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Table des matières
**Introduction générale : 5
Chapitre préliminaire Le "mineur" en Droit 7
I. Le mineur en vue de droit 7
A. Le mineur en Droit 7
B. Justice des mineurs 8
C. Ministères concernées 11
Première partie 13
Chapitrel. Les théories
sociales' biologique ou héréditaires et
psychologiques du crime chez les mineurs 14
I. Les théories sociales 14
A. L'époque avant Ferri 14
B. A l'époque de Ferri 15
II. Les théories biologiques ou
héréditaires 16
A. Théorie de la "perversité constitutionnelle" de
DUPRE 17
B. Critiques de la théorie de DUPRE 18
III. Les théories psychologiques 18
A. Théorie de la constitution criminelle
délinquantielle de Di Tullio 19
B. Les étapes psychologiques du crime de De Greeff 19
Chapitre2. Les facteurs d'influence sur la personnalité du
mineur 20
I. Facteurs pédagogiques 20
A. La famille 20
B. L'école 22
C.Larue 23
D. Les médias 24
II. Facteurs qui influencent la croissance 24
A. facteur social 24
B. facteur psychique 25
C. facteur environnemental 28
Deuxième partie 30
Chapitre3. Les multiples faces de la délinquance
juvénile 31
I. La délinquance juvénile côté
délinquance 31
A. Criminalité par objet 31
B. Criminalité par milieu 34
C. Criminalité par auteur 36
II. La délinquance juvénile côté
juvénile 37
A. Variation selon la tranche d'age 37
B. Variation selon le sexe 37
C. Variation selon la classe sociale 39
III. La
délinquance juvénile côté impacte de l'acte criminel
sur la
personnalité de mineur 40
A. Les étapes de l'acte criminel 40
B. Les conditions du passage a l'acte 41
Chapitre4. Traitement du phénomène 44
I. L'efficacité de la peine d'emprisonnement 44
A. La peine d'emprisonnement 44
B. Les peines alternatives a la prison 45
II. Réduction de l'ampleur du phénomène
48
A. Réformes de la panoplie législative 48
B. Des mesures de prévention 50
III. Remèdes a la délinquancejuvénile 50
A. Exemples du passé 50
B. Exemples modernes 51
***Conclusion générale 54
Bibliographies 55
"On a souvent oublié que le criminel est avant tout un
être humain qui ressemble bien plus aux autres être humains qu'il
n'en diffère (...). Comme les autres hommes le criminel construit sa
vie, la dirige, se trompe, rectifie, s'exalte et souffre. Comme les autres
hommes, il est inconscient des influences secrètes exercées sur
ses déterminations par des facteurs plus ou moins morbides...".
DE GREEF:
"Introduction à la criminologie"
**Introduction générale:
La délinquance est un ensemble des infractions commises
à l'encontre de l'ordre public et appréhendées du point de
vue de leur incidence sociale.
Cette définition permet de distinguer la
délinquance, dont l'étude considère, à partir d'une
définition donnée de la légalité, la
fréquence et la nature des délits commis, de la criminologie, qui
prend en compte la personnalité, les motivations et les capacités
de réinsertion du délinquant.
Si la délinquance semble être un
phénomène constitutif des sociétés humaines, la
valeur qu'on lui attache dépend de la nature et du mode d'organisation
de la société dans laquelle le phénomène est
considéré, réflexion que l'on doit notamment à
Émile Durkheim.
Ainsi, l'infraction a d'abord été
envisagée en fonction de critères religieux ou magiques, et la
transgression des interdits conduisait généralement à
l'exclusion, par la mort ou l'éloignement, de celui qui s'était
écarté de la norme. Plus tard, la domination exercée par
les grandes religions monothéistes dans leurs sphères respectives
se traduisit dans le domaine de la formation du droit; l'infraction
était constituée dès lors que l'acte enfreignait une
prohibition découlant des textes sacrés et de leur
interprétation.
La séparation progressive du religieux et du temporel,
qui commença à faire sentir ses effets dès le Moyen
Âge, ne fit pas pour autant disparaître l'accent mis sur la faute,
notion d'origine religieuse, dans la commission de l'infraction. Cette optique
justifiait par exemple que l'on ait reconnu, à diverses époques
de l'histoire, la responsabilité pénale des enfants et même
des animaux. Ainsi, au XVIIe siècle, dans la plupart des pays
européens, le droit pénal reposait sur le principe de la
responsabilité individuelle et privilégiait, une fois l'aveu
recueilli, des peines neutralisantes et intimidantes d'une grande
sévérité, comme la roue, le fouet ou les
galères.
