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La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

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par Hugues Herbillot
Université Nancy 2 - Master 2009
  

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Corpus.

Le corpus utilisé est essentiellement judiciaire, la série « U », renferme les archives de nombreux tribunaux. Nous nous sommes particulièrement intéressés à la sous-série « 22u » relative à la justice de paix et aux jugements correctionnels. Les affaires qui y sont consignées sont mixtes, elles sont tantôt des jugements des tribunaux correctionnels, tantôt des jugements de simple police. Les procédures inabouties y figurent également, ce sont des plaintes, des lettres des maires au procureur, ou encore des débuts d'instruction qui sont abandonnés. Nous avons dépouillé systématiquement cette série du dossier  « 22u41 » à « 22u81 » soit cinquante années de procédure et 372 jugements.

Nous nous sommes appuyés sur l'activité de la cour d'Assise d'Epinal pour relever les délits les plus graves. Nous avons ainsi consulté les registres des jugements et les dossiers de procédure, bien que ces derniers soient lacunaires.

La série « M », a également été mise à contribution. Cette série renferme les archives de la police, et de l'administration des forêts. Les procès-verbaux et les constats d'infractions y sont nombreux et très détaillés.

Cette recherche sur la délinquance devait originellement porter sur l'arrondissement de Neufchâteau, soit un cinquième des Vosges. La densité des jugements disponibles pour cette étendue géographique, nous obligea à restreindre l'aire étudiée à un seul canton. Le canton de Coussey étant essentiellement composé de villages, nous lui avons ajouté le bourg de Grand peuplé de 1300 âmes, dans le but de diversifier notre étude.

Méthode d'approche et outils d'analyse.

Aux archives, nous avons photographié un à un tous les jugements de 1810 à 1856. Les dossiers correctionnels sont dépouillés systématiquement, jugement par jugement, afin de les intégrer à la base de données Access. A l'aide de ce logiciel nous avons réalisé la table ci-dessous pour hiérarchiser les informations relevées :

Numéro d'affaire

Type de délit

Date

Heure

Village

Lieu

Nom Auteur

Nom Victime

Peine principale/ Relaxe

Figure 3, table de classement de données réalisée à l'aide du logiciel Access.

Cet outil, en « mode requête » permet d'effectuer de nombreux tris, il est par exemple possible de calculer le nombre de délits par village ou encore de mesurer l'évolution d'un type particulier d'infraction. Malheureusement, lorsque que nous avons réalisé cette table, nous avons omis d'y placer des catégories supplémentaires, telles que : le sexe des délinquants, l'âge des prévenus ou encore les outils utilisés lorsqu'il s'agit de violence. Ces oublis nous ont été préjudiciables par la suite et nous obligeant à dépouiller plusieurs fois l'intégralité de nos sources.

Les jugements analysés ont été ensuite consignés dans des dossiers au nom de leur cote d'archive. Le résumé de chaque affaire a été classé avec sa photographie respective, pour s'y référer plus rapidement.

Le corpus des jugements correctionnels du tribunal de Coussey et de celui de Neufchâteau pour la commune de Grand, nous ont servi de base pour nos statistiques. Le reste de l'arrondissement, est souvent évoqué mais uniquement à titre d'exemple.

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