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Le traitement pénal de la récidive

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par Eloi Adama
Université de Ngaoundéré - Master 2 droit pénal et sciences criminelles 2009
  

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B- LA PRISON POUR DOMINER

Comme le disait le Marquis Cesare Bonesana BECCARIA il y 250 ans « le but des châtiments n'est autre que d'empêcher le coupable de nuire encore à la société et de détourner ses concitoyens de tenter des crimes semblables. Parmi les peines et la manière de les infliger, il faut donc choisir celle qui, proportion gardée, doit faire l'impression la plus efficace et la plus durable sur l'esprit des hommes et la moins cruelle sur le criminel. »42(*)

Pour assurer le bon fonctionnement de la prison et l'accomplissement de ses missions de sécurité, l'établissement pénitentiaire impose au criminel emprisonné toute une succession de règles auxquelles il doit se plier. Elle est comme une institution disciplinaire. La prison doit donc dans un premier temps neutraliser les tendances transgressives du criminel pouvant s'exprimer à tout moment.

Lorsqu'un détenu viole une règle, plusieurs sanctions lui sont applicables. Il s'agit des règles de domination mises en place par l'Etat dans ses fonctions régaliennes et destinées à vaincre la propension du délinquant à commettre un crime. Le récidiviste est isolé entre quatre mûrs. Tout d'abord, les dispositions du code pénal sont toujours en vigueur à l'intérieur de la prison, et il peut avoir à répondre de ses actes devant la justice criminelle. Mais au-delà, le prisonnier peut être sanctionné pour une transgression du règlement intérieur. Il sera alors soumis à une justice disciplinaire interne de la prison. Bref, il est soumis à une discipline pénitentiaire rigoureuse dont il ne peut se soustraire. Il peut ainsi faire l'objet de l'emprisonnement commun ou de l'emprisonnement cellulaire de type pennsylvanien.

L'emprisonnement commun signifie, et sous réserve de la séparation des hommes et des femmes, et de celle des mineurs et des adultes, que les détenus vivent ensemble aussi bien le jour que la nuit, partagent les mêmes dortoirs et prennent ensemble leur repas. Le régime d'emprisonnement cellulaire consiste dans un isolement total du délinquant aussi bien pendant le jour que la nuit. Il est enfermé dans une cellule où il mène toutes ses activités et lorsqu'il en sort pour circuler dans les couloirs, il est tenu de se couvrir le visage avec une cagoule pour ne pas être identifié par ses co-détenus. Cette domination du récidiviste par l'isolement permet son amendement à travers la pénitence et la vertu moralisatrice de la réclusion solitaire. On est dans le cadre d'un enfermement d'autorité qui s'inscrit exclusivement dans une logique de pouvoir et de domination.

C- LA PRISON POUR GUERIR

La réhabilitation du récidiviste par la prison est basée sur l'idée générale que la cause principale du comportement délinquant se trouve dans la personne qui a commis l'infraction et qu'un des moyens de diminuer les comportements délinquants est de transformer ou de guérir cette personne. Plusieurs hypothèses et théories ont justifié l'entreprise de correction des délinquants dans le système pénal. En simplifiant, on peut les résumer en trois grandes orientations.

En premier lieu on doit rappeler qu'au XIXe siècle, lors de la création des prisons et des maisons de correction, l'entreprise de correction avait une forte connotation morale et la transformation du délinquant passait par la reconnaissance de la faute grâce à l'isolement, la réflexion, la lecture de la Bible, etc. Plus tard, la criminologie d'inspiration positiviste niera le libre arbitre et postulera que le délinquant est déterminé par des causes biologiques, psychologiques ou sociologiques et est quelqu'un de différent des non délinquants.

Cependant, on peut aussi concevoir que ceux qui enfreignent la loi ne sont pas différents de ceux qui la respectent généralement mais qu'ils ont soit appris des normes et des valeurs différentes de celles de la majorité ou qu'ils n'ont pas encore ou pas adéquatement appris certaines façons de faire, certaines normes, certaines valeurs dominantes. Alors l'entreprise de correction en est surtout une démarche d'information, d'éducation, de socialisation. Le régime progressif irlandais qui consiste en des faveurs diverses et successives destinées à stimuler les efforts du détenu afin de l'amener à recouvrer sa liberté est l'un des moyens de guérison de la récidive.43(*)

On peut espérer empêcher la récidive des condamnés en transformant leur personnalité intime durant l'exécution de leur peine.44(*) En effet, le récidiviste aux prises avec les vicissitudes de la vie carcérale, face à la déliquescence de sa vie sociale et familiale, seul entre quatre murs, peut se résoudre à ne plus jamais commettre un crime. La prison dans une telle perspective, peut permettre au détenu de s'améliorer et de maximiser sa capacité de changer. Il peut arriver aussi que la prison réalise un interlude ou une pause ou un interrègne dans sa carrière pendant lequel il peut faire un bilan et prendre conscience de la voie où il est engagé et décider de faire quelque chose contre cela. Certains délinquants sexuels sont grandement aidés dans leur approche du futur par le fait de savoir qu'ils ont été punis45(*). Dans cette perspective,on doit offrir à chaque sujet de l'univers carcéral la chance d'un nouveau départ . On doit multiplier des expériences soigneusement conduites et évaluées par rapport aux types de délinquants46(*)

La peine, pour parler comme Sutherland, exprime une hostilité envers non seulement un crime, mais aussi envers un criminel et dont la nature est de faire souffrir, doit être utilisée à l'amendement du criminel47(*). Ainsi, l'enfermement conduit le détenu récidiviste à mettre à profit la pause qui lui est imposée pour considérer de façon positive le chemin où il s'est embarqué et songer à mener une vie paisible une fois sa peine exécutée. Car, il est un homme en attente de liberté appelé à réintégrer la société après avoir purgé sa peine, après avoir payé sa dette.48(*)

Certes, cette peine ressentie à travers le corps et l'esprit peut l'amener à se conformer aux règles, à régulariser sa vie sociale mais le travail, perçu comme cette activité de l'homme appliquée à la production, à la création et productrice de valeurs constitue aussi un moyen non négligeable de lutte contre la récidive.

* 42 Beccaria Bonesana (C), Traité des délits et des peines, P.147, disponible sur le site www.lesalondelectureducombremasque.fr

* 43 Bouloc (B.), op. cit, P.138.

* 44 Léauté (J.), Criminologie et science pénitentiaire, Thémis, 1972, P.757.

* 45 Hall William (J.E.), Changement de concept, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve, Ed. A. Pedone, 1980, P.162.

* 46 Zsabo (D), op.cit., P.253.

* 47 Sutherland (E.), in Principes de criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.125.

* 48 Minkoa She (A.), Droits de l'Homme et Droit pénal au cameroun, Economica no 428, Paris 1999, P.199.

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand