TABLE DES MATIERES.
SOMMAIRE.
8
INTRODUCTION.
10
Choix du sujet.
12
Problématique.
13
Historiographie.
14
Corpus.
16
Méthode d'approche et outils d'analyse.
17
Plan de l'étude.
17
PREMIERE PARTIE :
19
LA JUSTICE ET LA REGULATION DE LA
DELINQUANCE.
19
A. Les tribunaux et les représentants de
l'état.
21
1. Une Justice tripartite, Justice civile, Justice
pénale et infrajustice.
21
a. La Justice civile et la normalisation des
rapports entre individus
21
b. La justice pénale et ses tribunaux.
24
· Le tribunal de simple police ;
des maires juges en leurs villages.
25
· Les cours d'assises et le crime.
28
c. L'infrajustice ou la régulation non
judiciaire du conflit.
29
2. Les représentants de l'état au
niveau communal, le maire, l'adjoint et l'appariteur.
32
a. Origine sociale et métiers des
représentants communaux.
32
b. Faire respecter la loi.
33
c. Une tâche difficile, des maires couramment
outragés.
35
d. Trois catégories d'outrages.
36
· Des outrages verbaux courants
:
36
· Les outrages par geste et/ou les
menaces menaces de mort :
37
· Les outrages par paroles et
agression :
38
e. Les abus de pouvoir des maires.
40
f. Les appariteurs, des relais de la commune.
41
3. Les agents professionnels de l'Etat et de ses
administrations.
42
a. La gendarmerie et le maintient de l'ordre
public
42
· Origines, et organisation de la
gendarmerie.
42
b. Les gardes.
47
· Le garde, un défenseur des
intérêts communaux.
48
· Des gardes adaptés à la
traque locale des petites infractions.
49
c. Les agents de la régie des droits
réunis et les huissiers.
50
· La régie des droits
réunis, une douane rurale peu appréciée.
50
· Les huissiers, des satellites de la
Justice.
51
B. L'accusé face à la justice, les
différentes phases de la procédure.
53
1. Découvrir les infractions.
53
a. Les correspondances des maires aux procureurs,
des points d'appuis à de nombreuses procédures
53
b. le rôle des représentants de
l'état dans la chasse aux infractions.
54
c. La plainte pour réparer les
injustices.
55
d. Clameurs publiques et dénonciations sont
des vecteurs importants de la découverte d'infractions en tous genres et
parfois anciennes.
56
2. Obtenir des éléments
complémentaires, enquêtes sur les lieux du crime.
57
a. Gendarmes et enquêtes sur le terrain.
57
b. Visite du juge et premières
impressions.
58
c. La visite du chirurgien : déterminer
l'ampleur des blessures, du simple constat d'ecchymoses au rôle de
médecin légiste.
59
3. Vers le dernier acte de la procédure.
60
a. Juges de paix et interrogatoires, la chasse aux
informations.
60
b. Audition des témoins, des
déclarations toujours plus contradictoires.
62
c. Le jugement, épilogue de l'affaire.
63
4. Justice manipulée, justice
parasitée.
64
a. Le faux témoignage pour fausser le
procès.
64
b. Procès abusifs et luttes judiciaires
65
C. Les peines, des sanctions de l'infraction.
67
1. Les peines des tribunaux correctionnels.
67
a. La prison, la peine la plus utilisée.
69
b. Les amendes, des punitions légères
en numéraire.
72
c. Une peine supplémentaire, la surveillance
de la police.
75
d. Peines les moins fréquentes.
76
2. Des peines les plus légères aux
plus lourdes.
79
a. Amendes légères et tribunaux de
simple police.
79
b. Les peines de l'administration des
forêts.
79
c. Les lourdes peines d'assises.
80
3. Des peines modulées à la
relaxe.
82
a. Des circonstances atténuantes toujours
aussi courantes.
82
b. Des taux de relaxe variables selon les
délits.
83
a. Evolution des peines de prison.
85
b. Evolution des amendes.
87
Conclusion de la première partie.
89
DEUXIEME PARTIE :
90
LES MULTIPLES VISAGES DE L'ILLEGALITE ;
PROFIL DES DELINQUANTS, CADRE SPATIO-TEMPOREL ET GRADATION DU DELIT.
90
A. Identité du délinquant, âge,
profil social et sexe.
92
1. La délinquance n'a pas d'âge.
92
a. Les mineurs, des délits limités et
bien ciblés.
92
b. Les jeunes de 18 à 25 ans et le
phénomène de groupe.
93
c. Des atteintes à la personne majoritaires
chez les moins de cinquante ans.
94
d. Des aînés plus calmes.
94
e. L'âge des délinquants.
95
2. Le profil social du délinquant.
97
a. Répartition socioprofessionnelle des
accusés.
