WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

( Télécharger le fichier original )
par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 - Master 2009
  

précédent sommaire suivant

Conclusion de la première partie.

La Justice fait preuve d'efficacité dans le canton de Coussey au XIXème siècle. Les délinquants, selon les infractions commises, comparaîtront  devant le tribunal de simple police de leur commune pour les infractions, devant le tribunal correctionnel de Coussey pour les délits, et enfin devant la cour d'Assise d'Epinal pour les crimes. L'Infrajustice joue également un rôle important dans l'arrangement des conflits entre individus en offrant des solutions rapides et peu onéreuses. On peut également retenir le côté paternaliste du Juge de paix pour les infractions et les délits les moins graves. Cette vision doit cependant être nuancée par quelques fautes sanctionnées plus durement.

Le maire apparaît comme l'interlocuteur privilégié de la Justice. Localement, il est un relais de l'autorité reconnu par ses concitoyens. Il est fréquemment sollicité pour dénoncer une injustice, ou pour négocier un arrangement financier. Officier de police judiciaire, sa tâche est fastidieuse. Son activité, fait de lui une cible privilégiée du mécontentement villageois. En effet les Vosgiens ne sont pas toujours disposés à se laisser dicter leur conduite et à voir intervenir des représentants de l'autorité publique dans leurs affaires privées.

La confrontation du prévenu face à la Justice, est le fruit d'un méticuleux travail, de la détection de l'infraction au verdict du juge. Les enquêtes sur le terrain, l'action du procureur, les auditions de témoins et les interrogatoires rythment les procédures. Celles-ci se clôturent en majorité par des condamnations. Parmi les sanctions, les peines de prison sont les plus nombreuses suivies de près par les amendes. Les peines variées connaissent une gradation logique selon les tribunaux en charge de l'affaire. Les sanctions infligées ne sont pas figées dans le temps, on observe même un durcissement des amendes, et un assouplissement des peines de prison au cour de la période.

Finalement, la Justice peut se reposer sur l'activité efficace des maires. Les juges prennent ensuite le relais en cherchant surtout à responsabiliser le délinquant.

DEUXIEME PARTIE :

LES MULTIPLES VISAGES DE L'ILLEGALITE ; PROFIL DES DELINQUANTS, CADRE SPATIO-TEMPOREL ET GRADATION DU DELIT.

La délinquance dans le canton est d'une grande diversité. Délinquance ou délinquances sont des notions vagues proches du néologisme, par conséquent une observation approfondie des acteurs des pratiques «illégalistes« et des infractions elles-mêmes permettra d'en clarifier la taxinomie. Infractions, délits, crimes, ont pour seule similarité d'être illicites, un délit de vaine pâture commis par un jeune garçon est en effet diamétralement opposé à un vol commis à la ville

Tous les individus, mis à part les plus jeunes et les plus âgés, sont susceptibles de basculer dans l'illégalité. Chaque âge possède ses particularités délictueuses, de même que le métier conditionne les villageois à commettre des infractions particulières. Le sexe intervient également, hommes et femmes ne sont pas tous aussi impliqués dans la contravention.

Les marqueurs espace et temps, sont des aides précieuses à la compréhension de l'infraction. La délinquance apparaît au cours d'une année, d'une décennie, ou d'un demi-siècle, comme un phénomène cyclique. Même après des épisodes de calme relatif, le phénomène, endémique peut surgir à la moindre crise. Sur le plan géographique on s'aperçoit que des villages au sein d'un même canton présentent des diversités étonnantes. Les ressortissants d'un village pourront apparaître comme de véritables brigands alors que les habitants du clocher voisin seront d'une discrétion absolue devant les juges.

Les infractions, nous l'avons vu au travers des peines judiciaires, répondent à une gradation. L'échelle de la délinquance possède un nombre important de degrés. En classant ces délits, nous pourrons saisir le caractère et surtout l'échelon d'implication des habitants du canton dans le monde de l'illégalité.

Nous pourrions fixer comme cadre pour cette deuxième partie ; les délinquants, et les niveaux de délinquance.

Nous nous attarderons sur l'état civil des délinquants en examinant âge, sexe, et métier des accusés, pour ensuite aborder la géographie de la délinquance au sein même du village, puis du canton. Enfin nous établirons une progression des pratiques «illégalistes«, de la simple infraction à l'assassinat.

précédent sommaire suivant