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La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

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par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 - Master 2009
  

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HERBILLOT Hugues.

Mémoire de deuxième année de maîtrise Année 2008-2009.

Réalisé sous la direction de Didier Francfort.

La Délinquance dans l'Ouest des Vosges durant le premier XIXème siècle.

Comportements délictueux, Justice et société dans le canton de Coussey.

Université de Nancy 2.

U.F.R des Sciences Humaines et Géographiques, Musicologie.

Figure 1, le canton de Coussey au sein du département.

Figure 2, Le canton de Coussey et le village de Grand.

Remerciements à Laurence Guignard, à mes parents, et à ma grand-mère, pour leur soutien.

SOMMAIRE.

INTRODUCTION. 10

PREMIERE PARTIE : 19

LA JUSTICE ET LA REGULATION DE LA DELINQUANCE. 19

A. Les tribunaux et les représentants de l'état. 21

1. Une Justice tripartite, Justice civile, Justice pénale et infrajustice. 21

2. Les représentants de l'état au niveau communal, le maire, l'adjoint et l'appariteur. 32

3. Les agents professionnels de l'Etat et de ses administrations. 42

B. L'accusé face à la justice, les différentes phases de la procédure. 53

1. Découvrir les infractions. 53

2. Obtenir des éléments complémentaires, enquêtes sur les lieux du crime. 57

3. Vers le dernier acte de la procédure. 60

4. Justice manipulée, justice parasitée. 64

C. Les peines, des sanctions de l'infraction. 67

1. Les peines des tribunaux correctionnels. 67

2. Des peines les plus légères aux plus lourdes. 79

3. Des peines modulées à la relaxe. 82

Conclusion de la première partie. 89

DEUXIEME PARTIE : 90

LES MULTIPLES VISAGES DE L'ILLEGALITE ; PROFIL DES DELINQUANTS, CADRE SPATIO-TEMPOREL ET GRADATION DU DELIT. 90

A. Identité du délinquant, âge, profil social et sexe. 92

1. La délinquance n'a pas d'âge. 92

2. Le profil social du délinquant. 97

3. Les femmes commettent peu de délits. 100

B. Le cadre spatio-temporel de l'infraction. 105

1. Les temps du délit. 105

2. Géographie de la délinquance, des diversités entre villages. 111

3. La part de la conjoncture dans la délinquance. 117

C. De la simple infraction au meurtre en passant par la récidive, une gradation de la délinquance. 125

1. Les contraventions, punitions légères d'infractions légères. 125

2. Les délits 130

3. le cas particulier de la récidive. 134

4. Au sommet de l'infraction, le crime. 139

Conclusion de la deuxième partie. 144

TROISIEME PARTIE : 145

VIOLENCE ET DELITS DE VILLAGE ; UN RAPPORT ETROIT A L'ORGANISATION SOCIALE ET GEOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE. 145

A. Le village, individus, famille, clans. 147

1. Relations intrafamiliales. 148

2. Relations de proximité, le rapport aux voisins. 153

3. Les réseaux d'alliance. 158

B. La violence au village, des mots aux poings. 168

1. Violence verbale. 168

2. Rituels de l'affrontement et violences physiques. 175

C. Aux marges et à l'extérieur de la commune. 180

1. Les délits commis au village. 180

2. La périphérie du village 184

3. Le village et l'extérieur. 191

Conclusion de la troisième partie. 197

CONCLUSION GENERALE. 199

LEXIQUE. 202

TABLE DES ILLUSTRATIONS. 205

CORPUS. 206

TABLE DES MATIERES. 216

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