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Problématique d'administration de la preuve de l'infraction de viol en droit pénal burundais

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par Axelle Nzitonda
Université Lumière de Bujumbura - Licence en droit 2007
  

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DEDICACE

A mon père ;

A ma mère ;

A mes frères et soeurs ;

Axelle NZITONDA

REMERCIEMENTS

La rédaction d'un travail de recherche ne saurait être l'oeuvre exclusive d'une seule personne ; il serait trop prétentieux d'affirmer que c'est sans le concours d'autres personnes que nous sommes venus à bout de ce travail.

Nos sincères remerciements vont aux diverses autorités de l'Université Lumière de Bujumbura et plus particulièrement au corps professoral de la Faculté de Droit à qui nous devons cette formation universitaire. Notre profonde gratitude va spécialement au directeur de ce mémoire, Monsieur Déo NTAHONKIRIYE qui a accepté malgré ses multiples occupations de diriger notre travail. Ses conseils judicieux qu'il n'a cessé de nous prodiguer ont été d'un précieux encadrement.

Notre éducation et formation scientifique sont largement tributaires de notre entourage depuis notre enfance jusqu'à ce jour. Nous pensons spécialement à notre père pour son encouragement, à notre mère pour son soutien, à nos frères et soeurs, à nos cousins et cousines sans oublier nos amis et nos collègues étudiants.

Que soient associées à cette reconnaissance les différentes instances judiciaires et diverses associations de défense des droits de la personne humaine pour avoir gentiment mis à notre disposition les informations dont nous avions besoin lors de notre recherche. Nos sentiments de reconnaissance vont plus particulièrement à Madame Josiane KARIRENGERA et à Monsieur Joseph MUJIJI qui ont bien voulu consacrer une partie de leur temps précieux pour nous guider durant notre parcours permettant ainsi la réalisation de ce travail.

Enfin, que toute personne qui de près ou de loin a contribué à la réalisation de ce travail d'une façon ou d'une autre trouve ici l'expression de notre profonde gratitude.

Axelle NZITONDA.

SIGLES ET ABREVIATIONS

A.D.N : Acide Désoxyribonucléique.

art. : Article.

al. : Alinéa.

A.S.F : Avocats Sans Frontières.

B.O.B : Bulletin Officiel du Burundi.

C.O.C.J : Code d'Organisation et de la Compétence Judiciaires.

C.P : Code pénal.

C.P.P : Code de procédure pénale.

D.L : Décret-loi.

D.P.S : Droit pénal spécial.

Ed. : Edition.

etc. : Et cætera.

Ibidem : Même auteur, même ouvrage et même page.

Idem : Même auteur, même ouvrage.

M.P : Ministère public.

M.S.F : Médecins Sans Frontières.

M.S.T : Maladie Sexuellement Transmissible.

O.M.P : Officier du ministère public.

O.P.J : Officier de police judiciaire.

op. cit. : Opere citato (ouvrage déjà cité).

p. : page.

PJP : Police Judiciaire des Parquets.

PSI : Police de Sécurité Intérieure

P.U.F : Presses Universitaires de France.

RCN : Réseau des Citoyens-Citizen Network.

R.D.P.C : Revue de Droit Pénal et de Criminologie.

T : tome.

T.G.I : Tribunal de Grande Instance.

U.B. : Université du Burundi.

U.L.BU : Université Lumière de Bujumbura.

VIH/SIDA : Virus d'Immuno déficience Humain / Syndrome d'Immuno

Déficience Acquise

Vol. : volume.

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