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L'influence du milieu criminogène sur la personnalité du délinquant: L'exemple de la ville de Dschang

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par Edmond Rostand Nsheuko
Université de Dschang - Maitrise en droit et carrières judiciaires 1998
  

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Dédicace

Je dédie ce mémoire

- A mes parents MUSOM DOKO Lucas et TCHOUASSI Louise Paulette.

- A mes frères et soeurs, Yves SIDJUI, Stéphanie NGALASSUM, Marie-Reine FANSI,

Laure MENIASUM et Théophane SIDJUI.

Remerciements

J'aimerais adresser mes vives remerciements

- A toute la famille MUSOM, dont l'union, la solidité et le dévouement a toujours été ma source d'inspiration.

- A mon Directeur de memoire Mr. Max Arthur TAMKO, dont la disponibilité, les conseils et les encouragements ont guidé mes premiers pas sur les chemins de la recherche.

- Au Professeur ANOUKAHA FRANCOIS, doyen de la faculté, pour sa soif intarissable de donner à notre formation un label de grande qualité.

- A Monsieur le régisseur et au personnel d'encadrement, ainsi qu'à tous les détenus de la prison principal de Dschang.

- A mes camarades et amis, Joëlle NGASSI, Chrystelle NTEGHOMO, Shirley Forchap, Severine TCHOUALA, Emile Derlin KEMFOUET, Victor NOUBISSI et Basile TEKAM, pour votre assistance et soutien technique.

- A Ernestine EKUM, Adeline TCHIAKOUA, Rachel MANODJI, Simplice KENMEGNI, Alain TAKOUGANG et ZANGUE Flaubert, pour vos encouragements et votre soutien moral.

Principales Abréviations

al. Alinéa

art Article

cor Chambre correctionnelle

crim Chambre criminelle

cp Code pénal

D Dalloz

MINAS Ministère des affaires sociales

op cit ouvrage cité

supra ci-dessus

T Tome

TGI Tribunal de Grande Instance

TPI Tribunal de Première Instance

Sommaire

Dédicace i

Remerciements i

Principales Abréviations i

INTRODUCTION GENERALE 1

TITRE I 3

LE MILIEU CRIMINOGENE COMME ELEMENT FONDAMENTAL DANS LE PROCESSUS D'ÉLABORATION DE LA PERSONNALITÉ DU DÉLINQUANT DANS LA VILLE DE DSCHANG 3

CHAPITRE PRELIMINAIRE: 4

GENERALITES SUR L'INFLUENCE DU MILIEU CRIMINOGENE SUR LA PERSONNALITE DU DELINQUANT 4

Section 1 : le concept de milieu criminogène en criminologie 4

Paragraphe 1: Définition et caractéristiques du concept de milieu 4

A- Définition du concept 5

B- Caractéristiques du milieu. 5

Paragraphe 2: Les divers types de milieu 5

A- Le milieu physique. 5

1- Le milieu géographique 5

2- Le peuplement 5

B- Le milieu social 6

1- Le milieu social général 6

2- Le milieu personnel 6

Section 2 : Les manifestations de l'action du milieu criminogène sur la constitution de la personnalité du délinquant. 7

Paragraphe 1 :L'action générale du milieu criminogène sur la personnalité de l'individu. 7

A- Le processus de socialisation. 7

B- L'émergence de la personnalité délinquantielle. 7

Paragraphe 2 : Le passage de l'acte criminel sous la pression des facteurs du milieu. 8

A- La situation pré-criminelle. 8

B- La réitération du comportement criminel. 9

Section 1 : L'influence du milieu inéluctable sur la personnalité du délinquant. 9

Paragraphe 1 : L'influence de la famille d'origine. 10

A- La structure de la famille. 10

1- Le système matrimonial. 10

2- La dissociation familiale. 11

B- L'importance numérique de la famille. 11

1- Le nombre d'enfant. 12

2- Le rang occupé par l'enfant. 12

C- Le niveau social et économique de la famille. 13

D- La valeur de la famille. 14

1- La carence affective. 14

2- La carence éducative. 14

3- La famille corruptrice. 15

Paragraphe 2 : L'influence de l'habitat et du voisinage. 16

A- L'influence de l'habitat. 16

B- L'influence du voisinage. 17

Section 2: L'influence du milieu occasionnel. 17

Paragraphe1 : L'influence du milieu scolaire. 18

Paragraphe 2 : Le milieu d'orientation professionnelle. 19

Section 3 : L'influence du milieux choisi ou accepté. 19

Paragraphe 1 : Le foyer personnel. 19

A- L'existence du foyer. 19

B- L'équilibre du foyer. 20

1- La nature de la famille propre. 20

2- La dissociation familiale. 21

3- Le nombre d'enfants. 21

Paragraphe 2 : Le milieu professionnel et les loisirs 21

A- Le milieu professionnel. 21

B- Les loisirs. 22

LE MILIEU SUBI : LE MILIEU CARCERAL ET LE PROBLÈME DE LA RÉINSERTION SOCIALE DES DÉLINQUANTS DANS LA VILLE DE DSCHANG. 23

