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Droit Pénal
Nombre de mémoires: 110

Droit et Sciences Politiques > Droit Pénal


Appréciation souveraine du juge dans la détermination de la proportionnalité entre l'attaque et la riposte: cas d'une victime-agresseur originel
Par Elysee AWAZI BIN SHABANI
Université de Goma Licence 2010


La délinquance juvénile: comparaison et synthèse
Par Taoufik Bouyablane
Université Hassane II - Mohammadia - Maroc Licence en droit privé 2006


L'officier de police judiciaire dans le code de procédure pénale camerounais
Par January Eyango Nzima
Université de Douala DEA 2006


Le délai raisonnable dans le procès pénal
Par Naty Sarr
Université Gaston Berger de Saint-Louis Maeticirc;trise sciences juridiques 2007


Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haà¯tien
Par Patrick Mackintosh Jean
Université d'état d'Haà¯ti école de droit et des sciences économiques des Cayes Licence en droit 2004


L'enquête de police et l'infraction flagrante en droit Libanais(étude Comparative)
Par Ali Ataya
Université de Perpignan Via Domitia Master II droit comparé, option droit privé Et science criminelle 2006


La problématique de la détention provisoire
Par Oumar KONE
Université Nancy II Diplome de criminologie 2008


Le témoignage dans la procédure pénale au Cameroun
Par Jean-Marie TAMNOU DJIPEU
Université de Douala DEA 2006


Placement sous écrous et dignité de la personne
Par Malick BA
Université Gaston Berger de Saint-Louis Maitrise 2010


Le role du ministère public en droit camerounais
Par Moustapha NJOYA NJUMOU
Université de Yaoundé II DEA droit privé fondamental 2006


Etude pratique sur le principe de la présomption d'innocence face aux médias en droit positif congolais
Par Pierre DIOWO
Université de Kinshasa Licence en droit pénal et criminologie 2012


Problématique d'administration de la preuve de l'infraction de viol en droit pénal burundais
Par Axelle Nzitonda
Université Lumière de Bujumbura Licence en droit 2007


L'expert et l'avocat dans le proces pénal
Par Philippe THOMAS
Université Paris V Criminalistique 2008


Le centre de détention de CASABIANDA, emblématique prison de paradoxes
Par Paul-Roger GONTARD
Université Aix-Marseille III Master 2 de droit, spécialité lutte contre l'insécurité 2008


La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle
Par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 Master 2009


Réflexion sur le principe de la présomption d'innocence en droit procédural pénal congolais
Par Robert KINGOMBE LOLEKONDE
Universite du CEPROMAD Diplome de droit, option Droit privé et judiciaire 2009


L'insécurité dans la ville de Grand-Bassam
Par Wobè Michel KOFFI
Université d'Abidjan Cocody - UFR Criminologie Maitrise 2008


La coopération judiciaire pénale dans la zone CEMAC
Par Théophile NGAPA
Université de Dschang - Cameroun DEA en Droit Communautaire et Comparé Cemac 2005


L'infraction politique en droit pénal camerounais
Par Thomas OJONG
Université de Douala DEA de droit privé fondamental 2005


Quartier de résidence et délinquance
Par mohamed OUATTARA
Université de Lausanne.Suisse Master en droit,option criminologie et sécurité 2008


La Corruption et ses Conséquences sur notre Système Judiciaire etre 1986 et 2008
Par Inel TORCHON
Université d'Etat d'Haiti " Faculté de Droit et des Sciences Economiques des Gonaives " Licence en Sciences Juridiques 2002


Le greffe dans le systeme répressif camerounais
Par Luc Désiré NTIMBA
Université de Douala DEA droit privé fondamental 2006


La contrebande de voitures volées entre la Gabon, le Cameroun et la Guinée-Equatoriale: essai sur une activité criminelle transfrontalière en Afrique centrale
Par Bruno MVE EBANG
Université Omar Bongo Maitrise 2009


L'influence du milieu criminogène sur la personnalité du délinquant: L'exemple de la ville de Dschang
Par Edmond Rostand Nsheuko
Université de Dschang Maitrise en droit et carrières judiciaires 1998


Criminal liability for third person's act: case of release on bail
Par Pascal KAVUTTSE
National university of Rwanda Licence 2011


Du respect de la phase préliminaire de l'action publique en droit rwandais
Par Martin kamana
Universite Libre de Kigali Bachelor's degree 2009


Le système de preuve devant le Tribunal Pénal International pour le Rwanda
Par Liliane Egounlety
UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI (Bénin) DEA Droits de l'Homme et Démocratie 2005


De la problematique du controle et de la répression de la circulation illicite des armes légères et de petit calibre: impact sur la promotion de la sécurité collective en Afrique des grands lacs
Par John KAZEMBE
Université de Goma Licence 2008


Banqueroute et infractions assimilées: étude de jurisprudence
Par Abdoul Aziz BOYE
Université Cheikh Anta DIOP dakar Maitrise Droit Privé option Judiciaire 2011


De l'analyse critique des règles de compétence de la cour pénale internationale
Par Patient SAYIBA TAMBWE
Université Libre des Pays des Grands Lacs Licencié 2002


La grà¢ce présidentielle dans les régimes pénitenciers en RDC
Par Charles KIGUNGU BONGWA
Université de Goma Licence 2009


Les usagers de la drogue et la justice pénale au Sénégal
Par Magna Brice SYLVA
Université Gaston Berger de Saint Louis du Sénégal maitrise en droit de l'entreprise 2006


L'état haà¯tien et la répression des actes de violence populaire contre les biens privés immobiliers
Par Pierre Eudras DELVA
Université Publique du Sud Aux Cayes (UPSAC) Licence 2005


L'infraction de corruption: étude comparative entre le droit français et le droit tunisien
Par Mohamed Zied El Air
Université des sciences sociales Toulouse 1 DEA Sciences Criminelles 2003


La répression des infractions en matière économique par l'autorité compétente en ville de Kisangani(R.D.Congo) de 2000 à  2006
Par Tony KAKULE SIVAMWENDA
Université de Kisangani Licence 2006


Pénalisation et dépénalisation (1970 - 2005)
Par Gatien-Hugo RIPOSSEAU
Université de Poitiers Master II Droit pénal et sciences criminelles 2004


De l'effectivité et de l'efficacité de la justice pénale international: cas de la compétence de la Cour Pénale Internationale
Par Elvis MBEMBE BINDA
Université Nationale du Rwanda Bachelor of Laws, LL.B. (Licence en Droit) 2006


La responsabilité pénale du médecin traitant dans le système pénal camerounais
Par René Serges Maran ASSOUMOU René Serges Maran
Université de Douala- Cameroun DEA 2006


La lutte contre le traffic illicite des biens culturels
Par Hassan ZAKRITI
Université Mohammed V - Faculté de Droit Maitrise en Droit Privé 2006


La lutte contre l'enrichissement illicite
Par Marc Stéphane José MGBA NDJIE
Université de Yaoundé II-Soa (Cameroun). D.E.A 2008


Le droit de ne pas s'autoaccuser dans la jurisprudence de la CEDH
Par Jean-Dominique VOISIN
Université Paris II-Assas Master 2 droit pénal et sciences pénales 2007


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