WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

( Télécharger le fichier original )
par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 - Master 2009
  

précédent sommaire

TABLE DES MATIERES.

SOMMAIRE. 8

INTRODUCTION. 10

Choix du sujet. 12

Problématique. 13

Historiographie. 14

Corpus. 16

Méthode d'approche et outils d'analyse. 17

Plan de l'étude. 17

PREMIERE PARTIE : 19

LA JUSTICE ET LA REGULATION DE LA DELINQUANCE. 19

A. Les tribunaux et les représentants de l'état. 21

1. Une Justice tripartite, Justice civile, Justice pénale et infrajustice. 21

a. La Justice civile et la normalisation des rapports entre individus 21

b. La justice pénale et ses tribunaux. 24

· Le tribunal de simple police ; des maires juges en leurs villages. 25

· Les cours d'assises et le crime. 28

c. L'infrajustice ou la régulation non judiciaire du conflit. 29

2. Les représentants de l'état au niveau communal, le maire, l'adjoint et l'appariteur. 32

a. Origine sociale et métiers des représentants communaux. 32

b. Faire respecter la loi. 33

c. Une tâche difficile, des maires couramment outragés. 35

d. Trois catégories d'outrages. 36

· Des outrages verbaux courants : 36

· Les outrages par geste et/ou les menaces menaces de mort : 37

· Les outrages par paroles et agression : 38

e. Les abus de pouvoir des maires. 40

f. Les appariteurs, des relais de la commune. 41

3. Les agents professionnels de l'Etat et de ses administrations. 42

a. La gendarmerie et le maintient de l'ordre public 42

· Origines, et organisation de la gendarmerie. 42

b. Les gardes. 47

· Le garde, un défenseur des intérêts communaux. 48

· Des gardes adaptés à la traque locale des petites infractions. 49

c. Les agents de la régie des droits réunis et les huissiers. 50

· La régie des droits réunis, une douane rurale peu appréciée. 50

· Les huissiers, des satellites de la Justice. 51

B. L'accusé face à la justice, les différentes phases de la procédure. 53

1. Découvrir les infractions. 53

a. Les correspondances des maires aux procureurs, des points d'appuis à de nombreuses procédures 53

b. le rôle des représentants de l'état dans la chasse aux infractions. 54

c. La plainte pour réparer les injustices. 55

d. Clameurs publiques et dénonciations sont des vecteurs importants de la découverte d'infractions en tous genres et parfois anciennes. 56

2. Obtenir des éléments complémentaires, enquêtes sur les lieux du crime. 57

a. Gendarmes et enquêtes sur le terrain. 57

b. Visite du juge et premières impressions. 58

c. La visite du chirurgien : déterminer l'ampleur des blessures, du simple constat d'ecchymoses au rôle de médecin légiste. 59

