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La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

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par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 - Master 2009
  

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CORPUS.

Nous sources proviennent essentiellement des fonds des archives départementales des Vosges.

Archives Départementales des Vosges. (ADV).

- Série U : Justice.

Sous série 22u : Justice de paix et correctionnelle de l'arrondissement de Neufchâteau.

Dossiers de procédure :

de 22u41 à 22u81. (1809-1856).

Procès verbaux de l'administration générale des eaux et forêts :

De 22u321 à 22u332. (1808-1826). 

Sous série 17u : Tribunal criminel d'Epinal.

Registres des jugements :

de 17u104 à 17u199. (1817-1846).

Dossiers de procédure :

17u38, 57, 78. (1817, 1820, 1824). (Série fortement lacunaire).

Sous série 4u9 : Justice de paix du canton de Coussey.

Rapports de simple police :

de 4u9/29 à 4u9/32. (1815-1837).

Bureau de conciliation du juge de paix :

4u9/50. (1815).

- Série M : Police.

Sous série 4M :

Rapports de quinzaine, rapports mensuels, feuilles de tournées:

4M58 (1835-1843). 

Surveillance des pauvres et des vagabonds :

4M137 (1823-1836).

Administration des forêts : procès verbaux pour délits de chasse et de contravention sur le port d'arme :

4m170. (1841-1849).

- Série 4FI : Cartes et figurés.

Carte des Vosges :

2FI139 Carte des Vosges par Hogard.

2FI165 Département des Vosges.

Plans :

Eglise de Midrevaux : nouvelle : 2FI34, ancienne : 2FI35.

- 3P : Cadastres.

Cadastre de Grand :

de 3p5152/1 à 3p5152/3.

Matrices du cadastre de Grand :

3p2038 et 3p2039.

Archives Communales de Neufchâteau : (ACN).

Actes du maire de Neufchâteau :

De 1800 à 1810.

L'Abeille des Vosges : Journal d'annonces Judiciaires et commerciales.

Années 1846, 1853, 1856.

Registres de Police : comptes-rendus sur les infractions commises dans la ville et ses environs :

De1838 à 1858.

BIBLIOGRAPHIE.

Livres anciens.

- BERRIAT-SAINT-PRIX, C, Manuel de police judiciaire et municipale, Paris, 3° édition, 1856.

- CARRE, G-L-M, Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix, T. 4, Paris, Delamotte, 1833.

- CARRE, M, A, Nos petits procès, notes sur le droit familier, Paris, bibliothèque du magasin des demoiselles, 1894.

- Code Pénal, Code des délits et des peines, Du 3 brumaire, an IV (24 octobre 1795), contenant les lois relatives à l'instruction des affaires criminelles.

- Code d'instruction criminelle de 1808.

- Compte Général de L'Administration de la justice criminelle en France, pendant l'année 1880 et rapport relatif aux années 1826 à 1880, Genève, Slatkine Reprints, 1894.

- D'HAUSSONVILLE, Les établissements pénitentiaires en France et aux colonies, Paris, Michel Lévy frères, 1875.

- JOLY, H, La France criminelle, Paris, Cerf et fils, 1889

- LEPAGE, H et CHARTON, CH, Le département des Vosges, Statistique historique et administrative, Aurillac, Berger-Levrault, 1845.

- ORLENT, J-A, Manuel des gardes-champêtres et gardes forestiers, Bruxelles, 1861.

- RISTON M, Analyse des coutumes sous le ressort du parlement de Lorraine, adaptées au droit commun et aux lois particulières à cette province, Nancy, Lamort, 1782.

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