Section 1 : Le régime pénitentiaire appliqué à la prison principale de Dschang. 24

Paragraphe 1: Avantages et inconvénients du régime pénitentiaire appliqué à la prison principale de Dschang. 24

Paragraphe 2: Les conditions de détention dans la ville de Dschang. 24

A- Les structures d'encadrement. 25

B- Le personnel d'encadrement. 25

Section 2 : La protection de la santé physique et morale des détenus. 26

Paragraphe 1: La santé physique des détenus. 26

A- L'entretien des détenus. 26

B- L'hygiène et les soins médicaux. 26

Paragraphe 2 : La santé morale des détenus. 27

A- Les rapports entre le milieu carcéral et le monde extérieur. 27

1- La préservation des liens familiaux et amicaux 27

a- Les visites et les permissions de sortie. 27

b- La correspondance avec les détenus. 28

2- L'information des détenus. 28

B- L'action socio-éducative dans le milieu carcéral. 28

1- Les activités organisées par les autorités pénitentiaires. 28

a- Les loisirs et activités culturelles. 28

b- La formation professionnelle. 29

2- Les activités organisées par les auxiliaires de l'administration pénitentiaire. 29

a- L'assistance sociale aux détenus. 29

b- L'assistance spirituelle. 30

CHAPITRE 1 31

LA LOI PÉNALE CAMEROUNAISE ET LA LUTTE CONTRE L'INFLUENCE NÉGATIVE DU MILIEU CRIMINOGENE DANS LA VILLE DE DSCHANG. 31

Section 1 : Les mesures directes du code pénal sur le milieu. 31

Paragraphe 1 : La fermeture d'établissement. 31

A- Le domaine de la fermeture d'établissement. 31

1- Les établissements concernés. 32

2- La prévision de la sanction. 32

B- Les effets de la sanction 33

1- Les personnes condamnées 33

2- Le propriétaire du local 33

Paragraphe 2 : L'engagement préventif des parents ou tuteurs (article 48 du code pénal) 33

A- Les conditions d'application de l'engagement préventif. 34

1- La commission d'une infraction par un mineur de 18 ans 34

2- La constatation par le tribunal de l'infraction 34

B- Les effets de l'engagement préventif 34

1- Engagement des parents : Une mesure temporaire. 34

2- Engagement des parents : obligation de moyen 35

Section 2 : Les actions indirectes du code pénal sur le milieu. 35

Paragraphe 1 : L'interdiction de profession 35

A- Les conditions d'application de l'interdiction de profession. 35

1- L'existence d'une relation directe entre l'infraction et la profession. 36

Paragraphe 2 : Les obligations spéciales et les déchéances (art.30 et art.42 du c.p.) 38

A- Les interdictions. 38

1- L'interdiction de paraître et de fréquenter certains lieux (art.42 al.2 et 8 du c.p.). 38

2- L'interdiction de fréquenter ou de recevoir certaines personnes (art.42 al.11 et 12) 38

3- L'interdiction d'exercer certaines activités (art . 42 al. 7 et al. 9). 38

1- L'obligation de résidence (art.42 al.1) 39

2- L'obligation d'exercer une activité professionnelle. 39

3- L'obligation de contribuer aux charges familiales (art.42 al. 5). 39

C- Les déchéances (art. 30). 40

LES MESURES DE PRÉVENTION ET DE RESOCIALISATION POUVANT ETRE MISES EN PLACE DANS LA VILLE DE DSCHANG. 40

Section I : L'action préventive en milieu ouvert. 41

Paragraphe 1 : La prévention dans le cadre familial. 41

A- L'éducation à la parenté responsable. 41

B- L'éducation de l'enfant en milieu familial. 42

Paragraphe 2 : La prévention dans le milieu extra familial. 43

A- L'amélioration des performances scolaires. 43

1- La lutte contre l'absentéisme et l'exclusion. 43

2- La stimulation de l'intérêt des parents pour l'éducation de leurs enfants. 44

B- La lutte contre le chômage 45

C- L'instauration de la sécurité dans le voisinage. 45

1- L'amplification de l'action des forces de l'ordre 46

2- L'éclairage de certains coins de la ville. 46

Section II : La prévention en milieu fermé : Pour une meilleure resocialisation des délinquants 46

Paragraphe 1 : L'humanisation de la vie en milieu carcéral 46

A- La diminution et la classification de la population carcérale 46

B- L'organisation et la rémunération du travail pénitentiaire. 47

Paragraphe 2 : L'assainissement du monde carcéral. 47

A- L'amélioration de la santé physique. 47

B- Une prise en compte effective de la santé morale des pensionnaires. 48

BIBLIOGRAPHIE 49

I- OUVRAGES GENERAUX 49

II- OUVRAGES SPECIALISES 49

III- MEMOIRES 49

IV- ARTICLES ET RAPPORTS 49

V- TEXTES 49

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.