes arrières neveux me devront cet ombrage...

Jean de La Fontaine

« Aucun problème ne peut être résolu sans changer l'état d'esprit qui l'a engendré »

Conseil National du Développement Durable

Master 2 Politiques Territoriales de Développement Durable
Faculté de Géographie et d'Aménagement de l'Université du
Maine - Le Mans

La Seille, gestion de la

ressource en eau et

pollution agricole

Influence des dispositifs agri-environnementaux territorialisés dans le
bassin versant de la Seille

ROMAIN

01/09/2013

Sous la direction de M. François Laurent et de
Mme Jeannine CORBONNOIS

INTRODUCTION 1

PARTIE 1 : ETAT DES LIEUX DE LA RELATION EAU-AGRICULTURE EN FRANCE 3

1.

 

Evolution de l'agriculture en France

3

 

1.

Intensification des pratiques agricoles

3

 

2.

Eléments de contexte de la relation Agriculture - Pollution de l'eau

4

2.

 

Ampleur de la pollution agricole

5

 

1.

L'azote d'origine agricole

5

 

2.

Le phosphore d'origine agricole

8

 

3.

Les produits phytosanitaires

9

3.

 

Dispositifs d'amélioration de la qualité de l'eau

9

 

1.

Dispositifs juridiques et économiques

9

 
 

La législation européenne

9

 
 

La législation française

10

 
 

Les réformes successives de la PAC

11

 

2.

Techniques agro-environnementales

12

 
 

La couverture permanente des sols

12

 
 

La réimplantation des haies arbustives

13

 
 

L'implantation de bandes enherbées

13

 
 

La préservation des zones humides

14

 
 

La priorisation des prairies

14

 
 

Les méthodes d'apport des intrants

14

 

3.

Programmes d'action territoriaux

15

 
 

L'évolution des contrats agri-environnementaux

15

 
 

Les contrats de maitrise des pollutions agricoles

17

 
 

Les opérations non-contractuelles

17

DEUXIEME PARTIE : ETAT DES LIEUX DE LA RELATION EAU - AGRICULTURE SUR

LE BASSIN VERSANT DE LA SEILLE

1. Présentation du territoire d'étude

19

19

 

1.

Situation géographique

19

 

2.

Patrimoine naturel

20

 

3.

Activités anthropiques

21

 
 

Démographie

21

 
 

L'exploitation historique du sel

21

 
 

Les aménagements hydrauliques

22

 
 

Industries et autres activités

24

 

4.

Données hydrologiques

26

 
 

Les extrêmes hydrologiques : les crues

26

 
 

Les extrêmes hydrologiques : l'étiage

27

 

5.

Observations de terrain et qualité paysagère

27

2.

 

Activité agricole sur le bassin versant de la Seille

29

 

1.

Caractéristiques et spécificités de l'agriculture

29

 

2.

Dispositifs agri-environnementaux territoriaux

32

 

Contrats de maitrise des pollutions agricoles 32

Mesures agri-environnementales territorialisées 34

L'opération Agri-Mieux « AQUAE SEILLE » : contenus du dispositif 35

L'opération Agri-Mieux « AQUAE SEILLE » : premiers résultats 36

La renaturation de la Seille 39

3. La zone NATURA 2000 « Vallée de la Seille » : exemple d'une gestion agri-environnementale

territorialisée 40

Localisation du site 40

Occupation des sols et activités agricoles 41

Dispositifs agri-environnementaux et mesures de conservation 42

Impact sur les prairies Natura 2000 45

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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