CHAPITRE III :
PRESENTATION DE DONNES ANALYSE ET INTERPRETATION
A l'issu de ce chapitre, il sera
question de présenter le schéma de mobilisation des recettes non
fiscales ; présenter les données d'une manière
générale (2013-201) et d'une manière beaucoup plus
synthétique c'est-à-dire les assignations et réalisation
des années sous études (2011-2015).
En effet, après
présentation des données, nous analyserons ces dernières,
afin de démontrer si, la mobilisation des recettes non fiscales est-elle
à la hauteur des assignations faites par la DGRAD/K-Occidental ? Et
si, la détermination des assignations de la DGRAD/K-Occidental
sont-elles faites de manière optimale ?
Pour parvenir, nous allons d'abord
dégager les écarts entre les assignations et réalisations
de chaque période sous examen.
En fin, nous allons
présenter un tableau général et présenter un
graphique général pour évaluer la performance et voir
l'évolution des courbes pour l'ensemble des années en termes
d'assignations et réalisations des recettes non fiscales.
III. 1. SHEMA DE
MOBILISATION DES RECETTES NON-FISCALES
251671040251659776
2
Note de défit
3
Etablissement de la note de
perception
4
251648512
Service Taxateur
- Constatation et liquide
- Notes de débit
- note de perception
251646464
ORD/DGGAD
- Analyse : note de
défit
- Ordonnance : note de
perception
Requirent
251645440
251660800
C.P.P
· Comptabilisation
· Gardes imprimés de
valeur
· Remiser des documents de
l'assujetti
251654656
7
Imprimes de valeur
8
Pour validation
251653632
BCC
· Encaissement
· Emission preuve de paiement
251651584
Receveur GRAD
· Validation paiement
· Validation imprimé de
valeur
251652608
251670016
(2). Envoi de la note de défit
a la DGRAD par le service taxateur
(3). Etablissement de la note de
perception par la DGRAD. Et le service taxateur
(4). Envoi de la note de
réception aux près de l'assujetti.
(5). Paiement à la banque par
l'assujetti
(6). Control du receveur provincial
du paiement de l'assujetti à la banque.
(7).envoi de l'imprimé de
valeur au comptable provincial
(8). Validation de l'imprimé
de valeur puis renvoi au receveur
(9).signature du comptable et envoi
de l'imprimé de valeur à l'assujetti
(10).l'assujetti renvoi
l'imprimé de valeur au comptable.
251649536
ASSUJETTI
· Réception note de
perception
· Paiement
· Obtention document
administratif
251650560
Pour signature
251664896
Imprimés de valeur
251663872 10
5 9
6
II.2. PRESENTATIONS DES
DONNEES
III.2.1.Assignations des
recettes non fiscales de 2013-2015
TABLEAU
N°1 : Les assignations de 2013-2015 (Annuelle)
|
PERIODE
|
2013
|
2014
|
2015
|
|
Janvier
|
62 000 000
|
20 800 000
|
30 000 000
|
|
Février
|
133 000 000
|
75 500 000
|
60 000 000
|
|
Mars
|
90 000 000
|
90 000 000
|
111 000 000
|
|
Avril
|
91 000 000
|
92 000 000
|
120 000 000
|
|
Mai
|
78 000 000
|
158 000 000
|
99 000 000
|
|
Juin
|
105 000 000
|
89 000 000
|
177 000 000
|
|
Juillet
|
126 000 000
|
180 000 000
|
172 000 000
|
|
Août
|
97 000 000
|
95 000 000
|
92 000 000
|
|
Septembre
|
100 000 000
|
83 000 000
|
50 000 000
|
|
Novembre
|
130 000 000
|
101 000 000
|
101 000 000
|
|
Décembre
|
150 000 000
|
103 000 000
|
91 000 000
|
|
TOTAL
GENERAL
|
1 256 000
000
|
1 172 300
000
|
1 202 202
000
|
Sources : Rapport
annuel de la DGRAD/DP/ K-Occidental 2013,2014 et 2015.
GRAPHIQUES N°1
Les assignations de 2013-2015 (Annuelle)
 Source : Tracer par nous même
à partir du tableau N°1
Source : tracer
par nous même à partir du tableau N°1
Commentaire
Nous remarquons que, sur ce graphique, la courbe décroit
en 2014 suit aux différents problèmes rencontrés par le
gouvernement central lors des recettes assignées en année 2013
| 
