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Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848)

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par Julien Vinuesa
Université de Rouen - Maîtrise d'histoire 2004
  

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1-2-3 : Les contrecoups directs de l'affaire : la réaction en marche.

A-Vers une nouvelle épuration ?

Alors que la raison politique était admise, le journal déclare s'y perdre quant aux motifs des destitutions. La possibilité républicaine écartée rapidement, le Journal de Rouen, revient, opportunément, sur la messe : « Que reste t'il donc pour motiver la destitution ? La messe ! Toujours la messe ! »90(*). Le lendemain, L'Écho de Rouen, rapporté par le Journal de Rouen, se fait le porte-parole du gouvernement : « Suivant [L'Écho], il y a nécessité d'éloigner des emplois tout citoyen appartenant à l'opposition »91(*). En contradiction avec la ligne éditoriale de L'Echo, le Journal de Rouen critique cette vision impossible, qui induit une épuration à chaque changement de gouvernement et pourtant, c'est ce qui semble être le cap :

« La conséquence de ce beau système, c'est qu'à chaque changement de ministère, il faudra (sans parler du personnel de toutes les autres administrations) renouveler tous les parquets du royaume, puisque, depuis le procureur général jusqu'au dernier , tous les membres du parquet doivent être inféodés corps et âme au ministère ; puisqu'il ne leur suffit pas de rester fidèles au serment prêté au roi et à la Charte, et de remplir leurs fonctions avec zèle, s'ils ne se résignent pas à penser comme le procureur général, à n'avoir de conscience politique que la sienne »92(*).

L'Écho de Rouen salue, soulagé, le départ de Daviel et fait l'éloge de cette sage démission qui est l'application du précepte dénoncé, précédemment, par le Journal de Rouen : « M. Daviel s'est conduit noblement, et, en donnant sa démission, il a rendu hommage à l'harmonie qui doit régner entre les divers degrés de la hiérarchie, il a senti l'incompatibilité de deux opinions ennemies dans le sein d'une organisation qui doit être une pour être forte »93(*).

Finalement, c'est Aroux qui va livrer la véritable raison au Journal de Rouen. Dans une lettre adressée au journal, Aroux expose son entrevue avec le ministre de la Justice, Félix Barthe. Au cours de cet entretien, Aroux, accompagné du député-maire, Henry Barbet et du vice-président de la Chambre des députés, M. Béranger, entend du garde des Sceaux la raison qui a motivé sa destitution : Barthe reproche à Aroux d'avoir « conservé des relations avec les rédacteurs et l'imprimeur du Journal de Rouen, «feuille qui s'oubliait parfois jusqu'à attaquer une personne auguste, et dont il aurait subi l'influence» et «parce qu'il n'y avait pas, entre le procureur du Roi et le procureur et le procureur général, l'harmonie nécessaire» »94(*). Garde des Sceaux, déjà sous Casimir Perier en mars 1831, Félix Barthe collabore au ministère Soult du 11 octobre 1832 à la même fonction: c'est justement au début de ce deuxième ministère, en novembre 1832, qu'est nommé procureur général de Rouen, M. Moyne. Représentant de l'aile droite, Barthe nomme aux plus hauts postes des hommes de confiance et suffisamment dociles pour appliquer la politique triomphale du  parti de « la résistance »95(*). A l'opposé et même visé par la politique anti-républicaine, le procureur du Roi Aroux, arrivé avec « le mouvement », est la victime de l'épuration de « la résistance ». Alfred Daviel, anticipant la réaction, préfère faire une sortie héroïque : sacrifiant une situation confortable dans la magistrature, Daviel refuse l'état de fait politique et adopte une posture habituelle et officielle d'opposant. Par la suite, plusieurs fois bâtonnier de l'Ordre des avocats de Rouen sous la monarchie de Juillet, Alfred Daviel, pour ses confrères, donne un autre visage à l'idée de résistance.

* 90 Ibid.

* 91 Journal de Rouen, numéro 226, du mercredi 14 août 1833.

* 92 Ibid.

* 93 Ibid.

* 94 Journal de Rouen, numéros 227 et 228, du jeudi 15 et vendredi 16 août 1833.

* 95 « Il est impossible de reprocher à la Restauration les deux ou trois destitutions prononcées contre les procureurs généraux pour leur conduite comme hommes politiques, lorsqu'on voit la faux de M. Barthe frapper impitoyablement jusqu'aux simples substituts » : Journal de Rouen, numéro 229, du samedi 17 août 1833.

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