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Appréciation souveraine du juge dans la détermination de la proportionnalité entre l'attaque et la riposte: cas d'une victime-agresseur originel

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par Elysee AWAZI BIN SHABANI
Université de Goma - Licence 2010
  

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UNIVERSITE DE GOMA

« UNIGOM »

B.P 204 GOMA

APPRECIATION SOUVERAINE DU JUGE DANS LA DETERMINATION DE LA PROPORTIONNALITE ENTRE L'ATTAQUE ET LA RIPOSTE : CAS D'UNE VICTIME-AGRESSEUR ORIGINEL.

FACULTE DE DROIT

Par  AWAZI BIN SHABANI Elysée

Mémoire présenté en vue de l'obtention

du titre de licencié en Droit.

Option : Droit public.

Directeur : ZACHARIE NTUMBA MUSUKA

Professeur Associé.

Co-directeur : Liévin LUNGENYI KAPEBWA

MUNTU.

Chef de Travaux.

ANNEE ACADEMIQUE 2010 - 2011.

EPIGRAPHE

« En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel ».

Jean PRADEL et André VARINARD.

AVANT PROPOS

Lorsqu'il s'est posé le problème de choix entre l'option d'une légitime défense, avantage immédiat et palpable pour toute personne de repousser les agressions injustes, nous avons pensé en adulte de l'heure qu'il n'y a pas meilleur risque que celui d'une telle option pour ne pas y sortir victime. 

Notre pensée s'est alors abreuvée aux sources d'un certain nombre d'écrits que les grands maîtres du droit, Jean Pradel à l'occurrence, avaient formulées sur  la gestion des droits des individus ou des Etats d'agir immédiatement contre toutes agressions injustes.

 

Quel thème aurait alors permis d'orienter notre réflexion vers les sentiers d'un tel choix ?

L'actualité ambiante, les débordements de passion, mais aussi et surtout la consécration par le monde comme donnée fondamentale des soulèvements dans la gestion des droits fondamentaux des individus nous ont dicté le thème sur lequel portera notre réflexion : « Appréciation souveraine du Juge dans la détermination de la proportionnalité entre l'attaque et la riposte : cas d'une victime - agresseur originel ».

 

Notre modeste contribution à l'étude de ce thème se veut être une bouteille jetée à la mer. Pourrait - elle, par la suite, générer d'autres recherches et réflexions sur cette question ?

A nos parents qui nous ont aidé à emprunter toujours le chemin de l'effort permanent ;

Pour tous les efforts et sacrifices consentis pour notre éducation ;

A tous les nôtres ;

Nous dédions ce travail.

AWAZI BIN SHABANI Elysée.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.