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Economie et Finance
Le contrôle des éléments de taxation dans une déclaration en détail
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par
Landing Oua THIANE
Université Cheikh Anta Diop de Dakar - Master 2 transport - logistique 2011
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Introduction
Chapitre 1 : La Déclaration en détail des marchandises
Section 1 : Généralités
Chapitre 2 : Les Eléments de Taxation Douanière
Chapitre 1 : Les Modalités de Contrôle des marchandises
Section 1 : Le contrôle de la forme et du fond de la déclaration
Chapitre 2 : Difficultés et Perspectives pour l'amélioration des dits contrôles
Section 1 : Difficultés
CONCLUSION
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA DECLARATION EN DETAIL DES MARCHANDISES ET DES ELEMENTS DE TAXATION DOUANIERE
CHAPITRE 1 : LA DECLATION EN DETAIL DES MARCHANDISES
SECTION 1 : GENERALITES
Paragraphe 1 : Définition et principe
A. Définition :
B. Principe :
Paragraphe 2 : Caractères et personnes habilitées à déclarer
A. Caractères fondamentaux :
B. Personnes habilitées à déclarer8 :
SECTION 2 : FORME ET CONTENU DE LA DECLARATION EN DETAIL
Paragraphe 1 : La forme
Paragraphe 2 : Le contenu
A. Les mentions obligatoires :
B. Les documents à joindre :
CHAPITRE 2 : LES ELEMENTS DE TAXATION DOUANIERE
SECTION 1 : LES ELEMENTS QUALITATIFS
A. Présentation :
B. Le Tarif Extérieur Commun (TEC) :
Paragraphe 2 : L'origine des marchandises
SECTION 2 : LES ELEMENTS QUANTITATIFS
Paragraphe 1 : La valeur en douane
A. La valeur de Bruxelles :
B. La valeur transactionnelle :
Paragraphe 2 : Autres éléments (taxation spécifique)
A. La taxe additionnelle sur les alcools29 :
B. La taxe spécifique sur les produits pétroliers30 :
C. Le prélèvement au profit du fond pastoral (PFP) :
D. Le prix de déclenchement de la taxe conjoncturelle à l'importation (TCI)31 :
E. La valeur de référence pour le bois : (voir annexe)
DEUXIEME PARTIE : LES MODALITES DE CONTROLE DES MARCHANDISES, LES DIFFICULTES ET LES PERSPECTIVES POUR L'AMELIORATION DES DITS CONTROLES
CHAPITRE 1 : LES MODALITES DE CONTROLE DE LA DECLARATION EN
DETAIL DES MARCHANDISES
SECTION 1 : LE CONTROLE DE LA FORME ET DU FOND DE LA
DECLARATION
Paragraphe 1 : Le contrôle de la forme
A. La recevabilité :
B. L'enregistrement :
C. L'apurement du manifeste :
Paragraphe 2 : Le contrôle de fond des éléments de taxation
A. Le contrôle de l'espèce :
B. Le contrôle de la valeur :
C. Le contrôle de l'origine :
D. Le contrôle de la réglementation du commerce extérieur
SECTION 2 : LA VISITE PHYSIQUE DES MARCHANDISES
A. L'identification des marchandises :
B. La vérification des quantités :
C. Le contrôle de l'origine et de la provenance :
D. La rédaction du certificat de visite :
CHAPITRE 2 : DIFFICULTES ET PERSPECTIVES POUR L'AMELIORATION DES
DITS CONTROLES
SECTION 1 : DIFFICULTES
Paragraphe 1 : Difficultés par rapport au secteur informel
B. La problématique des transitaires « ambulants » et des petites maisons de transit :
Paragraphe 2 : Difficultés liées à d'autres facteurs
A. Les problèmes liés aux documents à annexer :
B. Difficultés relatives à l'évaluation de la valeur :
C. Les problèmes liés au pesanteur dans les contrôles :
D. Difficultés par rapport aux fonctions de la COTECNA :
SECTION 2 : PERSPECTIVES ET RECOMMANDATIONS
Paragraphe 1 : Au niveau interne
A. Le renforcement des capacités des agents et des déclarants :
B. Veiller au respect des règles de procédure :
C. La modernisation des services de contrôle : La modernisation des services de contrôle passe par :
Paragraphe 2 : Au niveau des acteurs
A. Le secteur informel, l'impératif d'une restructuration :
B. Les commissionnaires en douane agréés : un nécessaire retour à l'orthodoxie :
CONCLUSION
Introduction
Chapitre 1 : Les Modalités de Contrôle
Section 2 : La visite physique des marchandises
Conclusion
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Talleyrand