L'époque des Lumières amorça une rupture,
avec la recherche d'une définition légale et universelle du
permis et du défendu, illustrant le projet de fonder une
"légalité des délits et des peines" que formula l'Italien
Beccaria, dans son ouvrage publié en 1764, "Des délits et des
peines". Cette recherche s'inscrivait dans le cadre d'une aspiration plus
générale, celle de donner une nouvelle définition de
l'homme, compris comme un être social, détenteur de droits et de
devoirs, évoluant dans une société où, le pouvoir
cessant de chercher sa légitimité dans la religion, on pourrait
s'interroger sur la nature des infractions et l'échelle des sanctions
applicables à tous, quelle que fût la qualité du
délinquant.
Cependant, toutes les maladies qui donnent une
température élevée ne sont pas les différentes
manifestations d'une seule maladie qui serait "La fièvre"! C'est la
même chose pour les maladies de la société d'où
l'importance d'opérer un tri entre la délinquance juvénile
et la délinquance d'adulte qui n'ont pas les mêmes mobiles, les
mêmes causes ou les mêmes conséquences.
Qu'est ce qu'un jeune délinquant d'abord?
La délinquance juvénile est un ensemble de
traits de comportements considérés comme anti-sociaux. C'est une
forme de l'inadaptation sociale. Ce terme se définit strictement par
rapport à la loi si bien que l'acte délictueux est celui qui
entraîne une
peine légale; "L'expression "jeune délinquant"
signifie un enfant qui commet une infraction à l'une quelconque des
disposition du Code criminel (...)"1
Elle doit être distinguée de la
délinquance des adultes dans la mesure où le jeune
délinquant est une personnalité en formation et en cours de
socialisation, alors que le délinquant adulte possède une
personnalité déjà affirmée. La criminalité
imputable aux jeunes délinquants fait depuis longtemps l'objet d'un
traitement législatif spécifique qui tient compte de l'âge
de l'auteur de l'infraction. Cette condition a pu, au fil de l'histoire,
justifier un traitement pénal plus ou moins répressif.
Les mutations dans la société sont
peut-être à l'origine non seulement de l'augmentation des taux de
la délinquance et de la violence juvéniles, mais aussi de
l'inquiétude grandissante que suscite la participation à la
délinquance de catégories spécifiques de jeunes comme les
filles, les jeunes enfants et les jeunes membres de minorités ethniques.
Faute de données et d'enquêtes fiables, il est difficile
d'établir si oui ou non les filles sont impliquées aujourd'hui
dans la délinquance davantage que par le passé. De même, on
pense que les primo-délinquants sont de plus en plus jeunes, mais on ne
dispose pas de données confirmant cette impression. Cependant, le cas
des jeunes appartenant à des minorités ethniques est
différent. Là encore, dans certains pays européens
occidentaux des études ponctuelles montrent clairement des taux de
délinquance supérieurs à la moyenne chez les jeunes
appartenant à certains groupes ethniques. Dans certains pays, tel que le
Maroc, les jeunes sont sur représentés dans les statistiques de
la police. Certains mécanismes de sélection dans le traitement
des cas par la police et la Justice peuvent jouer un rôle et expliquer
jusqu'à un certain point la proportion plus élevée que la
moyenne des jeunes appartenant à des minorités ethniques ;
toutefois, ces mécanismes ainsi que la situation économique
particulièrement difficile dans laquelle se trouvent ces jeunes ne
suffisent pas à expliquer le phénomène. Une autre tendance
inquiétante, bien que difficile à vérifier par des
données fiables, concerne les crimes parfois graves commis en
réunion et les liens que les jeunes délinquants semblent
développer avec la criminalité organisée parfois
transnationale. La vulnérabilité de certains groupes de jeunes en
raison de leur minorité et/ou de leur situation socioéconomique
en fait une cible intéressante pour les adultes impliquée dans la
criminalité organisée.
Pour bien dévoiler, même en partie, ce
problème, en va se concentrer dans notre étude sur les
théories scientifiques sur le crime et les facteurs qui influencent la
personnalité de mineur comme premier volet, et les multiples faces de ce
phénomène, ainsi que les traitement ou propositions de traitement
puisées en droit comparé comme thème de deuxième
volet, tout en ce basons dans notre étude sur des statistiques publiques
nationales pénitentiaire, -si en considèrent bien sur les centre
du protection de l'enfance comme des établissements
pénitentiaire-.
1 Art. 2 de la loi Canadienne de 1908, concernant les jeunes
délinquants, Chapitre 40.
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