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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 -
2011) FASEG - UCAD
LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN
DETAIL
Je rends Grâce à ALLAH, Le TOUT PUISSANT, Le
MISÉRICORDIEUX et à son Prophète Mohamed Paix et Salut sur
Lui.
Ce travail est dédié :
> En la mémoire de mon PERE, feu Ousmane THIANE:
repose en paix PAPA et que le bon DIEU vous accueille dans son illustre
paradis. Ton éducation, tes conseils et tes prières m'ont
beaucoup servi. J'aurai été très content de partager ses
moments de bonheur avec toi.
> A ma très chère MAMAN Faricène
KAMARA qui a sacrifié toute sa vie pour le bonheur et la réussite
de ses enfants. Que le Tout Puissant vous laisse le plus longtemps possible
parmi nous !
> A mon frère Mamadou, mes soeurs Dieynaba et
Aissatou, ma cousine Yaye Fanta et mon oncle Bakary DEMBO pour qui j'ai une
considération inestimable.
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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 -
2011) FASEG - UCAD
LE CONTROLE DES ELEMENTS DE TAXATION DANS UNE DECLARATION EN
DETAIL
Je remercie du fond du coeur toutes les personnes qui m'ont
soutenu et contribué à la réalisation de ce
mémoire.
Qu'il me soit permis d'en citer particulièrement :
> Le Colonel Malick MBAYE, Inspecteur Principal des
Douanes, en service comme Chef de Division à la Direction de la
Réglementation et de la Coopération Internationale, pour sa
disponibilité et la qualité de son encadrement ;
> L `ensemble des professeurs du Master 2 Transport et
Logistique de la FASEG ;
> Aux Inspecteurs des Douanes : les Commandants
Abdourahmane BA (chef de la Section Contrôle en Entreprise au Bureau du
Contentieux et des Enquêtes douaniers) et Amadou Tidiane CISSE
(Vérificateur au Bureau des Douanes de Dakar-Port Sud) pour leurs
conseils ;
> Ahmadou Wade chef de Transit à Maersk Line pour ses
conseils et son soutient
> A tous mes amis ;
> Et à tous les étudiants de la promotion
(2009-2011) Transport et Logistique pour la belle collaboration que nous avons
eu à entretenir durant ces belles et enrichissantes années de
formation.
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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 -
2011) FASEG - UCAD
AED Accord sur l'Evaluation en Douane
AV Attestation de Vérification
BAE Bon à Enlever
BNF Bureau de la Nomenclature et de la
Fiscalité
BTAI Bureau du Traitement Automatique et de
l'Information
CAF Cout Assurance Fret
CALD Commission d'Arbitrage des Litiges
Douaniers
CEDEAO Communauté Economique des Etats
de l'Afrique de l'Ouest
CD Code des Douanes
CGI Code Général des
Impôts
CIF Cost Insurance Freight
CM Conseil des Ministres
COTECNA Compagnie Technique Nationale
DCE Direction du Commerce Extérieur
DEL Direction des Etudes et de la
Législation
DEV Déclaration des Eléments de
Valeur
DGD Direction Générale des
Douanes
DGID Direction Générale des
Impôts et Domaines
DIPA Déclaration d'Importation des
Produits Alimentaire
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DETAIL
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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 -
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DOD Direction des Opérations
Douanières
DPI Déclaration Préalable
d'Importation
DRCI Direction de la Réglementation et
de la Coopération Internationale
DVB Définition de la Valeur de
Bruxelles
EAD Ecole des Auxiliaires de la Douane
FOB Free On Board
GAINDE Gestion Automatisée des
Informations Douanières et des Echanges
GATT General Agreement on Tarif and Trade
IAE Inspection Avant Embarquement
IRDP Inspection Régionale de Dakar
Port
NINEA Numéro d'Identification
Nationale des Entreprises et des
Associations
NTIC Nouvelles Technologies de l'Information
et de la Communication
NTS Nomenclature Tarifaire et Statistique
OMC Organisation Mondiale du Commerce
PME Petites et Moyennes Entreprises
PMI Petites et Moyennes Industries
PPM Personne Physique et Morale
SH Système Harmonisé
SIAR Système Informatique d'Analyse du
Risque
TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée
UEMOA Union Economique et Monétaire
Ouest Africaine
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DETAIL
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2011) FASEG - UCAD
Dédicaces
· Remerciements
· Glossaire
Introduction
Première Partie : Présentation de la
Déclaration en détail des marchandises et des
éléments de taxation
douanière
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