III.2.4. DIAGRAMME
D'ENCHAINEMENT DES PROCEDURES
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DEROULEMENT
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ACTIONS
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NATURE
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POSTE DE TRAVAIL
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Clôture de l'année
Besoin d'un contrôle
ET
PF1 DEMANDE DES RAPPORTS .
Toujours
Rapports demandés
Demande acceptée
Rapports en cours
PF4 EXPEDITION DES RAPPORTS .
Toujours
Rapports expédiés
A
PF3 ANALYSE DE LA DEMANDE . Disponible
Indisponible
PF2 RECEPTION DE LA DEMANDE .
Toujours
Demande réceptionné
8h00'<t<15h30'
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Ma
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B. Contrôle
C.B Contrôle
C.B Contrôle
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8h00'<t<15h30'
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|
Ma
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B. Gestion & Secteurs stratégiques
Chef de cellule Gestion & Secteurs stratégiques.
Chef de cellule Gestion & Secteurs stratégiques.
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8h00'<t<15h30'
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|
Ma
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B. Gestion & Secteurs stratégiques.
Chef de cellule Gestion & Secteurs stratégiques.
Chef de cellule Gestion & Secteurs stratégiques.
|
|
8h00'<t<15h30'
|
|
Ma
|
B. Gestion & Secteurs stratégiques.
C.B Gestion & Secteurs stratégiques.
C.B Gestion & Secteurs stratégiques.
|
A
PF5 RECEPTION DES RAPPORTS .
Toujours
Rapports reçus
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Ma
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B. Contrôle
C.B Contrôle
C.B Contrôle
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PF6 EXPLOITATION DES RAPPORTS .
Toujours
Rapports exploités
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Ma
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B. Contrôle
Chef de cellule programmation
Chef de cellule programmation
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Rapports transmis
8h00'<t<15h30'
C.B contrôle
PF7 TRANSMISSION RAPPORT AU CHEF DECENTRE .
Toujours
|
Ma
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B. Contrôle
C.B Contrôle
C.B Contrôle
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Compte rendu
8h00'<t<15h30'
PF8 COMPTE A RENDRE A LA D.P.I .
Toujours
B
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Ma
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B. Chef de Centre
Chef de Centre
Chef de Centre
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PF10 ELABORATION DU ROLE DE PROGRAMMATION .
Toujours
B
PF9 LA D.P.I REND COMPTE A LA D.G.I .
Toujours
Compte rendu
Rôle de programmation élaboré
PF12 AUTHENTIFICATION DE L'O.V ET DEL'A.V .
Toujours
O.V et A.V authentifiés
PF11 SAISIE DE L'A.V ET DE L'OV .
Toujours
L'A.V rédigé
C
8h00'<t<15h30'
|
|
AC
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B. Direction provinciale
Directeur provincial
Directeur provincial
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8h00'<t<15h30'
|
|
AC
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B. Contrôle
Chef de cellule programmation
Chef de cellule programmation
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8h00'<t<15h30'
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|
AC
|
B. Informatique
C.B Informatique
C.B Informatique
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|
8h00'<t<15h30'
|
|
Ma
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B. Chef de Centre
Chef de Centre
Chef de Centre
|
C
PF13 TRANSMISSION A.V .
Toujours
O.V transmis
PF14 RECEPTION DE L'A.V .
Accepté Refusé
Accusé réception
Taxation d'office
PF15 CONTROLE FISCAL .
Toujours
Contribuable contrôlé
FIN PROCESSUS VERIFICATION
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Ma
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B. Accueil & information
C.B Accueil & information
C.B Accueil & information
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8h00'<t<15h30'
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|
Ma
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B. Accueil & information
Chef de cellule liaison
Chef de cellule liaison
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8h00'<t<15h30'
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|
Ma
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B. Contrôle
Vérificateur
Vérificateur
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Ainsi le processus Vérification
s'achève, maintenant nous allons passer à l'après
vérification.
Processus de prise en charge
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DEROULEMENT
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ACTIONS
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NATURE
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POSTE DE TRAVAIL
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Etats financiers
Fin contrôle
PF1 CONCLUSION DU CONTROLE .
Toujours
ET
Contrôle conclu
PF2 RECLAMATION DU CONTRIBUABLE .
Toujours
Réclamation reçue
PF3 PRISE EN CHARGE
. Toujours
Contribuable pris en charge
FIN PROCESSUS PRISE EN CHARGE
8h00'<t<15h30'
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Ma
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Ets du contribuable
contribuable
contribuable
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8h00'<t<15h30'
|
|
Ma
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Ets du contribuable
contribuable
contribuable
|
|
8h00'<t<15h30'
|
|
AC
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B. Contrôle
Vérificateur
Vérificateur
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