Procédure d'acquisition du certificat d'enregistrement en droit positif congolais

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE DE BUNIA

UNIBU

B.P. 292 Bunia

251656704

:

FACULTE DE DROIT

PROCEDURE D'ACQUISITION DU CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT EN DROIT POSITIF CONGOLAIS

Réalisé par :

ARAMA ZOMBO Junior

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E-mail: [e-mail]

Travail de fin d'étude réalisé en vue de l'obtention de grade de gradué en droit, Département Droit Public

Directeur : Me Joseph LOBI LOBU

Chef de Travaux

Année académique : 2012-2013

DEDICACE

A vous nos parents Mabiti Arama et Arizoyo Leontine, pour nous avoir donné la vie et nous montré le chemin de l'école et pour votre amour que vous ne cesser de nous témoigner, vos dévouements.

A mes frères et soeurs Ekolo Cyrille, Arama Mabiti, Arama Germaine, Arama Angris, Arama Umar, Arama Emmanuel, Arama Rose, Masi Mobari, Venant MOWAY, Arama Yassin, Justin Tamale, Tshandi Elisha, Olivier Moro et Christophe Dore, pour leur amour indescriptible ;

A mes tantes et oncles ;

A vous tous amis, camarades et connaissances.

Junior ARAMA ZOMBO

REMERCIEMENTS

Qu'il nous soit permis, à la fin de ce travail de premier cycle de nous acquitter d'un devoir vis-à-vis d'un certain nombre de personnes sans lesquelles, ce travail ne serait pas réalisé.

Nos remerciements s'adressent premièrement à l'éternel Dieu notre providence pour nous avoir garanti la santé et pourvoir à nos besoins lors de ce long parcours académique ;

Aussi, adressons-nous nos sincères remerciements à toutes les autorités académiques de l'Université de Bunia et de la Faculté de Droit en générale et du département de droit public en particulier pour leurs contributions à notre formation ;

Nous exprimons notre sincère gratitude à tous les Professeurs, Chefs de Travaux et Assistants qui ont contribué à notre formation universitaire et singulièrement, notre reconnaissance s'adresse au Chef de Travaux Joseph LOBI LOBU qui a accepté la direction de ce travail en dépit de ses multiples occupations. Nous lui sommes très reconnaissant pour les suggestions et les remarques pertinentes qui nous ont permis d'améliorer la qualité de ce travail ;

Nos remerciements vont droit à nos amis avec qui nous avons passé ce premier cycle plein de succès. Il s'agit de : Fabrice Iyechi, Bob Bahati, Issa Tanzi, Fabiola Lanziwa, Ngoy Muteba, Imani Gaya, David Mugisa ;

Nos sentiments les plus distingués s'adressent, à nos frères et amis qui durant toutes ces périodes, n'ont pas cessé de nous soutenir, les mots nous manquent pour les remercier ;

Enfin, nous remercions tous ceux qui ont participé de loin comme de près à la réalisation de ce travail et dont les noms n'apparaissent pas. Qu'ils trouvent ici le sentiment de nos gratitudes.