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Rapport de stage effectué au Parquet de grande instance de Kinshasa/ Kalamu

( Télécharger le fichier original )
par Patrick MUSUNGAY KANTULUMBA
université protestante au congo - Licence 2008
  

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LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS

IPJ  : Inspecteur de Police Judiciaire

MP  : Ministère Public

N°  : Numéro

OMP  : Officier du Ministère Public

OPJ  : Officier de Police Judiciaire

PV  : Procès Verbal

PGR  : Procureur Général de la République

PGI  : Parquet de Grande Instance

RAO  : Registre des Avis Civils

RAP  : Registre Autre Parquet

RAT  : Registre d'Amende Transactionnel

RD  : Registre de Détention

RECL  : Registre Enfant en Conflit avec la Loi

RFFA  : Requête au Fins de Fixation de la date d'Audience

RFNI  : Registre de Fait Non Infractionnel

RI  : Registre d'Information

RMP  : Registre du Ministère Public

RT  : Registre des Transmissions

RT  : Registre de Tutelle

TGI  : Tribunal de Grande Instance

TRIPAIX  : Tribunal de Paix

AVANT-PROPOS

La nécessité de présenter un rapport de stage sanctionnant la fin de notre premier cycle de Droit nous oblige à réaliser ce travail, lequel permettre à nos autorités académiques le contrôle et l'appréciation de nos travaux pratiques durant notre période de stage. Laquelle période nous a permis de concilier la théorie à la pratique. Non seulement ceci, mais également pour nous rapprocher à la vie professionnelle qui, dit-on, réalités que la vie estudiantine.

Notre propos sera atteint si professeurs, encadreurs et lecteurs trouvent ici un réel reflet de nos connaissances en Droit et dans la procédure des dossiers contentieux en matière des infractions pénales.

Qu'il nous soit permis de remercier en premier lieu le Procureur de la République du parquet de grande instance de KALAMU, monsieur ETINA NDUKA Michel de nous avoir accepté comme stagiaire dans son office.

A ce même titre je remercie tout particulièrement le substitut du procureur de la République MANDJE KIPESA, qui malgré ses multiples occupations, nous ont permis de palper du doigt la réalité du terrain à travers ses encadrements. Je ne saurais oublier les autres magistrats ainsi que le personnel du parquet.

Enfin, je profite de l'occasion pour rendre également hommage aux autorités de la faculté de Droit de l'université protestante au Congo pour leur apport remarquable dans notre éducation du savoir juridique.

Mon Seigneur Jésus-Christ, mon âme est dans la joie de vous bénir, vous remercier de tout ce que vous avez fait de moi pendant mon stage.

INTRODUCTION

Le présent rapport est un recueil de quelques travaux que nous avons réalisés pendant notre stage. Nous ne prendrons pas ici l'ensemble de tout ce que nous avons fait.

Comme il est de coutume à la fin du premier et du second cycle l'étudiant doit outre sa formation théorique à la faculté effectuer un stage d'ordre pratique pour asseoir les notions apprises à la faculté. C'est à ce titre, pour ne pas y déroger que nous avions souscrit à cette logique et avions effectué notre stage pendant la période allant du 24 avril au 26 juin 2008, au parquet de grande instance de Kinshasa/Kalamu

En effet, la formation pratique est d'une très grande importance parce qu'elle permet à l'étudiant futur cadre de demain de concilier la théorie apprise durant les années de formation à la pratique. Il lui permet d'appréhender des réalités techniques, pratiques et sociales sur le plan professionnel. Ce stage nous a été d'une grande importance. Pendant notre séjour au parquet de grande instance de Kalamu, nous avions beaucoup appris et nous proposons de faire un rapport qui fait la synthèse de ce que nous avions appris là-bas.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.