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La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

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par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 - Master 2009
  

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3. le cas particulier de la récidive.

La récidive s'applique « lorsqu'il a été rendu contre le contrevenant, dans les douze mois précédents, un premier jugement pour contravention de police commise dans le ressort du même tribunal247(*) ». La récidive ne s'intercale pas entre le délit et le crime, il s'agit de l'aggravation de délits et d'infractions mais rarement de crimes de part leur faible proportion. De simples infractions et des menus délits récidivés voir répétés au cours d'une vie font de leurs auteurs des délinquants parfois professionnels, c'est pour cette raison que nous plaçons la récidive juste avant le crime en terme de gravité248(*).

a. La rechute et la récidive.

« Parmi tous les artisans du désordre, il en est qui pèchent par accident et qui se relèvent, puis marchent à peu près droit dans le reste de la route ; il en est qui commettent si vite des actes si graves que la société les arrêtent de bonne heure au passage et les marque pour les travaux forcés ou l'échafaud. Mais il en est aussi qui prennent l'habitude de mal faire, reviennent toutefois de temps à autre dans les rangs de la société régulière, puis retombent d'infractions en infractions. Les appeler des incurables serait cruel. La langue juridique constate simplement leur état et les qualifie de récidivistes249(*) ». Voici la définition d'Henry Joli à propos de la récidive.

Le Compte Général retient comme récidiviste toute personne, qui, ayant déjà commis une infraction au cours de sa vie, se retrouve une nouvelle fois dans l'illégalité et ce, même un an après sa première condamnation. « Il s'agit ici de la récidive générale, c'est-à-dire de la rechute250(*) ». Les délinquants répondant alors à cette définition sont nombreux, à Grand, trois individus sont ainsi condamnés plus d'une fois au cours de leur vie.

Le casier judiciaire est créé le 6 novembre 1850. Les délits commis avant par les délinquants ne sont pas forcements connus des juges.

b. La récidive dans le canton.

D'après les procès verbaux de l'administration des eaux et forêt on observe qu'en sept ans pour le canton, on dénombre trois braconniers multirécidivistes. Bien que la série dépouillée soit fortement lacunaire, et laisse penser que leur nombre est bien supérieur. Les délits de simple police seront naturellement plus récidivés de part leur caractère bénin que des meurtres ou des tentatives d'assassinat qui plus graves sont aussi plus rares.

Le tableau des récidives en matière de chasse251(*) montre les rechutes de délinquants de Grand. Claude Ferbus de Punerot, possède le record. Il sera condamné six fois au cours de sa vie essentiellement pour actes de violence et de destruction.

Le Compte Général de l'administration criminelle met en évidence l'augmentation des récidivistes au cours de la période. En 1828, en France, ils représentent 7,3 % des accusés, et 18,18 % en 1850. Etant donné que le nombre de jugements diminue fortement dès 1830 il nous est difficile de mesurer localement cet état de fait.

En 1856 soit l'extrême fin de notre période, le classement des crimes les plus récidivés est le suivant :

France :

Vols qualifiés 49%

Coups envers les ascendants 41%

Vols et abus de confiance domestique 28%

Faux 30%

Canton de Coussey de 1810 à 1857 :

Violences graves 35%

Destructions 32%

Vols 23%

Viols et tentatives 22%

Les violences graves sont souvent l'oeuvre des mêmes personnes, leurs auteurs sont véritablement dangereux. Le maire d'Autreville qualifie ainsi le sieur Oudot « d'homme à craindre dans la société, il résulte de la clameur publique qu'on n'a pu le quitter sans dispute ou bataille252(*) ».

Les autres récidives du canton sont difficilement comparables, les catégories de délits que nous avons retenus étant différentes de celles du Compte Général. Il apparaît néanmoins dans le canton, que la rechute en matière de violence contre les personnes est identique à la moyenne nationale.

* 247 Compte Général, op, cit., p LXXI.

* 248 (Cf : Annexes d'illustration, Annexe V. Tableau présentant quelques récidivistes, et leurs délits).

* 249 JOLY, H, op. cit., p 36.

* 250 Ibid.

* 251 (Cf : Annexes d'illustration, Annexe VI. Tableau présentant la récidive en matière de chasse).

* 252 AD Vosges, 22u74, Autreville, 1829.

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