98
b. Les catégories socioprofessionnelles et
le délit.
99
3. Les femmes commettent peu de délits.
100
a. Recul de la délinquance
féminine.
101
b. La délinquance féminine, entre
violence et délits contre les biens.
103
c. Rôle actif et rôle passif des femmes
dans l'infraction.
104
B. Le cadre spatio-temporel de l'infraction.
105
1. Les temps du délit.
105
a. Evolution annuelle de la délinquance.
105
b. Evolution hebdomadaire du délit.
107
c. Evolution des délits selon les heures de
la journée.
109
2. Géographie de la délinquance, des
diversités entre villages.
111
a. Villages et criminalité, des taux de
délinquance variables.
111
b. La délinquance concentrée dans la
partie ouest du canton.
113
c. Les villages de l'Est, moins délictueux
mais plus violents.
115
3. La part de la conjoncture dans la
délinquance.
117
a. La disette engendre la délinquance.
117
b. Impact des évènements militaires,
politiques, sur la délinquance.
121
c. Entre crise économique et perte de
repères.
123
C. De la simple infraction au meurtre en passant
par la récidive, une gradation de la délinquance.
125
1. Les contraventions, punitions
légères d'infractions légères.
125
a. Les contraventions de première classe
punies jusqu'à cinq francs.
126
b. Les contraventions de deuxième classe
punies de six à dix francs.
127
2. Les délits
130
a. les violences non aggravées restent des
délits
130
b. Les délits contre l'ordre social.
132
c. Les délits de cupidité et de
malice
133
3. le cas particulier de la récidive.
134
a. La rechute et la récidive.
134
b. La récidive dans le canton.
135
c. Une figure de la délinquance à
répétition, Jean Baptiste Biez de Grand.
137
4. Au sommet de l'infraction, le crime.
139
a. Les crimes contre les personnes.
140
b. Le vol, une infraction à la
gravité évolutive.
141
c. L'homicide, le crime le plus grave.
142
Conclusion de la deuxième partie.
144
TROISIEME PARTIE :
145
VIOLENCE ET DELITS DE VILLAGE ; UN RAPPORT
ETROIT A L'ORGANISATION SOCIALE ET GEOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE.
145
A. Le village, individus, famille, clans.
147
1. Relations intrafamiliales.
148
a. L'Habitat de l'Ouest Vosgien.
148
b. Des violences conjugales difficiles à
quantifier.
149
c. Relations au sein de la famille.
151
2. Relations de proximité, le rapport aux
voisins.
153
a. Relations entre voisins.
153
b. Relations cordiales.
154
c. Mauvaises entente entre riverains.
156
3. Les réseaux d'alliance.
158
a. Les limites de l'exercice.
159
b. Les réseaux de solidarités.
160
c. Composition, origine et rôle des
solidarités.
161
d. Variables et évolutions au sein des
coteries.
163
e. Grojean et l'affaire de 1840.
164
B. La violence au village, des mots aux poings.
168
1. Violence verbale.
168
a. Les lettres anonymes et leurs menaces.
168
b. Les insultes.
171
c. Mises en gardes et menaces.
174
2. Rituels de l'affrontement et violences
physiques.
175
a. L'empoignade.
175
b. Les accessoires de la violence.
176
c. Des blessures le plus souvent
légères.
177
d. parties du corps visées.
178
C. Aux marges et à l'extérieur de la
commune.
180
1. Les délits commis au village.
180
a. Les lieux d'expression privilégiés
du délit au sein de la paroisse.
180
b. Délits typiques de villages.
182
2. La périphérie du village
184
a. La périphérie du village, des
champs éloignés où l'autorité du maire est
déjà moins palpable.
184
b. Aux marges du finage, des délits ruraux
et forestiers difficiles à constater.
187
c. Aux limites des communes, routes et chemins sont
les terrains de jeu des brigands.
189
3. Le village et l'extérieur.
191
a. Des « étrangers » mal
tolérés par la communauté villageoise.
191
b. Marchands ambulants et colporteurs.
193
c. Le sentiment d'impunité du
délinquant en dehors de son « pays ».
194
d. Les relations avec les villages voisins.
195
Conclusion de la troisième partie.
197
CONCLUSION GENERALE.
199
LEXIQUE.
202
Lexique technique.
202
Vocabulaire.
204
TABLE DES ILLUSTRATIONS.
205
CORPUS.
206
Livres anciens.
208
Délinquance, Justice dans les Vosges.
209
Délinquance monographies.
209
Délinquance, études
générales.
210
Méthodologie, Historiographie.
211
Justice.
211
Police.
212
Société Paysannerie.
212
Ouvrages traitant de la Lorraine ou des
Vosges.
213
Géographie, Sociologie, Histoire
générale.
214
TABLE DES MATIERES.
216
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