Apport du contrôle fiscal dans la maximisation des recettes à la DPI/ Katanga.

3. Etat de la question

La complémentarité dans la recherche scientifique demeure indispensable pour la réussite d'un travail scientifique. Toute étude qui se veut scientifique pour être efficiente doit faire usage de la littérature existence sur le sujet.

L'état de la question est une étape à laquelle un chercheur est passionné connait comment les autres chercheurs ont posé, décomposé, analysé ou solutionné un problème analogue sous d'autres creux, horizons ou certaines époques.^1(*)

L'état de la question peut être entendu comme une étape nécessaire dans le processus de l'élaboration de tout travail scientifique. Il consiste en un inventaire des travaux antérieurs ayant trait à notre sujet de recherche.

Pour ce faire nous ne pouvons pas croire être le premier à traiter ce domaine de recherche. Nous devons noter que des points de ressemblance peuvent paraitre d'une manière ou d'une autre mais nous tenons à circonstance certaines limites qui séparent les recherches antérieures de notre étude pour ne pas rédiger de la même manière.

Dans nos recherches nous avons parcouru quelques travaux écrits de certains auteurs qui traitent sur la fiscalité. Parmi eux nous avons entre autres :

· MUKINI MPUNGU, dans son ouvrage intitulé : « L'incidence de l'impôt direct et indirect dans la maximisation des recettes dans une régie financière » ; Cas de la DPI/Katanga. Dans ce travail l'auteur cherchait à élaborer un modèle prévisionnel des contributions en fonction des différents types d'impôts.^2(*)

· OMOMBO KALUME Bienvenu, dans son ouvrage intitulé : « L'impôt comme moyens de financement le plus efficace du budget de l'Etat dans le développement du pays » ; cas de la DGI/Katanga, selon cet auteur, estime que l'impôt est même un instrument de développement du pays, et sa part dans le budget public constitue l'une des ressources les plus efficaces.^3(*)

· FAMBA KASONGO Yvette ; dans son travail intitulé : « L'apport du contrôle fiscal dans le recouvrement de l'impôt sur le véhicule et son impact dans la maximisation des recettes de la DRKAT » (Cas de la DURL) selon lui, fait remarquer le bien fait de l'apport du contrôle fiscal de l'impôt sur le véhicule est le recouvrement forcé, ce qui permet à la DRKAT de maximiser les recettes publiques.^3(*)

· MUSHIYA KALONGA Rachel, dans son travail intitulé « Le contrôle de la fraude fiscale et son apport dans les recettes douanières de l'exportation et l'importation » Cas de la DGDA/Katanga. Cet auteur cherchant à appuyer le système de guichet unique et le système informatisé qui permettent des contrôler les fraudes fiscales et qui apportent une grande contribution des recettes publiques.^4(*)

Tous ces auteurs ont abordé le problème de la maximisation des recettes fiscales, tel qu'il est ressenti à des endroits bien différents. Car les difficultés de maximiser les recettes dans une régie financières ne se présentent pas de la même manière.

Dans le cadre de notre travail, l'originalité de ce travail repose sur la problématique du contrôle fiscal de la DPI/Katanga dans la maximisation de recettes publiques. Sa particularité est que nous voulons faire voir aux fiscs l'avantage du contrôle fiscal et les inconvénients de la fraude fiscale.

Après avoir passé en revue les analyses antérieures : ce qui nous a permis de dégager l'originalité de notre recherche.

* ¹MPALA MBABULA, La dialectique de Héraclite à Georges Gurvitch, éd. MPALA, Lubumbashi, 2000, P. 15

* ²MUKINI MPUNGU,  L'incident de l'impôt direct et indirect dans la maximisation des recettes dans une régie financière : cas de la DPI/Katanga, TFC, G3 GFI ISESS/Lubumbashi, 2010.

* OMOMBO KALUME B., L'impôt comme moyen de financement le plus efficace du budget de l'Etat dans le développement du pays ; cas de la DGI/Katanga, mémoire, L2 Economie, UNILU 2011

* ³FAMBA KASONGO Yve, L'apport du contrôle fiscal dans le recouvrement de l'impôt sur le véhicule et son impact dans la maximisation des recettes de la DRKAT : cas DURL, mémoire en L1 fiscalité, ISC/Lubumbashi 2012.

* ⁴MUSHIYA KALONGA R, Le contrôle de la fraude fiscale et son apport et l'importation : cas de la DGDA/Katanga », TFC, G3 GFI, ISES/Lubumbashi 2011.