b. Evolution des amendes.
Le montant des amendes est le plus souvent modeste, 55,96 %
sont inférieures à seize francs et 83,2 % sont inférieures
à cinquante francs. A partir des quatre histogrammes de la page suivante
on constate que jusque dans les années 1840 le montant des amendes reste
faible. Les amendes de moins de six francs disparaissent dès 1830,
tandis que les amendes comprises entre six et seize francs connaissent une
grande stabilité sur les trois premières décennies. Les
amendes inférieures à cinquante francs, subissent une diminution
en passant de 20 % de 1810 à 1830 à moins de 10 % en 1840. La
sévérité des peines est fonction du délit et du
type de tribunal. Du simple délit de chasse sans permis puni de quelques
dizaines de francs à la condamnation à mort pour assassinat, les
habitants du canton de Coussey nous montrent à travers leurs
délits commis toutes les peines qu'ils encourent.
On observe parmi les amendes une baisse des petits montants
qui profitent aux sommes plus importantes supérieures Les amendes
supérieures à cinquante francs explosent sur là
période 1830-1850. Cet alourdissement des amendes ne se retrouve pas
parmi les peines de prison qui au contraire tendent à se
réduire.
Figure 14,
Répartition des amendes par catégorie pour les 4 décennies
en %.
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