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à‰tude comparée de la régulation des enjeux environnementaux liés à  l'orpaillage dans les pays sahéliens. Cas du Burkina Faso et du Mali.

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par Zoéwendsaongo Fabrice OUEDRAOGO
Université de Limoges - MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPAREE DE L'ENVIRONNEMENT 2014
  

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UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES

AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

«Étude comparée de la régulation des enjeux environnementaux liés á l'orpaillage dans les pays sahéliens: cas du Burkina Faso et du Mali. »

Mémoire présenté par Fabrice Zoéwendsaongo OUEDRAOGO,

Sous la direction de Mme Séverine NADAUD, Maitre de conférences en droit privé, Université de Limoges

AOUT / 2014

UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES

AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

«Étude comparée de la régulation des enjeux environnementaux liés á l'orpaillage dans les pays sahéliens: cas du Burkina Faso et du Mali. »

Mémoire présenté par Fabrice Zoéwendsaongo OUEDRAOGO, Sous la direction de Mme Séverine NADAUD, Maitre de conférences en droit privé, Université de Limoges

AOUT / 2014

II

AVERTISSEMENT

« Les idées et les opinions émises dans ce mémoire n'engagent que leur auteur. Par conséquent, l'Université de Limoges n'entend leur donner aucune approbation ou improbation. »

III

DEDICACE

- A ma regrettée mère. Malgré ton départ prématuré, la morale et la vertu que tu

incarnais n'ont jamais cessé de guider mes pas. Puisse ton âme reposer en paix.

- A mon père,

- A mon épouse

- A ma fille

- A mes frères et soeurs,

- A mes vrais amis,

- A tous ceux qui ont cru et qui continuent de croire en moi.

iv

REMERCIEMENTS

Ce mémoire a été le fruit d'un travail laborieux. Il n'aurait pas vu le jour sans le concours de certaines bonnes volontés. Ainsi, nous voudrions ici remercier tous ceux qui de près ou de loin ont apporté leur précieux concours à sa réalisation. Nos remerciements vont :

Au corps enseignant de l'Université de Limoges notamment la Faculté de Droit et des Sciences Economiques pour la formation dont nous avons bénéficié durant cette année. Nos remerciements vont particulièrement à l'endroit de madame Séverine NADAUD, Maitre de conférences en droit privé, qui a accepté de diriger ces travaux malgré la distance et ses multiples préoccupations. De même, Nous exprimons notre profonde gratitude à monsieur François PELISSON, responsable de la gestion du DICE à Limoges et monsieur Benjamin SIA, responsable de l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) Ouaga qui nous ont accompagné tout au long de notre formation. Au personnel de l'Agence Universitaire de la Francophonie de Ouagadougou qui a mis les moyens nécessaires à notre disposition pour le bon déroulement de la formation.

Au personnel du Ministère de l'environnement et du développement durable (MEDD) en particulier de la Direction Régionale de l'environnement et du Développement Durable du sud-ouest, qui n'ont ménagé aucun effort pour nous fournir les informations nécessaires. Nous remercions aussi le personnel du Ministère des mines, de la mairie de Gaoua et de l'UICN. Nous ne saurions oublier la contribution combien appréciable de certains de nos proches, camarades, amis et collègues sans lesquels ce travail n'aurait pu être réalisé. Nous pensons à nos frères et soeurs de la famille OUEDRAOGO et COMPAORE à Ouagadougou, Ziniaré et Zorgho, à nos amis de la promotion 2013-2014 du DICE de l'AUF de Ouagadougou ainsi qu'à nos collègues du Centre National de Recherche Scientifique et Technologique. Nous témoignons notre sincère gratitude au Directeur Général de l'Institut des Sciences des Sociétés de Ouagadougou, Monsieur Lamine Mamadou SANOGO, Directeur de Recherche et Monsieur Ali SANGARE, Maitre de Recherche et chef du Département Sciences de la Population. Et enfin à tous nos ainés qui nous ont soutenus tout le temps. Puissiez-vous être récompensés au centuple.

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