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DEDICACE :
Je dédie ce travail à tous les membres de ma
famille qui n'ont jamais lésiné sur les moyens et m'ont soutenu
tout au long des difficiles années académiques. Je pense
particulièrement :
A MON PERE+, monsieur Ojong Peter
A MA MERE, madame Ndip épse Ojong Christine
Mon infinie reconnaissance.
A tous mes frères et soeurs, Mbu David, Achale Elias, Ndip
Salomon, Alice Ebot, Besson Agathe, Nkongho Hélène.
Puisse chacun de vous réaliser son rêve.
REMERCIEMENTS
Je voudrais exprimer ma sincère gratitude ici à
mon Directeur et Superviseur, le Professeur Nicole-Claire
Ndoko, pour l'enrichissant et indéfectible encadrement.
Egalement, toute ma reconnaissance à l'endroit du Doyen
de la faculté le Professeur H. Désiré Modi
Koko et le Docteur James Mouangue
Kobila pour tous leurs conseils qui nous ont insufflé le culte
de l'effort.
Je ne saurais oublier tous les enseignants de la
faculté des sciences juridiques et politiques de l'université de
Douala qui n'ont ménagé aucun effort au fil des ans pour nous
dispenser les précieux enseignements des sciences juridiques et
politiques. Je manifeste un attachement particulier envers le Docteur
Roger Sockeng pour son inqualifiable contribution.
Ma gratitude va aussi en direction de l'Abbé
Mouaha Marc-Désiré, pour ses
prières et encouragements, en reconnaissance de l'affection qu'il nous
porte ; le magistrat Kiam Jean Paul, substitut n°1
du procureur de la République près le TPI de Ndokoti, qui a
toujours été présent par ses judicieux conseils ; aux
aînés académiques messieurs Djongoué
Gérard, Mbandji Etienne et madame
Deuffi Virginie pour leurs encouragements.
Je m'en voudrais de ne pas dire mes sincères
remerciements à mes amis notamment, Nlem Daniel,
Tietcheu Eric Bruno et la famille
Mongoué, Kenneth et Elisabeth Nnamani,
Bangya Paul, Zogo Alain et Bédiga
Véronique, Tamnou Jean-Marie, Bébo Michel, Ndong Elong
Corine, madame Elong Berthe, la famille
Essomè particulièrement à Ndong
Essomè Josiane, Essoungou Mbango
Philomène, Ngo Bissé Marcelle,
Mahop Landry, Leuga Carine, Akem
Clarisse pour leur soutien moral permanent.
Toute ma sympathie à l'endroit de tous les autres
lauréats de cette 3e promotion de DEA de la FSJP de
l'université de Douala (2005-2006) et spécialement aux membres de
l'association des juristes doctorants (AJD) de l'université de
Douala.
Pour tous ceux que j'aurais omis de mentionner, je leur suis
grandement reconnaissant pour la compréhension.
AVERTISSEMENT :
Les opinions émises dans ce mémoire sont propres
à leurs auteurs. A celles-ci, la faculté des sciences juridiques
et politiques de l'université de Douala n'entend donner aucune
approbation ni improbation
« Si je peux à la manière des anciens
jurisconsultes, interroger les voix des peuples qui ne sont plus, je puis,
à plus forte raison, consulter quelques fois les législateurs
[...] Serions-nous humiliés d'imiter nos voisins dans les choses qui
sont mieux pour nous, et qui peuvent d'ailleurs s'allier avec nos moeurs et
notre constitution ? »
Prost de Royer, Dictionnaire de jurisprudence et des
arrêts, ou nouvelle édition du dictionnaire de Brillon, Lyon,
D'Aimé de la Roche, 1781, t. I, p. LXXXI. Sur cet auteur, M. Boulet -
Sautel, « un traité de science administrative à la fin
de l'ancien régime », Hommages à Robert Besnier,
Société d'histoire du droit, 1980, pp.57-66.
LISTE DES PRINCIPALES
ABREVIATIONS :
Al : alinéa
Art : article
Cf. : confère
Chr : chronique
Coll. : Collection
c.p : code pénal
c.p.f : code pénal français
c.p.p.c : code de procédure pénale
camerounais
c.p.p.f : code de procédure pénale
français
Crim : criminelle
C.S : cour suprême
C.S.E : cour de sûreté de l'Etat
D. : recueil Dalloz
Dalloz : Librairie Dalloz
Ed. / édt. : édition
Gaz. Pal. : Gazette du Palais
H.C.J. : Haute Cour de Justice
Ibid. : ibidem
Idem : de même
Infra : ci-après
J.C.P : Jurisclasseur Périodique
L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence
Op.cit. : ouvrage cité
Ord. : Ordonnance
p. /pp. : Page ou pages
R.I.E.J : revue interdisciplinaire d'études
juridiques
R.L.J.C : revue de législation et de jurisprudence
camerounaises
R.S.C : revue de sciences criminelles
S. : Sirey
Somm. : Sommaire
Ss / sq. : suivant
Supra : ci-haut
T.P.I : tribunal de première instance
T.M : tribunal militaire
V° / vr : voir
SOMMAIRE
Dédicace....................................................................................I
Remerciements............................................................................II
Avertissement
............................................................................III
Liste des principales
abréviations.......................................................V
Sommaire
.................................................................................VI
Résumé
..................................................................................VII
Abstract
................................................................................VIII
Introduction
Générale......................................................................1
Première partie : L'infraction
politique avant la bourrasque législative de
1990..........................................................................................9
Chap. I : Les critères de détermination de
l'infraction politique...................11
Sect. I : Les critères classiques de
définition de la criminalité politique.........12
Sect. II : Le régime particulier de l'infraction
politique.............................21
Chap. II : La répression de l'infraction
politique : le particularisme procédural
d'antan.....................................................................................37
Sect. I : L'existence des juridictions
d'exception....................................37
Sect. II : Les critiques du système répressif
d'antan.................................50
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