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Le contrôle des éléments de taxation dans une déclaration en détail

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par Landing Oua THIANE
Université Cheikh Anta Diop de Dakar - Master 2 transport - logistique  2011
  

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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 - 2011) FASEG - UCAD

LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN DETAIL

Je rends Grâce à ALLAH, Le TOUT PUISSANT, Le MISÉRICORDIEUX et à son Prophète Mohamed Paix et Salut sur Lui.

Ce travail est dédié :

> En la mémoire de mon PERE, feu Ousmane THIANE: repose en paix PAPA et que le bon DIEU vous accueille dans son illustre paradis. Ton éducation, tes conseils et tes prières m'ont beaucoup servi. J'aurai été très content de partager ses moments de bonheur avec toi.

> A ma très chère MAMAN Faricène KAMARA qui a sacrifié toute sa vie pour le bonheur et la réussite de ses enfants. Que le Tout Puissant vous laisse le plus longtemps possible parmi nous !

> A mon frère Mamadou, mes soeurs Dieynaba et Aissatou, ma cousine Yaye Fanta et mon oncle Bakary DEMBO pour qui j'ai une considération inestimable.

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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 - 2011) FASEG - UCAD

LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN DETAIL

Je remercie du fond du coeur toutes les personnes qui m'ont soutenu et contribué à la réalisation de ce mémoire.

Qu'il me soit permis d'en citer particulièrement :

> Le Colonel Malick MBAYE, Inspecteur Principal des Douanes, en service comme Chef de Division à la Direction de la Réglementation et de la Coopération Internationale, pour sa disponibilité et la qualité de son encadrement ;

> L `ensemble des professeurs du Master 2 Transport et Logistique de la FASEG ;

> Aux Inspecteurs des Douanes : les Commandants Abdourahmane BA (chef de la Section Contrôle en Entreprise au Bureau du Contentieux et des Enquêtes douaniers) et Amadou Tidiane CISSE (Vérificateur au Bureau des Douanes de Dakar-Port Sud) pour leurs conseils ;

> Ahmadou Wade chef de Transit à Maersk Line pour ses conseils et son soutient

> A tous mes amis ;

> Et à tous les étudiants de la promotion (2009-2011) Transport et Logistique pour la belle collaboration que nous avons eu à entretenir durant ces belles et enrichissantes années de formation.

LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN DETAIL

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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 - 2011) FASEG - UCAD

AED Accord sur l'Evaluation en Douane

AV Attestation de Vérification

BAE Bon à Enlever

BNF Bureau de la Nomenclature et de la Fiscalité

BTAI Bureau du Traitement Automatique et de l'Information

CAF Cout Assurance Fret

CALD Commission d'Arbitrage des Litiges Douaniers

CEDEAO Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest

CD Code des Douanes

CGI Code Général des Impôts

CIF Cost Insurance Freight

CM Conseil des Ministres

COTECNA Compagnie Technique Nationale

DCE Direction du Commerce Extérieur

DEL Direction des Etudes et de la Législation

DEV Déclaration des Eléments de Valeur

DGD Direction Générale des Douanes

DGID Direction Générale des Impôts et Domaines

DIPA Déclaration d'Importation des Produits Alimentaire

LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN DETAIL

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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 - 2011) FASEG - UCAD

DOD Direction des Opérations Douanières

DPI Déclaration Préalable d'Importation

DRCI Direction de la Réglementation et de la Coopération Internationale

DVB Définition de la Valeur de Bruxelles

EAD Ecole des Auxiliaires de la Douane

FOB Free On Board

GAINDE Gestion Automatisée des Informations Douanières et des Echanges

GATT General Agreement on Tarif and Trade

IAE Inspection Avant Embarquement

IRDP Inspection Régionale de Dakar Port

NINEA Numéro d'Identification Nationale des Entreprises et des

Associations

NTIC Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication

NTS Nomenclature Tarifaire et Statistique

OMC Organisation Mondiale du Commerce

PME Petites et Moyennes Entreprises

PMI Petites et Moyennes Industries

PPM Personne Physique et Morale

SH Système Harmonisé

SIAR Système Informatique d'Analyse du Risque

TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée

UEMOA Union Economique et Monétaire Ouest Africaine

LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN DETAIL

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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 - 2011) FASEG - UCAD

Dédicaces

· Remerciements

· Glossaire

Introduction

Première Partie : Présentation de la Déclaration en détail des marchandises et des

éléments de taxation douanière

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