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UNIVERSITE DE GOMA
UNIGOM
B.P : 204 GOMA
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC
LE DROIT DE GARDER SILENCE : MISE EN OEUVRE DE
L'EQUITABILITE DU PROCES EN DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE
L'HOMME
Travail de mémoire présenté et
défendu en vue de l'obtention du diplôme de licence en Droit.
Par : MUSSA MBUYA Briba
Directeur: Prof. Dr. Jean Paul SEGIHOBE B.
Encadreur : Chef de Travaux Eric KATUSELE B.
ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016
IN MEMORIAM
KAPYA MBUYA MWANZA
Toi dont le courage fut intrépide,
Toi dont l'intelligence fut vive,
Toi dont la rhétorique et les belles lettres
assouvissaient la soif,
Toi dont les relations valaient mieux qu'une ceinture
dorée.
Repose en paix.
EPIGRAPHE
« Connaitre les droits humains, les faire
connaitre est l'une des voies qui mènent à les faire reconnaitre.
Pour que chaque individu qui en est dépositaire, en soit aussi le
bénéficiaire. Pour que l'universalité des faits s'accorde
à l'universalité des principes. Pour que la conquête
continue. »
FEDERICO MAYOR, Directeur Général de
l'UNESCO
A la famille MBUYA
A la famille SHOMARY
A la famille BASHONGA
Nous leurs dédions ce travail
REMERCIEMENTS
Merci à Dieu qui est transcendant (au-delà
du monde) ; qui est l'idée du bien, accessible seulement à
l'amour, au-delà de l'intelligibilité ; qui donne l'Etre aux
êtres et la valeur aux valeurs ; qui est maitre en tout, pour tout,
partout, sur tout, malgré et contre tout.
Nos premières lettres panégyriques sont
dédicacées à notre père Mwanza Mbuya Kapya
grâce à qui nous nous appelons Mbuya et qui, tôt sur la
terre des humains nous a laissé seuls sur le terrain de la vie où
sillonnent, vacillent, oscillent mortifications et bonheur, haine et amour.
Nous adressons nos remerciements à
l'Université de Goma à travers sa faculté de Droit pour
avoir fait de nous des hommes avertis capables d'aider la
société dans son cycle de l'éternelle recherche de
régulation de la vie entre hommes par le droit.
Au sortir du lycée, je me mis dans les livres de droit,
j'en cherchais l'esprit disait Montesquieu mais une autre question était
de connaitre ces livres pour afin s'y mettre. Jean Paul SEGIHOBE est l'un des
professeurs qui nous ont ouvert l'esprit au Droit, nous ont montré ces
livres. Au-delà de ce travail inégalable, celui de nous ouvrir
l'esprit, il a encore accepté de diriger ce mémoire qui ne serait
ce qu'il est sans sa part de lumière qui est comme le soleil du soir.
Par ce propos nous lui disons merci sans oublier notre encadreur son assistant,
le Chef de travaux Eric KATUSELE qui, par sa rigueur nous a appris à
tracer le chemin de la vie par un dur labeur.
Notre parentalité mérite d'être
remerciée ici pour l'amour qu'elle nous a réservé de
manière inconditionnelle : Justin Bashonga, Clarisse Bashonga,
Bienvenu Mbuya, Bienfait Mbuya, Grace Mwanza, Sarah Ngoma, Tonny Katele, Grace
Kabazo, Stella Swedy, Esther Salama, Benjamin Swedy...
A nos professeurs de Droit : Ivon MINGASHANG, Eddy
MWANZO, Sakata GARI, Jean Marcel MULENDA, Dieu-donné LWABA, Michel
DIKETE, Bienvenu WANE, Fidèle ZEGB-ZEGS, Oscar SHAMBA, Ilunga WATUIL,
Jeseph WASSO, Paul Robin NAMEGABE, Pigeon MAHUKA, Télésphore
KAVUNDJA MANENO,... pour leurs différents discours qui nous ont
fomenté au juridisme pendant cinq ans.
Merci au vaste filet d'entraide, composé de ceux qui,
le sachant ou non, ont permis l'aboutissement de ce mémoire. Une note
spéciale à nos amis (es) et connaissances : Amuli Wasso
Gloire, Anny Malemo, Ambroise, Dr. Ange Minyenko, Sandrah, Olive Tenge, Olga
Mulume, Odile, Olivier Bahoze, Rodrigue Mumbiri, Musubi KIKUKAMA, Pascal,
Couple Ir. Floribert, Ir. Olivier, Ir. Katya Muhambya, Perside Niwe, Justin,
Richard Ntwali, Calvin Baleby, Gracia Lwanzo, Emmanuel Bawili, Lauriane,
Sylvie, Ilunga,... dont la gentillesse a fait voyager et facilité un
savoir qui n'a pas de prix.
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