3. Vers le dernier acte de la procédure. 60

a. Juges de paix et interrogatoires, la chasse aux informations. 60

b. Audition des témoins, des déclarations toujours plus contradictoires. 62

c. Le jugement, épilogue de l'affaire. 63

4. Justice manipulée, justice parasitée. 64

a. Le faux témoignage pour fausser le procès. 64

b. Procès abusifs et luttes judiciaires 65

C. Les peines, des sanctions de l'infraction. 67

1. Les peines des tribunaux correctionnels. 67

a. La prison, la peine la plus utilisée. 69

b. Les amendes, des punitions légères en numéraire. 72

c. Une peine supplémentaire, la surveillance de la police. 75

d. Peines les moins fréquentes. 76

2. Des peines les plus légères aux plus lourdes. 79

a. Amendes légères et tribunaux de simple police. 79

b. Les peines de l'administration des forêts. 79

c. Les lourdes peines d'assises. 80

3. Des peines modulées à la relaxe. 82

a. Des circonstances atténuantes toujours aussi courantes. 82

b. Des taux de relaxe variables selon les délits. 83

a. Evolution des peines de prison. 85

b. Evolution des amendes. 87

Conclusion de la première partie. 89

DEUXIEME PARTIE : 90

LES MULTIPLES VISAGES DE L'ILLEGALITE ; PROFIL DES DELINQUANTS, CADRE SPATIO-TEMPOREL ET GRADATION DU DELIT. 90

A. Identité du délinquant, âge, profil social et sexe. 92

1. La délinquance n'a pas d'âge. 92

a. Les mineurs, des délits limités et bien ciblés. 92

b. Les jeunes de 18 à 25 ans et le phénomène de groupe. 93

c. Des atteintes à la personne majoritaires chez les moins de cinquante ans. 94

d. Des aînés plus calmes. 94

e. L'âge des délinquants. 95

2. Le profil social du délinquant. 97

a. Répartition socioprofessionnelle des accusés. 98

b. Les catégories socioprofessionnelles et le délit. 99

3. Les femmes commettent peu de délits. 100

a. Recul de la délinquance féminine. 101

b. La délinquance féminine, entre violence et délits contre les biens. 103

c. Rôle actif et rôle passif des femmes dans l'infraction. 104

B. Le cadre spatio-temporel de l'infraction. 105

1. Les temps du délit. 105

a. Evolution annuelle de la délinquance. 105

b. Evolution hebdomadaire du délit. 107

c. Evolution des délits selon les heures de la journée. 109

2. Géographie de la délinquance, des diversités entre villages. 111

a. Villages et criminalité, des taux de délinquance variables. 111

b. La délinquance concentrée dans la partie ouest du canton. 113

c. Les villages de l'Est, moins délictueux mais plus violents. 115

3. La part de la conjoncture dans la délinquance. 117

a. La disette engendre la délinquance. 117

b. Impact des évènements militaires, politiques, sur la délinquance. 121

c. Entre crise économique et perte de repères. 123

C. De la simple infraction au meurtre en passant par la récidive, une gradation de la délinquance. 125

1. Les contraventions, punitions légères d'infractions légères. 125

a. Les contraventions de première classe punies jusqu'à cinq francs. 126

b. Les contraventions de deuxième classe punies de six à dix francs. 127

2. Les délits 130

a. les violences non aggravées restent des délits 130

b. Les délits contre l'ordre social. 132

c. Les délits de cupidité et de malice 133

3. le cas particulier de la récidive. 134

a. La rechute et la récidive. 134

b. La récidive dans le canton. 135

c. Une figure de la délinquance à répétition, Jean Baptiste Biez de Grand. 137

4. Au sommet de l'infraction, le crime. 139

a. Les crimes contre les personnes. 140

b. Le vol, une infraction à la gravité évolutive. 141

c. L'homicide, le crime le plus grave. 142

Conclusion de la deuxième partie. 144

TROISIEME PARTIE : 145

VIOLENCE ET DELITS DE VILLAGE ; UN RAPPORT ETROIT A L'ORGANISATION SOCIALE ET GEOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE. 145

A. Le village, individus, famille, clans. 147

1. Relations intrafamiliales. 148

a. L'Habitat de l'Ouest Vosgien. 148

b. Des violences conjugales difficiles à quantifier. 149

c. Relations au sein de la famille. 151

2. Relations de proximité, le rapport aux voisins. 153

a. Relations entre voisins. 153

b. Relations cordiales. 154

c. Mauvaises entente entre riverains. 156

3. Les réseaux d'alliance. 158

a. Les limites de l'exercice. 159

b. Les réseaux de solidarités. 160

c. Composition, origine et rôle des solidarités. 161

d. Variables et évolutions au sein des coteries. 163

e. Grojean et l'affaire de 1840. 164

B. La violence au village, des mots aux poings. 168

1. Violence verbale. 168

a. Les lettres anonymes et leurs menaces. 168

b. Les insultes. 171

c. Mises en gardes et menaces. 174

2. Rituels de l'affrontement et violences physiques. 175

a. L'empoignade. 175

b. Les accessoires de la violence. 176

c. Des blessures le plus souvent légères. 177

d. parties du corps visées. 178

C. Aux marges et à l'extérieur de la commune. 180

1. Les délits commis au village. 180

a. Les lieux d'expression privilégiés du délit au sein de la paroisse. 180

b. Délits typiques de villages. 182

2. La périphérie du village 184

a. La périphérie du village, des champs éloignés où l'autorité du maire est déjà moins palpable. 184

b. Aux marges du finage, des délits ruraux et forestiers difficiles à constater. 187

c. Aux limites des communes, routes et chemins sont les terrains de jeu des brigands. 189

3. Le village et l'extérieur. 191

a. Des « étrangers » mal tolérés par la communauté villageoise. 191

b. Marchands ambulants et colporteurs. 193

c. Le sentiment d'impunité du délinquant en dehors de son « pays ». 194

d. Les relations avec les villages voisins. 195

Conclusion de la troisième partie. 197

CONCLUSION GENERALE. 199

LEXIQUE. 202

Lexique technique. 202

Vocabulaire. 204

TABLE DES ILLUSTRATIONS. 205

CORPUS. 206

Livres anciens. 208

Délinquance, Justice dans les Vosges. 209

Délinquance monographies. 209

Délinquance, études générales. 210

Méthodologie, Historiographie. 211

Justice. 211

Police. 212

Société Paysannerie. 212

Ouvrages traitant de la Lorraine  ou des Vosges. 213

Géographie, Sociologie, Histoire générale. 214

TABLE DES MATIERES. 216

précédent sommaire