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Le système de preuve devant le Tribunal Pénal International pour le Rwanda

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par Liliane Egounlety
UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI (Bénin) - DEA Droits de l'Homme et Démocratie 2005
  

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DEDICACES

A ma mère Marie-Laure HOUNTONDJI, et à mes frères Franck, Judith, et Jean-Roland EGOUNLETY qui n'ont jamais cessé de m'encourager et de croire en moi, recevez ce travail comme la preuve de ma reconnaissance.

REMERCIEMENTS

Tous mes sincères remerciements :

A mon Directeur de mémoire, Le Professeur Akuété Pedro SANTOS, pour sa rigueur dans le suivi du travail et ses précieux conseils prodigués.

A tout le corps professoral de la Chaire UNESCO pour la qualité de l'enseignement qui a été dispensé.

Au Professeur Jean-Yves CARLIER pour les éclaircissements apportés dans le cadre de ce travail.

Au Professeur Eric DAVID pour sa simplicité et pour la précieuse documentation mise à notre disposition.

Au Professeur Abdoula CISSE pour m'avoir fait profiter de sa riche expérience en Droit Pénal International.

A mes devanciers, Gilles BADET, Charles NACH, pour les conseils prodigués et l'assistance soutenue.

A mes aînés, Jeannot GBAGUIDI, Bonaventure ATTI pour leur soutien matériel.

A Roland ADJOVI, Legal officer, trial chamber coordinator au TPIR, pour ses appréciations et ses contributions.

A Tous mes camarades de promotion de la Chaire Unesco, particulièrement, Saoudatou FOUSSENI, Zbigniew NLEP, Amina SEKOU BA, Marie-José SANVEE, Brice ALLOWANOU pour les échanges enrichissants.

A mes amis, Saoudatou FOUSSENI, Nadia NATA, Zbigniew NLEP, Amina SEKOU BA Théodor ENONE, Eric MORE, Seydou OUEDRAOGO.

A Sabine CAPART et Claire DELVAUX pour leur sincérité et leur amitié.

A mes soeurs, Fanny, Anita, Sandrine, Néphertiti, Majolie, Marie, Rosemonde pour leur présence dans ma vie et leur assistance continue.

Au coordonnateur du Bureau d'Appui aux Artisans (BAA), Cyr DAVODOUN et à tout son personnel, pour leur soutien moral.

A mes collègues consultants du BAA, Pierre, Roger, Médard, Franck et Célestin pour leur sollicitude.

A tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce travail et dont les noms ne figurent pas ici, que le Seigneur le leur rende au centuple.

SIGLES ET ABREVIATIONS

- Aff. : Affaire.

- AG : Assemblée Générale.

- alii : et autres.

- art. : article.

- c/ : contre.

- CADH : Convention interAméricaine des Droits de l'Homme.

- CADHP : Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples.

- CDH : Comité des Droits de l'Homme.

- CDI : Commission de Droit International.

- CDi : Comité de Droit international.

- CEDH : Cour Européenne des Droits de l'Homme.

- Ch. d'app. : Chambre d'appel.

- CICR : Comité International de la Croix Rouge.

- CIJ : Cour Internationale de Justice.

- CPJI : Cour Permanente de Justice Internationale.

- CPI : Cour Pénale Internationale.

- CPP : Code de Procédure Pénale.

- CS/NU : Conseil de Sécurité des Nations Unies.

- DIH : Droit International Humanitaire.

- doc.off. : document officiel.

- DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.

- éd. : édition.

- FPR : Front Patriotique Rwandais.

- HRW : Human Rights Watch.

- Ibid. : ibidem (au même endroit).

- ICTR : International Criminal Tribunal of Rwanda.

- ICTY : International Criminal Tribunal of former Yugoslavia.

- LGDJ : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence.

- NU : Nations Unies.

- ONU : Organisation des Nations Unies.

- op.cit. : (opere citato) ouvrage cité.

- p. : page.

- PIDCP : Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques.

- PUF : Presses Universitaires de France.

- RPP : Règlement de Procédure et de Preuve.

- RTLM : Radio Télévision Mille collines.

- sous la dir. : sous la direction.

- Suppl. : supplément.

- TMIN : Tribunal Militaire International de Nuremberg.

- TPI : Tribunal Pénal International.

- TPIR : Tribunal Pénal International pour le Rwanda.

- TPIY : Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie.

- US : United States.

- vol. : volume.

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