à‰tude comparée de la régulation des enjeux environnementaux liés à l'orpaillage dans les pays sahéliens. Cas du Burkina Faso et du Mali.

• AVERTISSEMENT
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• SIGLE ET ABREVIATION
  
• Sommaire
  
• Chapitre 1 : Généralités sur les enjeux environnementaux de l'orpaillage au Burkina Faso
  
• Chapitre 2 : Cadre juridique et institutionnel de la régulation de l'orpaillage au Burkina
  
• Chapitre I : Insuffisances de la régulation des enjeux environnementaux liées à l'orpaillage
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIERE PARTIE : CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU BURKINA ET AU MALI
  
• Chapitre 1 : Généralités sur les enjeux environnementaux de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali.
  
  • Section I : Historique et caractéristiques de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali
    
    • Paragraphe I : Historique de l'orpaillage
      
      • A) L'orpaillage au mali
        
      • B) L'orpaillage au Burkina Faso
        
    • Paragraphe II : les caractéristiques de l'orpaillage
      
      • A) Les caractéristiques de l'orpaillage au Mali
        
      • B) Les caractéristiques de l'orpaillage au Burkina Faso
        
  • Section II : L'impact environnemental de l'orpaillage au Mali et au Burkina Faso.
    
    • Paragraphe I : L'impact sur les espaces
      
      • A) L'impact sur les espaces Au Mali
        
      • B) L'impact sur les espaces Au Burkina Faso
        
    • Paragraphe II : L'impact sur les espèces
      
      • A) l'impact sur les espèces Au Mali
        
      • B) l'impact sur les espèces Au Burkina Faso
        
• Chapitre 2 : Le cadre juridique et institutionnel de la régulation de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali
  
  • Section I : La règlementation existante sur l'orpaillage
    
    • Paragraphe I : Les sources de la règlementation sur l'orpaillage
      
      • A) Les sources de la règlementation sur l'orpaillage au Mali
        
      • B) les sources de la règlementation sur l'orpaillage au Burkina Faso
        
    • Paragraphe II : La typologie des textes existants dans les deux pays.
      
      • A) Les dispositions générales au Burkina et au Mali
        
      • B) Les dispositions particulières au Burkina et au Mali
        
  • Section II : Le régime juridique et institutionnel de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali
    
    • Paragraphe I : le régime juridique de l'orpaillage dans les deux pays
      
      • A) Le régime juridique de l'orpaillage au Mali
        
      • B) le régime juridique de l'orpaillage au Burkina Faso53
        
    • Paragraphe II : Le régime institutionnel de l'orpaillage dans les deux pays
      
      • A) Le régime institutionnel de l'orpaillage au Mali
        
      • B) le régime institutionnel de l'orpaillage au Burkina Faso
        
• DEUXIEME PARTIE : LES INSUFFISANCES ET LES PERSPECTIVES LIEES A LA REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU BURKINA FASO ET AU MALI.
  
• Chapitre I : Les insuffisances de la régulation des enjeux environnementaux liées à l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali.
  
  • Section 1 : Les insuffisances sur la protection des espèces et des espaces
    
    • Paragraphe1 : Les insuffisances législatives sur la protection des espèces et des espaces
      
      • A) Les insuffisances législatives au Mali
        
      • B) les insuffisances législatives au Burkina Faso
        
    • Paragraphe II : Les insuffisances institutionnelles sur la protection des espèces et des espaces
      
      • A) Les insuffisances institutionnelles au Mali
        
      • B) Les insuffisances institutionnelles au Burkina Faso
        
  • Section II : Les insuffisances sur la lutte contre les pollutions et nuisances liées à l'orpaillage
    
    • Paragraphe I : Les lacunes de la règlementation dans la lutte contre les pollutions et les nuisances
      
      • A) Les lacunes de la règlementation au Mali
        
      • B) Les lacunes de la règlementation au Burkina Faso
        
    • Paragraphe II : Les lacunes institutionnelles sur la lutte contre les pollutions et nuisances liées à l'orpaillage.
      
      • A) Les lacunes institutionnelles au Mali
        
      • B) Les lacunes institutionnelles au Burkina Faso
        
• Chapitre II : Les perspectives d'amélioration de la régulation des enjeux environnementaux liées à l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali.
  
  • Section 1 : Les perspectives d'amélioration de la protection des espèces et des espaces
    
    • Paragraphe I : Les perspectives réglementaires sur la protection des espaces et des espèces.
      
      • A) Aux niveaux international et communautaire
        
      • B) Aux niveaux national et local
        
    • Paragraphe II : Les perspectives institutionnelles sur la protection des espaces et des espèces.
      
      • A) Aux niveaux international et communautaire
        
      • B) Aux niveaux national et local
        
  • Section II : Les perspectives d'amélioration de la lutte contre les pollutions et nuisances liées à l'orpaillage.
    
    • Paragraphe I : Les perspectives réglementaires de la lutte contre les pollutions et nuisance.
      
      • A) Aux niveaux international et communautaire
        
      • B) Aux niveaux national et local
        
    • Paragraphe II : Les perspectives institutionnelles de la lutte contre les pollutions et nuisance.
      
      • A) Aux niveaux international et communautaire
        
      • B) Aux niveaux national et local
        
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • 1- LEGISLATION NATIONALE MALIENNE
    
  • 2- LEGISLATION NATIONALE BURKINABE
    
• TABLE DES MATIERES
  
  • Section II : Le régime juridique et institutionnel de l'orpaillage au Burkina Faso et au