CONCLUSION GENERALE
Nous voici arrivé au terme de notre travail de fin de
cycle dont l'objet d'étudeest : « l'apport du
contrôle fiscal de la DPI dans la maximisationde recettes fiscales, cas
de la Direction provinciale des impôts du Katanga(DPI/Katanga) en sigle
pour une période allant de 2008 à 2012 ».
La problématique consiste à savoir :
- Quel peut être l'apport du contrôle fiscal de la
DPI/Katanga dans la maximisation des recettes publiques ?
- Quelle peut être la politique fiscale appliquée
par la DPI/Katanga dans la maximisation des recettes publiques ?
Pour arriver au bout de notre réflexion, nous avions
utilisé la méthode comparative qui a été
appuyée par la technique documentaire et la technique d'interview libre
en vue de la récolte des informations utiles en rapport avec notre sujet
d'études.
Avant de traiter notre sujet d'étude, nous avons
parlé de l'introduction générale. Au premier chapitre nous
avons décrit les généralités sur lesquelles
reposent les concepts de base et connexes de notre travail ainsi que la
présentation de notre champ d'investigation. Au deuxième chapitre
nous avons traité les approches théoriques de notre sujet
d'études. Au troisième chapitre qui relève l'analyse de
l'apport du contrôle fiscal de la DPI/Katanga dans la maximisation des
recettes publiques enfin la conclusion générale.
Après l'analyse des données recueillies, nous
sommes parvenus aux conclusions selon lesquelles ; il y a croissances des
recettes publiques et des recettes mobilisées par la DPI/Katanga pour le
compte du trésor public 2008 à 2009, mais le taux de
participation en pourcentage a diminué en 2009 à 2010, et il y a
eu une augmentation de 2011 à 2012.
Le taux de participation a montré que la DPI/Katanga
occupe une place importante dans la mobilisation des recettes. En comparant les
prévisions aux réalisations nous avons remarqué que de
2008 à 2010, la DPI/Katanga a enregistré unemoins-value pour le
compte du trésor public, tandis que de 2011, elle a enregistré
une plus-value.
Ceci prouve que la DPI/Katanga peut mettre la barre ci-haut
dans ses prévisions et mobiliser les recettes plus importantes par
rapport à celles qu'elle recouvre jusque-là.
En comparant le Produit IntérieurBrut (PIB) et les
recettes recouvrées par la DPI/Katanga de 2008 à 2012, nous
constatons que la DPI/Katanga peut mobiliser plus les recettes publiques pour
accroitre le compte du trésor public et permettre à l'Etat de
couvrir ses dépenses.
Si la DPI/Katanga n'arrive pas à maximiser d'abondantes
recettes c'est à cause de l'insécurité dans le pays, du
taux d'impositionélevée, de l'inégalité dans la
répartition de recettes, du manque d'éthique, du
développement du secteur informel, de la fraude documentaire, de la
négligence du facteur humain, du manque des moyens matériels.
Pour que la DPI/Katanga arrive à apporter plus dans le
contrôle fiscal, il faut :
- Diminuer le taux d'imposition pour permettre à tout
le monde de s'acquitter du devoir fiscal ;
- Qu'on réajuste des taxes et impôts pour ne pas
préjudicier l'Etat ;
- Qui est une campagne d'information des masses en
matière fiscale ;
- Que le contrôle fiscal soit appliqué à
l'intérieur et à l'extérieur ;
- Que tous les agents de la DPI/Katanga soient traités
de la même façon.
La DPI/Katanga fait partiedes régies financières
qui financent les dépenses publiques. Donc la DPI/Katanga maximise les
recettes pour financer les dépenses publiques, réduisent le
déficit du secteur public et contribue beaucoup dans le budget de l'Etat
et les finances publiques.
Notre travail étant une oeuvre humaine, il est sujet
à l'imperfection et ne manquera certainement pas d'étaler
quelques faiblesses au travers de certains jugements émis. Qu'à
ce sujet,nous demandonsl'indulgence surtout qu'il ne s'agit ici que d'un
apprentissage à la recherche scientifique. Les remarques et suggestions
qui seront formulées sont utiles pour améliorernos études
futures.
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